Arrêté du 20 mars 1991 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers

Version INITIALE

NOR : AGRR9100311A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 mars 1991:
Les personnes dont les noms suivent sont ajoutées à la liste des experts agricoles et fonciers fixée par l'arrêté du 22 avril 1982 et complétée par les arrêtés du 21 mars 1983, du 16 avril 1984, du 15 mai 1985, du 12 septembre 1986, du 6 février 1987, du 18 avril 1988, du 12 avril 1989 et du 27 juin 1990:

  • Ain


    Dallemagne (Jean-Claude).



  • Aisne


    Courtier (Antoine).



  • Calvados


    D'Hondt (Christophe).



  • Cantal


    Laroche (Bernard).



  • Corrèze


    Jenty (Bernard).
    Papin (Pierre).



  • Côte-d'Or


    Thoraval (Amédée).



  • Doubs


    Gresset (Robert).



  • Eure


    Guidez (Roger).



  • Finistère


    Maguer (Laurent).



  • Gard


    Blanc (Jean-Claude).
    Sarran (Raymond).
    Soulier (Jacques).



  • Haute-Garonne


    Delmond (Pierre).
    De Loppinot (Patrick).



  • Gironde


    Baradat (Jean-Louis).
    Baradat (Jean-Paul).
    Subsol (Pascal).



  • Indre


    Audebert (Thierry).



  • Landes


    Marque (Jean-Paul).



  • Maine-et-Loire


    Leger (Daniel).



  • Oise


    Gossein (Andrée).



  • Pas-de-Calais


    Renou (Philippe).



  • Pyrénées-Orientales


    Carreras (Jean-Louis).



  • Savoie


    Arnaud (Michel).



  • Seine-Maritime


    Lefebre (Gilbert).
    Trolard (Henri).



  • Somme


    Deroo (Guy).



  • Var


    Poli (Marie-Pierre).



  • Vienne


    Jacob (Bernard).
    Lefevre de la Houplière (Christian).


  • La société civile professionnelle suivante est inscrite sur la liste des experts agricoles et fonciers:



  • Oise


    Société civile professionnelle d'experts agricoles et fonciers entre Mme Gossein (Andrée), MM. Gossein (André et Philippe) et Duhem (Christophe).
    Les personnes dont les noms suivent sont ajoutées à la liste des experts forestiers fixée par l'arrêté du 22 avril 1982 et complétée par les arrêtés du 21 mars 1983, du 16 avril 1984, du 15 mai 1985, du 12 septembre 1986, du 6 février 1987, du 18 avril 1988, du 12 avril 1989 et du 27 juin 1990:



  • Allier


    Bischoff (Eric).



  • Cher


    Bourgeois (Maurice).



  • Corrèze


    Palluet (Bernard).



  • Côte-d'Or


    Soutenet (Claude).



  • Eure-et-Loir


    Morvan (Joël).



  • Haute-Garonne


    Mouy (Xavier).



  • Gironde


    Matrot (Bernard).
    Putegnat (François).



  • Indre-et-Loire


    Cousinou (Gabriel).



  • Landes


    Serieys (Alain).



  • Haute-Marne


    Gilliot (Bernard).
    Mouillet (Roger).