Arrêté du 23 septembre 1991 portant nomination (administration centrale)

Version INITIALE

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 23 septembre 1991, les attachés d'administration centrale ci-après désignés sont nommés attachés principaux d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes:
M. Taxil (Gilbert), 7e échelon, à compter du 1er janvier 1990.
M. Legendre (Pierre), 5e échelon, à compter du 1er janvier 1990.
M. Boutet (Yves), 6e échelon, à compter du 1er janvier 1990.