Arrêté du 28 octobre 1991 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,


  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1. A l'article 4, Direction de la protection et de la sécurité de la défense, paragraphe I, tableau, colonne Suppléant:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2. A l'article 7:
    a) Titre:
    Au lieu de: < >, lire: < >.
    b) Paragraphe III:
    Au lieu de: < >, lire: < sous-direction de la fonction militaire> >.
    c) Paragraphe IV, 2e alinéa:
    Après: < >, ajouter: < Patrice Hoarau, attaché d'administration centrale> >.
    d) Paragraphe VIII:
    Au lieu de: < >, lire: < >.
    II. - Au titre V, Etats-majors d'armée, à l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    1. Au A, Armée de terre, III, Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: < logement> >, lire: < >.
    2. Au C, Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 octobre 1991.

PIERRE JOXE