Arrêté du 13 mars 1990 fixant la liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales, du diplôme d'études approfondies et du doctorat pour l'application des articles 5 et 9 du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires

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NOR : MENN9000408A

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires, notamment ses articles 5 (1o) et 9 (1o),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - La liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales ou du diplôme d'études approfondies pour l'accès au concours d'assistant hospitalier universitaire des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires est fixée comme suit:
    - habilitation à diriger des recherches ou doctorat d'Etat;
    - doctorat prévu par l'article 16 de la loi du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;
    - doctorat de troisième cycle;
    - diplôme d'études et de recherche en biologie humaine;
    - diplôme d'études et de recherche en sciences odontologiques ou titres et travaux admis en équivalence à ce diplôme avant le 30 septembre 1985, pour la préparation du doctorat d'Etat en odontologie;
    - diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale;
    - certificat d'études cliniques spéciales, mention Orthodontie;
    - maîtrise de biologie humaine;
    - à titre transitoire, et pour une durée de quatre ans à compter de la date de publication du décret du 24 janvier 1990 susvisé, certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe A.


  • Art. 2. - La liste des diplômes admis en équivalence du diplôme d'études approfondies ou du doctorat prévu par l'article 16 de la loi du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur pour l'accès au concours de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins,
    d'enseignement et de recherche dentaires est fixée comme suit:
    - habilitation à diriger des recherches ou doctorat d'Etat;
    - diplôme d'études et de recherches en biologie humaine;
    - diplôme d'études et de recherches en sciences odontologiques ou titres et travaux admis en équivalence à ce diplôme, avant le 30 septembre 1985, pour la préparation du doctorat d'Etat en odontologie;
    - doctorat de troisième cycle.


  • Art. 3. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 mars 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels

d'enseignement supérieur,

J. GASOL

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