Décret du 23 juillet 1991 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

Version INITIALE

Par décret en date du 23 juillet 1991, M. Bordeau (Marcel) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales en qualité de représentant du négoce en céréales.
Le mandat de M. Bordeau (Marcel), remplaçant de M. Robert (Michel), expirera à la même date que celui des autres membres du conseil central, soit le 30 juin 1993.