Arrêté du 15 octobre 1990 portant inscription sur une liste d'aptitude (praticien-conseil chargé du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale)
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 15 octobre 1990, les personnes dont les noms suivent sont inscrites sur la liste nationale d'aptitude aux fonctions de praticien-conseil, section Médecine:
Mlle André (Pascale). M. Andrieux (Alain). M. Bonidal (Alain). M. Brun (Patrick). M. Cantagrel (François). Mme Cecchin-Guth (Fabienne). M. Chollet (Thierry). Mlle Damon (Marie-Noëlle). Mlle Dominget (Solange). M. Duchemin (Rémy). Mme Duvignau-Pechberty (Brigitte). Mme Giraud-Carrier (Anne). M. Goarin (Hervé). M. Grappe (Gérard). M. Iehl (Laurent). Mme Jacques-Legrand (Pascale). M. Kurys (Alain). M. Macaire (Louis). M. Michel (Jean-Luc). M. Orain (Jean-Pierre). M. Ordener (Michel). Mme Pailley-Mourier (Dominique). M. Patin (Claude). M. Perrin (Jean-Jacques). M. Rondeau (Marc). Mme Roy (Daouya). M. Roy (Gérard). Mme Souques (Martine). M. Sweertvaegher (Philippe). M. Tilly (Jean-Jacques).