Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 5 novembre 1992:
Outre les membres de droit, le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, et le préfet de police, sont nommés membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens au titre de représentants de l'Etat:
Représentant le ministre de l'économie et des finances:
M. Durand (Patrice), sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire);
M. Calvet (Jérôme), chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant);
M. Malhomme (Claude), chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire); M. Valade (Luc), chargé de la sous-direction <> à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant).
Représentant le ministre du budget:
M. Blanchard-Dignac (Christophe), sous-directeur à la direction du budget (titulaire);
M. Jonchère (François), chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique:
M. Frankart (Georges), adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire);
M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics,
industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant);
M. Canet (Gérard), chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire);
M. François (Gérard), adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant).
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports:
M. Rousset (Jacques), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire); M. Maistre (Claude), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
M. Schaefer (Dominique), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire);
M. Bouis (Emmanuel), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
M. Leyrit (Christian), directeur des routes (titulaire);
M. Mills (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
Mme Sauvage (Evelyne), directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire);
M. Salat (Jean), chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant);
Représentant à la préfecture de Paris:
M. Limodin (Daniel), secrétaire général (titulaire);
M. Crepey (Georges), directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant).
Le mandat des membres du conseil d'administration prendra effet le 15 novembre 1992.
Outre les membres de droit, le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, et le préfet de police, sont nommés membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens au titre de représentants de l'Etat:
Représentant le ministre de l'économie et des finances:
M. Durand (Patrice), sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire);
M. Calvet (Jérôme), chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant);
M. Malhomme (Claude), chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire); M. Valade (Luc), chargé de la sous-direction <
Représentant le ministre du budget:
M. Blanchard-Dignac (Christophe), sous-directeur à la direction du budget (titulaire);
M. Jonchère (François), chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique:
M. Frankart (Georges), adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire);
M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics,
industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant);
M. Canet (Gérard), chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire);
M. François (Gérard), adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant).
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports:
M. Rousset (Jacques), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire); M. Maistre (Claude), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
M. Schaefer (Dominique), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire);
M. Bouis (Emmanuel), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
M. Leyrit (Christian), directeur des routes (titulaire);
M. Mills (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
Mme Sauvage (Evelyne), directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire);
M. Salat (Jean), chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant);
Représentant à la préfecture de Paris:
M. Limodin (Daniel), secrétaire général (titulaire);
M. Crepey (Georges), directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant).
Le mandat des membres du conseil d'administration prendra effet le 15 novembre 1992.