Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 18 mars 1991, est homologué, pour une période probatoire allant jusqu'au 15 mai 1992, le règlement technique du label no 23-90 <>, détenu par l'Association des volailles fermières du Forez, B.P. 50, 43, avenue Albert-Raimond, 42272 Saint-Priest-en-Jarez.
Le règlement technique peut être consulté au siège de l'organisme certificateur ou au ministère de l'agriculture et de la forêt.