Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux pour prendre rang du 1er août 1993 :
Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 5 septembre 1993 M. le colonel Guérin (Jacques, Jean, Toussaint).
Art. 3. - M. le général de brigade Esquivié (Jean-Louis, Marie, Christian, Mathias) est nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux à compter du 1er août 1993.
Art. 4. - M. le général de division Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) est nommé adjoint au général commandant la force d’action rapide à compter du 15 juillet 1993.
M. le général de brigade Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland) est nommé commandant la 9e division d’infanterie de marine à compter du 15 juillet 1993.
M. le général de brigade Rideau (Robert, Jean) est nommé chef d’état-major du général commandant la force d’action rapide à compter du 15 juillet 1993.
Art. 5. - Sont nommés dans la 1er section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air, pour prendre rang du 1er août 1993, et maintenus dans leurs fonctions :
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l’air Woillez (Patrick, James, Georges).
M. le colonel du corps des officiers de l’air de Bastier de Villars de Bez d’Arre (André, Gérard, Marie, Jules).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l’air Herrouin (Alain, Marcel, Julien).
Art. 6. - M. le général de brigade aérienne Perret (René, Louis, Jean) est nommé chef de la division internationale du collège interarmées de défense à compter du 1er septembre 1993.
Art. 7. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 1993
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Essioux (Henri, Georges).
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Picq (Jean-Jacques, Henri).
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Guilbaud (Jean, Louis).
Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er septembre 1993
A M. le médecin chef des services de classe normale Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe).
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
A M. le médecin chef des services de classe normale Tristan (Michel, Laurent).
A M. le médecin chef des services de classe normale Murison (James, Laurent).
A M. le médecin chef des services de classe normale Gisserot (Daniel, Bernard, Jean).
A M. le médecin chef des services de classe normale Bissière (Henri, Alfred).
Art. 9. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 29 septembre 1993
M. le médecin chef des services de classe normale Regimbaud (Michel, Jean, Félix).
Art. 10. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement, par anticipation et sur leur demande :
Art. 11. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade d’ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 1993
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Frayssac (Jacques, Xavier).
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Groualle (Hervé, Yves, Emile).
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice).
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Le Gad (Jean, Pierre).
Art. 12. - Le Premier ministre et le ministre d’Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 juin 1993.
FRANÇOIS MITTERRAND
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
ÉDOUARD BALLADUR
Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
FRANÇOIS LÉOTARD