Arrêté du 15 juin 1990 modifiant l'arrêté du 31 mars 1987 fixant la composition de la commission de terminologie du ministère de la défense

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NOR : DEFD9001714A

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Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 mars 1987 modifié fixant la composition de la commission de terminologie du ministère de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 31 mars 1990 modifié susvisé,
    remplacer < > par < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur du cabinet civil et militaire,

D. MANDELKERN

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