Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 28 juin 1990, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers au titre des industries chimiques, en qualité de membre suppléant: M. Lafont (Jean-Claude), en remplacement de M. Nicolas (Alain).
Arrêté du 28 juin 1990 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie
NOR : PRME9061348A