Arrêté du 5 février 1990 portant nomination à une commission de bassin

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Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 5 février 1990, M. Bocquet (Emile) est nommé membre suppléant de M. Cognacq (Pierre), en qualité de représentant de catégories d'usagers de la Commission de bassin Artois-Picardie.