Arrêté du 14 octobre 1992 portant nomination à la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 14 octobre 1992:
M. Tamain (Denis) et M. Bourquin (Jean-Pierre), suppléant, sont nommés membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, au titre de représentants de la confédération paysanne.
Les mandats de M. Tamain (Denis) et de M. Bourquin (Jean-Pierre) prendront fin en même temps que celui des autres membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire.
Les représentants du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.) à la Commission nationale technique sont désormais:
M. Delisle (Hervé), vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs;
Suppléant: M. Tourdes (Bernard), membre du bureau du Centre national des jeunes agriculteurs.