Arrêté du 8 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1. A l'article 4, Direction de la protection et de la sécurité de la défense, paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation, au lieu de < >, lire < >;
    2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe VIII,
    supprimer: < >;
    3. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe IV, au lieu de < >, lire < >.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées:
    a) Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < >, lire: < >;
    b) Colonne Suppléants, au lieu de: < >,
    lire: < >.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau:
    1. Direction des armements terrestres, colonne Titulaires de la délégation: a) Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Jacques Guély> >;
    b) Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Michel Colin de Verdière> >;
    2. Direction des recherches, études et techniques d'armement, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < >, lire: < >;
    3. Direction de l'électronique et de l'informatique, colonne Suppléants, au lieu de < >, lire < l'ingénieur en chef Claude Lièvens> >.
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau,
    B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 novembre 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT