Arrêtent:

Art. 1er. - Le dernier alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
< < < < < >

Art. 2. - Au deuxième alinéa de l'article 8 et à l'article 9 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé, les termes: < > sont remplacés par les termes: < <éléments d'unités de valeur d'au moins 20 heures> >.

Art. 3. - La deuxième phrase du deuxième alinéa de l'article 10 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes:
< >
Il est ajouté à la fin du même article 10 les dispositions suivantes:
< >

Art. 4. - Le troisième alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 17 juillet 1987 est complété par les dispositions suivantes:
< >

Art. 5. - Il est ajouté à la fin du deuxième alinéa de l'article 12 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé les dispositions suivantes:
< >

Art. 6. - Il est ajouté à la fin du deuxième alinéa de l'article 13 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé les dispositions suivantes:
< >

Art. 7. - Le deuxième alinéa de l'article 16 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<

< >

Art. 8. - L'article 17 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est complété par les dispositions suivantes:
< >

Art. 9. - Les deux premiers alinéas de l'article 18 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé sont remplacés par les trois alinéas suivants:
< < < >

Art. 10. - L'article 26 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est complété par les dispositions suivantes:
< < >

Art. 11. - Il est inséré dans l'arrêté du 17 juillet 1987 un nouvel article 30 bis ainsi rédigé:
< >

Art. 12. - Les dispositions du présent arrêté qui modifient les articles 8, 9, 10, 11, 12, 13, 17 et 26 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé et l'article 30 bis créé par le présent arrêté sont applicables à tous les étudiants inscrits dans les unités de formation et de recherche dispensant des formations pharmaceutiques dès l'année universitaire 1992-1993.
Les dispositions du présent arrêté qui modifient les articles 7, 16 et 18 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé sont applicables à tous les étudiants s'inscrivant en première année de premier cycle des études pharmaceutiques à compter de l'année universitaire 1993-1994. Si les instances universitaires compétentes le décident, ces dispositions peuvent s'appliquer à tous les étudiants s'inscrivant en première année de premier cycle des études pharmaceutiques à compter de l'année universitaire 1992-1993.
Un coefficient inférieur à celui fixé par l'article 16 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé peut s'appliquer une année après l'année universitaire de première mise en application des autres dispositions de l'arrêté.

Art. 13. - Le directeur des enseignements supérieurs, le directeur central du service de santé des armées et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.