Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 juillet 1991:
Est renouvelé en tant que président du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans: M. Remond (René), président de la Fondation nationale des sciences politiques.
Est renouvelé en tant que vice-président du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans: M. Fauroux (Roger).