Arrêté du 17 décembre 1990 portant nomination au comité consultatif du Fonds national des abattoirs

Version INITIALE

NOR : AGRG9002522A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 17 décembre 1990, sont nommés membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs:


  • En qualité de représentants des exploitants

    d'abattoirs publics


    M. Bousset (Jean), titulaire.
    M. Pujol (Jacques), suppléant.



  • En qualité de représentants des usagers

    d'abattoirs publics


    M. Belot (Guy), titulaire.
    M. Vieillart (Pierre), titulaire.
    M. Girard (Roland), titulaire.
    M. Levy (Claude), suppléant.
    M. David (Gérard), suppléant.
    M. Petit (Gabriel), suppléant.

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