Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 18 février 1991, le diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne est attribué avec les mentions suivantes aux élèves titulaires sortis de l'école en 1990 et désignés ci-après:
Arrêté du 18 février 1991 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines aux élèves titulaires de l'Ecole des mines de Saint-Etienne
NOR : INDM9100143A