Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 3 mai 1994, la liste des membres de la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail s'établit de la manière suivante:

1o En qualité de représentants

des organisations d'employeurs

M. Brum (Arnold), chef de service des affaires sociales, Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.).
Suppléant: M. Patria (Christian), président de la commission Employeur de la F.N.S.E.A.
M. Morin (Paul-Robert), vice-président honoraire de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.).
Suppléant: M. Tissie (Georges), responsable du service social de la C.G.P.M.E.
M. Oechslin (Jean-Jacques), délégué du Conseil national du patronat français pour les relations avec l'O.I.T., vice-président du conseil d'administration du B.I.T.
Suppléant: M. Vincensini (Pierre), chargé de mission aux questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F.
M. Boussat (Bernard), directeur des questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F.
Suppléant: M. Julien (Emmanuel), adjoint au directeur des questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F.
M. Tassin (Jacques), délégué général honoraire de la Fédération des sociétés d'assurances.
Suppléant: Mme Roiland (Marie-Paule), service des affaires internationales de l'Union des industries métallurgiques et minières (U.I.M.M.).

2o En qualité de représentants

des organisations de travailleurs

M. Veronese (Alphonse), secrétaire de la Confédération générale du travail (C.G.T.).
Suppléant: M. Tixier (Jacques), collaborateur du bureau confédéral C.G.T.
M. Blondel (Marc), secrétaire général de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (C.G.T.-F.O.).
Suppléant: M. Pe (Jacques), secrétaire confédéral de la C.G.T.-F.O., chargé des questions internationales.
M. Briesch (Roger), directeur du département international de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.).
Suppléant: M. Delhomenie (Jean-Pierre), secrétaire confédéral au secteur international de la C.F.D.T.
M. Bordes-Pages (Henry), délégué national de la Confédération française de l'encadrement (C.F.E.-C.G.C.).
Suppléant: Mme Deutsch (Joëlle), chef du service international de la C.F.E.-C.G.C.
M. Gourmelon (Armel), secrétaire général adjoint de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.).
Suppléant: M. Mohr (Jean-Marc), secrétaire général adjoint de la C.F.T.C.
Siégera, en outre, à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail:
M. Olive (Alain), secrétaire national de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.).
Suppléant: M. Mouchoux (Alain), secrétaire national de la F.E.N.