Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, en date du 3 mai 1993, les contrôleurs divisionnaires du transmissions dont les noms suivent, sont nommés et titularisés en qualité d’inspecteur des transmissions dans le conditions suivante :
M. Lambert (Patrice), au 7e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Bonnet (Marc), au 6e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Derenne (Michel), au 5e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Van lseghem (Dominique), au 6e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Feille (Francis), au 6e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Mignot (Patrice), au 5e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Rousseau (Philippe), au 6e échelon, à compter du 1er janvier 1991 ;
M. Reme (Christian), au 5e échelon, à compter du 1er janvier 1991.