Arrêté du 27 mai 1993 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9320205A


  • Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 27 mai 1993, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :
    Pour représenter la région Champagne-Ardenne, en qualité de membre titulaire : M. Kaltenbach (Jean), en remplacement de M. de Courson (Charles-Amédée) ;
    Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne :
    - en qualité de membre titulaire : M. Heydecker (Jacques), en remplacement de M. Gauby (Michel) ;
    - en qualité de membre suppléant : M. Loiseau (Jacques), en remplacement de M. Yon (Daniel).