Arrêté portant inscription à un tableau d'avancement, intégration, nomination et titularisation (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales)

Version INITIALE

NOR : SPSA9302206A


  • Par arrêté du ministre d’Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 3 août 1993, les agents dont le nom suit sont inscrits au titre de l’année 1992 au tableau d’avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médicosociaux publics :
    M. Toullier (Marcel).
    Hors quota :
    Mme Kopp (Monique) (détachée).

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