Arrêté du 5 novembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du syndicat des transports parisiens

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 5 novembre 1992:
Outre les membres de droit, le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, et le préfet de police, sont nommés membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens au titre de représentants de l'Etat:
Représentant le ministre de l'économie et des finances:
M. Durand (Patrice), sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire);
M. Calvet (Jérôme), chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant);
M. Malhomme (Claude), chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire); M. Valade (Luc), chargé de la sous-direction <> à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant).
Représentant le ministre du budget:
M. Blanchard-Dignac (Christophe), sous-directeur à la direction du budget (titulaire);
M. Jonchère (François), chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique:
M. Frankart (Georges), adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire);
M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics,
industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant);
M. Canet (Gérard), chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire);
M. François (Gérard), adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant).
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports:
M. Rousset (Jacques), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire); M. Maistre (Claude), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
M. Schaefer (Dominique), ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire);
M. Bouis (Emmanuel), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
M. Leyrit (Christian), directeur des routes (titulaire);
M. Mills (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant);
Mme Sauvage (Evelyne), directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire);
M. Salat (Jean), chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant);
Représentant à la préfecture de Paris:
M. Limodin (Daniel), secrétaire général (titulaire);
M. Crepey (Georges), directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant).
Le mandat des membres du conseil d'administration prendra effet le 15 novembre 1992.