Arrêté du 22 septembre 1990 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Version INITIALE

NOR : SPSP9002004A

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu les articles L. 52 à L. 54 du code de la santé publique;
Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946,
amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution;
Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969) adopté par la vingt-deuxième Assemblée mondiale de la santé en 1969, et modifié par la vingt-sixième Assemblée mondiale de la santé en 1973, et par la trente-quatrième Assemblée mondiale de la santé en 1981,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants:



  • Aisne


    Saint-Quentin: centre hospitalier.



  • Alpes-Maritimes



    Nice:
    - centre hospitalier régional;
    - service communal d'hygiène et de santé, aéroport Nice-Côte d'Azur.



  • Ardennes


    Charleville-Mézières: centre hospitalier général.



  • Aube


    Troyes: centre hospitalier général.



  • Aveyron


    Rodez: centre départemental des vaccinations.



  • Bouches-du-Rhône



    Marseille:
    - service communal d'hygiène et de santé;
    - hôpital d'instruction des armées Laveran;
    - hôpital Houphouët-Boigny.



  • Calvados


    Caen: centre hospitalier universitaire.



  • Charente


    Angoulême: service départemental de vaccination.



  • Charente-Maritime


    La Rochelle: service communal d'hygiène et de santé.



  • Corrèze


    Brive: service communal d'hygiène et de santé.



  • Haute-Corse


    Bastia: service communal d'hygiène et de santé.



  • Côte-d'Or


    Dijon: centre hospitalier universitaire.



  • Dordogne


    Périgueux: centre de vaccination départemental.



  • Doubs


    Besançon: centre hospitalier régional.



  • Drôme


    Valence: service communal d'hygiène et de santé.



  • Eure


    Evreux: centre hospitalier général.



  • Finistère


    Brest: hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.


  • Gard


    Nîmes: service communal d'hygiène et de santé.



  • Haute-Garonne



    Toulouse:
    - centre hospitalier des armées H.-Larrey;
    - centre hospitalier régional Purpan.



  • Gironde



    Bordeaux:
    - contrôle sanitaire aux frontières, hôpital Saint-André, santé voyages;
    - hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.



  • Hérault


    Montpellier: institut Bouisson-Bertrand;
    Béziers: service communal d'hygiène et de santé.



  • Ille-et-Vilaine


    Rennes: centre hospitalier des armées Ambroise-Paré.



  • Indre


    Châteauroux: service communal d'hygiène et de santé.



  • Indre-et-Loire


    Tours: centre hospitalier régional.



  • Isère


    Grenoble: centre hospitalier régional.



  • Loire


    Saint-Etienne: centre hospitalier régional.



  • Loire-Atlantique


    Nantes: centre hospitalier régional.



  • Loiret


    Orléans: centre hospitalier régional.



  • Maine-et-Loire


    Angers: centre hospitalier régional.



  • Manche


    Cherbourg: centre hospitalier des armées R.-Lebas.



  • Marne


    Reims: centre hospitalier universitaire.



  • Mayenne


    Laval: centre hospitalier.



  • Meurthe-et-Moselle



    Nancy:
    - service d'hygiène et de santé;
    - centre hospitalier des armées Sédillot.



  • Morbihan


    Lorient: centre hospitalier des armées A.-Calmette.



  • Moselle


    Metz: centre hospitalier des armées Legouest.



  • Nord



    Lille:
    - institut Pasteur;
    - hôpital régional des armées Scrive.



  • Puy-de-Dôme


    Clermont-Ferrand: hôtel-Dieu.



  • Pyrénées-Atlantiques


    Bayonne: centre hospitalier.



  • Pyrénées-Orientales


    Perpignan: service communal d'hygiène et de santé.



  • Bas-Rhin


    Strasbourg: institut d'hygiène et de médecine préventive.



  • Haut-Rhin


    Mulhouse: centre hospitalier.



  • Rhône



    Lyon:
    - service communal d'hygiène et de santé;
    - institut Pasteur;
    - hôpital d'instruction des armées Desgenettes;
    - hôpital de la Croix-Rousse.

  • Villeurbanne: clinique du Tonkin.



  • Sarthe


    Le Mans: service communal d'hygiène et de santé.



  • Savoie


    Chambéry: service communal d'hygiène et de santé.



  • Haute-Savoie


    Annecy: centre hospitalier.



  • Paris


    A.P.A.S.;
    Centre de vaccination Edison;
    Institut Pasteur;
    Groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière;
    Groupe hospitalier Bichat-Claude-Bernard;
    Service médical Air France;
    U.N.E.S.C.O.



  • Seine-Maritime



    Le Havre:
    - centre hospitalier;
    - centre médical international des marins.
    Rouen:
    - centre hospitalier régional Charles-Nicolle.



  • Somme


    Amiens: centre hospitalier universitaire.



  • Tarn


    Albi: centre hospitalier général.



  • Var


    Toulon: hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.



  • Vaucluse


    Avignon: service communal d'hygiène et de santé.



  • Vienne


    Poitiers: centre hospitalier régional.



  • Haute-Vienne


    Limoges: service communal d'hygiène et de santé.



  • Seine-Saint-Denis


    U.T.A.: centre international de vaccinations, aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle;
    Saint-Denis: centre hospitalier général.




  • Val-de-Marne


    Le Kremlin-Bicêtre: centre hospitalier de Bicêtre.
    Saint-Mandé: hôpital des armées Begin.
    Villeneuve-Saint-Georges: centre hospitalier intercommunal.



  • Guadeloupe


    Pointe-à-Pitre: institut Pasteur.



  • Martinique


    Fort-de-France: laboratoire départemental.



  • Guyane


    Cayenne: institut Pasteur;
    Sinnamary: centre de santé intégré;
    Maripasoula: centre de santé intégré;
    Saint-Georges-de-l'Oyapock: centre de santé intégré;
    Saint-Laurent-du-Maroni: centre de prévention et de vaccination;
    Kourou: centre de prévention et de vaccination.



  • Réunion


    Saint-Denis: centre hospitalier départemental.


  • Art. 2. - L'arrêté du 28 septembre 1989 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune est abrogé.


  • Art. 3. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 septembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général de la santé,

J.-F. GIRARD

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