Arrêté du 29 janvier 1991 portant nomination à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

Version INITIALE

NOR : MCCK9100053A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 29 janvier 1991 :


Est nommé, pour l'année civile 1991, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure:
M. Levy (Bernard-Henri).
Sont nommés, pour l'année civile 1991, vice-présidents de la commission:
M. Brisseau (Jean-Claude), au titre du 1er collège;
Mme Belmont (Véra), au titre du 2e collège.


  • Sont nommés, pour l'année civile 1991:


    Membres du 1er collège de la commission:

    Titulaires



    Mme Lecallier (Adeline).
    Mme Quentin (Florence).
    M. Besnehard (Dominique).
    M. Chatiliez (Etienne).
    M. Chereau (Patrice).
    M. Davila (Jacques).
    M. Schlumberger (Emmanuel).



    Suppléants



    Mme Masmonteil (Marie).
    M. Bremond (Romain).
    M. Samuelson (François- Marie).
    Mme Thevenet (Virginie).
    M. Zylberstein (Jean-Claude).
    Mme Bernheim (Emmanuelle).
    Mme Banfi (Nella).




    Membres du 2e collège de la commission:

    Titulaires



    Mme Fabian (Françoise).
    M. Audiard (Jacques).
    M. Berry (Richard).
    M. Cleitman (René).
    M. Dembo (Richard).
    M. Philippe (Claude-Jean).
    M. Tronel (Jacques).



    Suppléants



    M. Josselin (Jean-François).
    M. Le Henry (Alain).
    M. Vianey (Michel).
    M. Bourboulon (Frédéric).
    Mme Quesemand (Catherine).
    M. Richard (Jean-Louis).
    M. Santoni (Joël).

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 31,6 Mo