Décret du 29 novembre 1991 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1)

Version INITIALE

NOR : ENVP9161989D

Par décret en date du 29 novembre 1991, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie:

  • En qualité de représentants de l'Etat

    M. Claude Mandil; M. François Demarcq; M. Jacques Varet; Mme Aline Godard;
    M. Jean-Luc Pain; Mme Marion Guillou; M. Claude Gressier.


  • En qualité de représentants des collectivités locales

    M. Jean-Louis Dumont; M. Roger Fenech; M. François Zimeray.


    En qualité de personnalités qualifiées, représentants d'associations de

    protection de l'environnement

    ou de groupements professionnels intéressés


    Au titre de l'environnement:
    M. Michel Mousel; M. Alain Perroy; M. Michel Moreau.


    Au titre de l'énergie:
    M. Georges Fournier; M. Alain Liebard.

(1) MM. Jean-Marie Bockel, député, et Michel Souplet, sénateur, ont été désignés par leurs assemblées respectives pour siéger au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (cf. J.O. des 17 et 11 octobre 1991).

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