Arrêté du 20 décembre 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences fourragères)

Version INITIALE

NOR : AGRP9100159A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes fourragères et à gazon),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fourragères désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0043 du 19/02/1991
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  • Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fourragères désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0043 du 19/02/1991
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  • Art. 3. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés fourragères désignées ci-après:


    Espèces fourragères


    Fétuque élevée: Adora (b), Aube (b), Belouga (b), Gloria (b).
    Féverole: Avrissot (c), Exelle (a), Prothabon (c).
    Lupin blanc: Buttercup (c).
    Sainfoin: Lutin (b).


    Espèces à gazon

    Ray-grass anglais: Royal (a).


  • Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés fourragères désignées ci-après:


    Espèces fourragères

    Féverole: Rubi (a).
    Ray-grass d'Italie: Atilla.


  • Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 décembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la production

et des échanges,

C. CHEREAU

(a) Variété demeurant communautaire.

(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1993.

(c) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.

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