Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 5 juillet 1990, les archivistes-paléographes ci-dessous désignés ayant effectué le stage technique prévu par l'article 6 du décret no 69-478 du 28 mai 1969 et subi les épreuves qui sanctionnent ce stage sont classés par ordre de mérite sur la liste d'aptitude établie à la suite de ces épreuves pour l'année 1990:
Arrêté du 5 juillet 1990 portant inscription sur une liste d'aptitude (archivistes-paléographes)
NOR : MCCC9000518A