Décret du 14 mars 1990 portant admission dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, promotion et nomination dans la 1re section, nomination dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et affectation d'ingénieurs généraux de l'armement

Version INITIALE

NOR : DEFM9000019D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Cance (François-Xavier, Edmé, Alexis) est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er juin 1990.


  • Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er avril 1990:



  • Au grade d'ingénieur général de 1re classe


    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Javelot (Michel, Jacques). Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Champel (Jacques, Marie,
    Henri). Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Schrumpf (Bernard,
    Charles, Edouard). Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dubresson (André, Louis,
    Gustave). Maintenu en position de service détaché.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal). Maintenu en position de service détaché.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pujol (Jean-Claude,
    Joseph). Maintenu en position de service détaché.



  • Au grade d'ingénieur général de 2e classe


    M. l'ingénieur en chef de l'armement La Rosa (Gérard, Marie, Henri).
    Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Pivet (Yann, François, Yves, Paul).
    Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Gillyboeuf (Jean, Paul, Joseph,
    Georges). Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Cuny (Alain, Henri). Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Vogel (Jean-Luc). Maintenu dans ses fonctions.
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Chéret (Roger). Maintenu en position de service détaché.


  • Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 5 avril 1990:



  • Au grade d'ingénieur général de 2e classe


    M. l'ingénieur en chef de l'armement Brissaud (Alain, Marie, Joseph).


  • Art. 4. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Castellan (Jean, Bernard) est nommé chargé de mission atome auprès du délégué général pour l'armement à compter du 1er avril 1990.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pujol (Jean-Claude,
    Joseph), détaché auprès du groupement d'intérêt économique Pronav-France, est maintenu, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société Thomson S.A. à compter du 1er octobre 1989 pour y exercer les fonctions de directeur attaché au directeur général de la société Thomson CSF (régularisation).
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Estournet (Daniel,
    Jacques, Henri) est nommé chef du service technique des engins balistiques de la direction des engins à compter du 1er avril 1990.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bailly (Michel, Pierre) est nommé chef adjoint du service technique des programmes aéronautiques.


  • Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 mars 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT