Par décret du Président de la République en date du 9 août 1990, sont nommés substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe:
Tour intérieur:
M. Pierre Cellard;
M. Bruno Sturlese;
M. Olivier Douvreleur,
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe.
Tour extérieur:
A compter du 1er septembre 1990, Mme Isabelle Chaussade, magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère des affaires étrangères.
Tour intérieur:
Mme Anne Carblanc;
Mme Anne Berriat, épouse Hodara;
Mme Marie-José Aube, épouse Lotte,
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe.