Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 14 mai 1991, sont proclamés membres élus des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie:
Arrêté du 14 mai 1991 portant élection des membres des commissions spéciales consultatives de théologie
NOR : MENN9101122A