Arrêté du 19 octobre 1992 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : RESB9200510A

Le ministre de la recherche et de l'espace,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels;
Vu le décret du 2 avril 1992 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 avril 1992 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu l'arrêté du 10 avril 1992 portant nomination au cabinet du ministre,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - M. Philippe Mauguin est nommé conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace à compter du 19 octobre 1992, en remplacement de M. Didier Holleaux, appelé à d'autres fonctions.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 octobre 1992.

HUBERT CURIEN

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