Par arrêté du ministre délégué à la mer en date du 4 décembre 1990, les arrêtés des 19 avril 1988 et 5 juillet 1989 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance sont modifiés ainsi qu'il suit:
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques:
Mlle Sendra (Odile), titulaire, en remplacement de M. Facque (Philippe).
M. Fountaine (Jean-François), suppléant, en remplacement de M. Mercorelli (Claude).
Représentants du syndicat français de l'assurance maritime et transport:
M. O'Neill (Dominique), titulaire, en remplacement de M. Asso (Robert).
M. Mordelle (Jacques), suppléant, en remplacement de M. O'Neill (Dominique).