Arrêté du 14 novembre 1990 relatif à l'homologation du baccalauréat malien (option étrangère) délivré à l'issue de l'année universitaire 1989-1990

Version INITIALE

NOR : MENZ9002648A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 octobre 1990,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, le diplôme de baccalauréat malien (option étrangère) délivré lors de l'année universitaire 1989-1990 est homologué.
    Aux fins d'homologation, la correspondance suivante est établie entre les séries du baccalauréat malien et celles du baccalauréat de l'enseignement du second degré:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0270 du 21/11/1990
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  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 novembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

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