Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 26 juin 1990:
M. Baratchart (Jean), directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Lille, est nommé, à compter du 1er janvier 1990,
directeur régional du groupe hors échelle C à la même direction.
M. Frigout (Roland), directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Marseille, est nommé, à compter du 1er janvier 1990,
directeur régional du groupe hors échelle C à la même direction.
M. Menuet (Louis), directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Lyon, est nommé, à compter du 1er mars 1990, directeur régional du groupe hors échelle C à la même direction.
M. Philippe (Gérard), directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Nancy, est nommé, à compter du 1er juillet 1990,
directeur régional du groupe hors échelle C à la direction régionale de Lille, en remplacement de M. Baratchart, nommé conservateur des hypothèques.