Liste d'aptitude aux fonctions du second grade, second groupe, pour l'année 1990 (magistrature)

Version INITIALE

NOR : JUSX8910385K

405 inscrits



  • Déjà inscrits: 198


    Mme Abemonti, épouse Rigaud, substitut (Nevers).
    M. Abram, juge (Aix-en-Provence).
    M. Allée, magistrat du siège, en disponibilité.
    M. Ampuy, juge d'instruction (Basse-Terre).
    Mme André, épouse Deville, juge (Béziers).
    Mlle Auber (Chantal), juge (Toulouse).
    Mme Aubert, épouse Schram, juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand).
    M. Baillet, juge d'instruction (Lyon).
    M. Bancal, juge (Montpellier), tribunal d'instance.
    Mme Bardon-Damarzid, épouse Pénichon, juge de l'application des peines (Mont-de-Marsan).
    Mme Baron, épouse Malatrasi, juge (Nice), tribunal d'instance.
    M. Baujault, juge (Montpellier), tribunal d'instance.
    Mme Béguerie, épouse Parrau, juge d'instruction (Toulon).
    M. Belacel, substitut (Meaux).
    Mlle Bélières, juge (Toulouse).
    M. Benhaïm, juge (Brive).
    Mme Benhamou, épouse Aubertin, juge (Versailles).
    Mme Bercovici, épouse Tcherkessoff, juge (Brive), tribunal d'instance.
    M. Berger (François), juge des enfants (Lyon).
    M. Bernaud, juge (Grenoble), tribunal d'instance.
    Mme Berrut, épouse Brunet, juge (Perpignan).
    Mme Berthonneau, épouse Coussy, juge (Cahors), tribunal d'instance (Figeac).
    Mme Bertrand, juge (Quimper).
    Mme Blaquisse, épouse Castanié, juge (Béziers).
    M. Boinot, juge (Poitiers), tribunal d'instance (Civray).
    Mme Bonneau, épouse Breton, juge (Toulon), tribunal d'instance.
    Mme Bonnerue, épouse Ravanel, juge (Melun).
    M. Boussaroque, juge d'instruction (Riom).
    M. Bregeat, juge (Périgueux), tribunal d'instance (Notron).
    M. Bressy, juge d'instruction (Périgueux).
    M. Breuil, substitut (Saint-Etienne).
    M. Brochut, juge (Auxerre).
    M. Broquet, juge (Papeete).
    M. Busquet, juge (Lyon), tribunal de police.
    M. Calmettes, juge d'instruction (Marseille).
    Mlle Carrier, juge (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne).
    Mme Casanouve-Soule, juge (Bordeaux), tribunal d'instance (La Réole).
    M. Castoldi, juge (Digne), tribunal d'instance (Forcalquier).
    M. Cathala, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
    M. Certner, juge (Castres), tribunal d'instance.
    M. Chalvon-Demersay, juge (Grenoble).
    M. Champrenault, substitut (Tours).
    M. Charnay, juge (Cusset), tribunal d'instance (Vichy).
    M. Charollois, juge (Périgueux).
    Mme Charrin, épouse Banssillon, juge (Lyon).
    M. Chassaigne, substitut (Le Puy).
    M. Chassery, juge (Nîmes).
    Mlle Chatoux, juge (Blois), tribunal d'instance (Romorantin).
    M. Chauvot, juge d'instruction (Lyon).
    M. Clerc-Renaud, juge d'instruction (Annecy).
    M. Colombani, juge (Ajaccio), tribunal d'instance.
    Mlle Combes, juge (Albertville), tribunal d'instance.
    Mme Conterno, épouse Roche, juge de l'application des peines (Marseille).
    Mme Corre, épouse Begon, juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance.
    M. Cortes, substitut (Toulon).
    M. Coutton, substitut (Nice).
    Mlle Danchaud, juge d'instruction (Clermont-Ferrand).
    Mme David, épouse Landraud, juge (Lyon), tribunal d'instance.
    M. Debacq, juge d'instruction (Marseille).
    M. Debrieux, juge (Saint-Etienne).
    Mme Deck, épouse Blin, juge (Avignon), tribunal d'instance.
    Mme Demay, épouse Boussaroque, juge des enfants (Clermont-Ferrand).
    Mme Desplan, épouse Sonneville, juge (Carcassonne), tribunal d'instance (Castelnaudary).
    Mme Desrentes, épouse Sallaberry, juge des enfants (Poitiers).
    Mme Devalette, épouse Chantrait, juge de l'application des peines (Grenoble). Mme Ducrot, épouse Antony, juge (Riom).
    M. Duguet, juge de l'application des peines (Toulouse).
    M. Dumaine, juge (Tarascon), tribunal d'instance (Arles).
    M. Duport (Jean-Paul), juge (Thonon-les-Bains), tribunal d'instance (Saint-Julien).
    M. Dupraz, juge de l'application des peines (Lyon).
    M. Fagalde, juge de l'application des peines (Dax).
    Mme Faivre, épouse Zanoto, juge (Aix-en-Provence).
    M. Fau, juge (Bayonne).
    Mlle Firmigier, substitut (Toulouse).
    Mme Flori, épouse Perriez, juge (Dax), tribunal d'instance.
    M. Fontaine, substitut (Thonon-les-Bains).
    Mme Fossaert, épouse Sabatier, juge (Evry).
    M. Fouqueré, juge des enfants (Annecy).
    Mme Francou, épouse Bartolomei, juge de l'application des peines (Marseille). M. Fressinier, juge (Lyon).
    Mme Gaillard, épouse Maunier, juge (Thonon-les-Bains).
    M. Gallot, juge d'instruction (Les Sables d'Olonne).
    M. Garraud, juge d'instruction (Toulouse).
    Mme Gauthier, épouse Bernard, juge d'instruction (Angoulême).
    Mme Gauville, juge (Pau), tribunal d'instance.
    Mme Gayssot, épouse Le Lay, substitut (Marseille).
    Mlle Girard-Blanc, juge (Valence), tribunal d'instance.
    M. Gire, juge (Papeete).
    M. Gros, juge (Béziers), tribunal d'instance.
    M. Guerin, substitut (Marseille).
    Mme Haitcé, juge (Cahors), tribunal d'instance.
    Mlle Hebrard, juge de l'application des peines (Bourges).
    M. Hoareau, juge (Saint-Denis-de-la-Réunion).
    Mme Houppe, épouse Cousin, juge (Amiens), tribunal d'instance.
    M. Hubac, juge (Fort-de-France), tribunal d'instance.
    Mme Ichalette, épouse Greiner, juge (Grenoble), tribunal d'instance.
    M. Junillon, juge (Valence), tribunal d'instance (Montélimar).
    Mme Keller, épouse Javion, juge des enfants (Moulins).
    Mlle Kleinmann, juge d'instruction (Lyon).
    Mme Koenig, épouse André, juge (Grasse).
    Mme Kouznetzoff, épouse Guille, juge (Orléans), tribunal d'instance.
    M. Labey, juge (Rennes).
    M. Labrunie, juge (Brive).
    Mlle Lafarie, substitut (Toulouse).
    M. Laleix, juge de l'application des peines (Vienne).
    Mme Laporte, épouse Brillouet, juge d'instruction (Montpellier).
    Mme Lasfargue, épouse Rajbaut, juge (Toulon), tribunal d'instance.
    M. Lauba, juge (Périgueux), tribunal d'instance.
    M. Lecue, substitut (Pau).
    M. Lecuyer, juge (Rennes), tribunal d'instance.
    M. Le Dressay, juge (Rennes), tribunal d'instance (Fougères).
    M. Léger (Jean-Claude), juge (Chambéry).
    Mlle Le Hentic, susbtitut (Rouen).
    Mme Lepivert, épouse Roux, magistrat du siège, en congé parental.
    M. Levy (Léon), substitut placé auprès du procureur général (Chambéry).
    Mme Liochon, épouse Desmure, juge (Lyon).
    Mme Liotard, épouse Gasquez, juge (Bourgoin-Jallieu).
    Mme Louette, juge (Melun), tribunal d'instance (Provins).
    M. Madre, juge d'instruction (Versailles).
    M. Maguin, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
    M. Maille, juge des enfants (Annecy).
    M. Malatrasi, juge (Nice).
    Mme Marchadier, épouse Bullier, magistrat du siège, en congé parental.
    M. Marquis, juge (Metz).
    Mme Martin (Béatrice), juge de l'application des peines (Cayenne).
    Mme Martin-Culet, épouse Servoin, juge d'instruction (Grenoble).
    Mme Mary, épouse Le Maître, juge des enfants (Pau).
    Mme Massonnat, épouse Schaller, juge d'instruction (Grenoble).
    M. Maureille, juge d'instruction (Dijon).
    Mme Mazzucotelli, épouse Boucon, juge (Besançon).
    Mme Melet, épouse Champrenault, substitut (Tours).
    M. Mevellec, juge (Bayonne), tribunal d'instance (Biarritz).
    M. Michel (Patrice), substitut (Dax).
    Mme Michelin, épouse Finielz, juge (Mulhouse), en disponibilité.
    M. Milne, substitut (Marseille).
    M. Moatty, juge (Saint-Denis-de-la-Réunion).
    M. Mollin, juge d'instruction (Strasbourg).
    Mme Moncassin, épouse Robin, juge (Tarbes), tribunal d'instance.
    M. Mongin, juge des enfants (Rochefort).
    Mme Moreau, épouse Zalma, juge (Nice), tribunal d'instance.
    Mme Morticelli, épouse Roussel, juge (Carpentras), tribunal d'instance.
    Mme Mortier, épouse Hours, juge de l'application des peines (La Rochelle).
    Mme Mouriau, épouse Théoleyre, substitut à l'administration centrale (détaché).
    M. Moussa, juge (Lyon).
    Mme Oustalniol, épouse Fourniel, juge (Aurillac).
    M. Paccalin, juge d'instruction (Dieppe).
    M. Pageot, substitut (Saint-Nazaire).
    M. Palermo-Chevillard, substitut (Tarbes).
    Mme Peigne, épouse Palermo-Chevillard, juge (Tarbes).
    Mme Pelier, épouse Rocault, juge (Dijon).
    Mme Pellarin, épouse Jeannin, juge (Perpignan), tribunal d'instance.
    M. Perron, juge (Chalon-sur-Saône), tribunal d'instance (Louhans).
    M. Pétricciuolo, juge (Tarbes), tribunal d'instance.
    M. Peyric, juge (Carpentras), tribunal d'instance (Orange).
    Mlle Picard, magistrat du siège (détaché).
    M. Pichoff, juge (Troyes), tribunal d'instance (Bar-sur-Seine).
    M. Pigot, juge (Montpellier).
    M. Pierru, substitut (Draguignan).
    Mme Poncy, épouse Poque, juge (Pau).
    Mlle Pony, juge (Saint-Denis-de-la-Réunion), tribunal d'instance (Saint-Paul). M. Portier, substitut (Mulhouse).
    M. Prevost, juge (Angoulême), tribunal d'instance.
    Mme Prezelin, épouse Pradel, juge d'instruction (Niort).
    Mme Province, épouse Receveur, juge (Bordeaux), tribunal d'instance.
    Mlle Pujol, juge (Toulouse).
    M. Rancoule, substitut (Clermont-Ferrand).
    M. Reau, juge de l'application des peines (Papeete).
    M. Rebuffet, juge (Lyon), tribunal de police.
    M. Remond, juge de l'application des peines (Béziers).
    Mme Rene, épouse Lorphelin, juge (Amiens).
    M. Richiardi, juge (Perpignan).
    Mme Rigal, épouse Bouamama, juge (Strasbourg).
    M. Ripoll, juge d'instruction (Versailles).
    M. Roger (André), juge (Grenoble), tribunal d'instance.
    Mme Roman-Amat, épouse Thibault, juge (Marmande), tribunal d'instance.
    M. Rosati, juge des enfants (Brest).
    M. Roussel, juge d'instruction (Nevers).
    Mlle Roy, juge (Dijon).
    Mlle Royer, juge (Troyes), tribunal d'instance.
    Mme Rumeau, épouse Berger, magistrat du siège, en disponibilité.
    Mlle Sakri, juge (Marseille).
    M. Salamand, juge de l'application des peines (Albertville).
    Mme Sanchez, épouse Sudre, substitut (Le Mans).
    Mlle Schirer, juge (Strasbourg), tribunal d'instance.
    M. Seguin, juge d'instruction (Saint-Pierre-de-la-Réunion).
    M. Senechal, juge (Nouméa).
    Mlle Seuve, juge (Nice).
    M. Silvéra, juge (Montpellier), tribunal d'instance (Sète).
    Mme Simonin, épouse Durand, juge (Saint-Etienne), tribunal d'instance (Chambon-Feugerolles).
    Mme Siozade, juge (Marseille).
    M. Sonis (de), juge (Vannes).
    M. Taillebot, juge d'instruction (Lyon).
    Mme Texier, épouse Verhaeghe, juge d'instruction (Montpellier).
    Mlle Tchakgarian, juge des enfants (Marseille).
    M. Tchalian, juge d'instruction (Pointe-à-Pitre).
    M. Torregrosa, juge de l'application des peines (Montpellier).
    M. Vallée, juge des enfants (Saint-Pierre-de-la-Réunion).
    M. Vignal, juge (Grenoble), tribunal d'instance.


  • Nouveaux inscrits: 207


  • Mme Abelson, épouse Gebhardt, juge de l'application des peines (Strasbourg).
    Mlle Abittan, substitut (Nanterre).
    M. Alegre, juge d'instruction (Paris).
    M. Allard, juge (Nouméa).
    Mme Aube, épouse Lotte, substitut à l'administration centrale.
    M. Auferil, juge (Nanterre).
    Mme Azoulay, épouse Martin, juge (Versailles), tribunal d'instance.
    M. Bauhain, juge de l'application des peines (Ajaccio).
    Mlle Beau, juge (Toulon).
    M. Beckius, juge (Thionville), tribunal d'instance.
    Mme Belaval, épouse Vital, juge (Mautauban), tribunal d'instance (Moissac).
    Mlle Bellot, juge d'instruction (Lyon).
    Mme Beneditti, épouse Duffe, juge (Grenoble).
    M. Bequignon, juge (Nantes).
    Mme Berriat, épouse Hodara, substitut à l'administration centrale.
    M. Bertrand (Jacques), juge (Gap), tribunal d'instance (Briançon).
    M. Beuchon, juge (Poitiers), tribunal d'instance (Loudun).
    M. Beurton, juge (Lyon).
    M. Billaud, juge d'instruction (Toulouse).
    M. Birgy, juge de l'application des peines (Montauban).
    Mlle Bitter, juge d'instruction (Paris).
    M. Blondel, juge (Rouen).
    M. Blot, substitut (Paris).
    Mlle Boissel-Dombreval, juge (Caen).
    Mlle Boisselet, substitut (Perpignan).
    M. Bonpain, substitut (Lyon).
    M. Bourguignon, juge d'instruction (Auxerre).
    M. Bourjade, juge (Villefranche-sur-Saône), tribunal d'instance.
    Mme Bourliaud, épouse Remery, juge (Dunkerque).
    M. Boyet, substitut (Nancy).
    Mlle Briand, juge de l'application des peines (Quimper).
    M. Briec, juge (Mont-de-Marsan), tribunal d'instance (Saint-Sever).
    Mlle Bruneau, juge (Paris), tribunal d'instance (10e).
    M. Cabaussel, substitut (Nice).
    M. Calvet, substitut à l'administration centrale (détaché).
    M. Campi, substitut (Melun).
    M. Camurri, juge (Marseille), tribunal d'instance.
    Mme Carblanc, substitut à l'administration centrale.
    M. Carbuccia-Berland, juge d'instruction (Créteil).
    Mme Caron, épouse Deglise, juge (Fontainebleau).
    Mlle Castellan (de), juge (Nanterre).
    Mme Cavellat, épouse Couhe, juge (Libourne), tribunal d'instance.
    M. Cellard, substitut à l'administration centrale.
    Mme Chanaron, épouse Cor, juge (Valence).
    Mme Charpenet, juge (Bobigny).
    M. Chauvin, juge (Paris).
    M. Christien, juge (Saint-Brieuc), tribunal d'instance.
    Mme Cocchiello, épouse Gimonet, juge (Nantes), tribunal d'instance.
    M. Coffre, juge (Saint-Nazaire), tribunal d'instance.
    M. Consigny, juge (Nancy), tribunal d'instance (Toul).
    Mme Contat, épouse Raguin, juge (Lyon).
    Mlle Coste-Floret, juge d'instruction (Bobigny).
    M. Coural, juge (Limoges).
    Mme Crousse, juge (Toulon), tribunal d'instance.
    M. Cruz, substitut à l'administration centrale.
    M. Dal Molin, substitut (Nîmes).
    M. Damecour, juge de l'application des peines (Créteil).
    Mlle Darbois, juge (Bourges), tribunal d'instance.
    Mlle Dekinder, juge (Créteil), tribunal d'instance (Ivry).
    M. Delbos, substitut à l'administration centrale.
    Mme Devesa, épouse Rouger, juge (Lyon).
    Mlle Devidal, juge d'instruction (Paris).
    M. Deville, juge (Béziers), tribunal d'instance (Saint-Pons).
    Mme Didierjean, épouse Capodicasa, juge d'instruction (Evry).
    M. Dissler, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
    M. Dobkine, substitut à l'administration centrale.
    Mme Domages, épouse Maraval, juge (Marseille).
    Mme Doutreuwe, épouse Cochaud, juge (Mont-de-Marsan).
    M. Douvreleur, substitut à l'administration centrale.
    Mlle Duhaa, substitut (Pau).
    Mlle Dupouy, juge de l'application des peines (Bordeaux).
    Mme Durand (Catherine), juge (Toulon).
    Mlle Durand (Dominique), substitut (Saint-Etienne).
    M. Echappe, juge d'instruction (Paris).
    Mme Even, juge (Nantes), tribunal d'instance.
    Mme Farinelli, épouse Rousset, juge (Clermont-Ferrand).
    M. Ferlet, substitut (Paris).
    M. Ferrandez, juge d'instruction (Perpignan).
    M. Floch, juge des enfants (Nantes).
    M. Francke, juge (Chambéry), tribunal d'instance.
    M. Gaillard, juge (Montpellier), tribunal d'instance.
    Mlle Garnier, juge (Pontoise).
    M. Garrandaux, substitut (Rochefort).
    Mme Gauquelin, épouse Koch, substitut (Grenoble).
    Mlle Gay, juge des enfants (Avignon).
    Mme Georgin, épouse Mazarin, juge (Le Mans), tribunal d'instance.
    M. Gillet, substitut (Paris).
    M. Gimonet, juge d'instruction (Nantes).
    Mme Girard, épouse Thuilier, substitut à l'administration centrale.
    M. Girod, juge (Tours).
    Mlle Goudet, substitut à l'administration centrale.
    M. Grandfils, substitut (Orléans).
    M. Grimaud, juge (Le Mans), tribunal d'instance (La Flèche).
    M. Grouman, substitut (Paris).
    M. Guichard, juge d'instruction (Strasbourg).
    M. Guignard, substitut à l'administration centrale.
    Mme Guilguet, épouse Doumit-el-Khoury, juge (Aix).
    M. Guillou, juge des enfants (Niort).
    Mme Haegel, épouse Brunner, juge (Montbéliard).
    M. Hartmann, juge d'instruction (Nancy).
    Mme Hebert, épouse Pageot, juge (Saint-Nazaire).
    M. Heller, juge des enfants (Bobigny).
    Mme Heraud, épouse Mocquard, juge (Saverne), tribunal d'instance.
    M. Hittinger, magistrat du siège (détaché).
    M. Hontang, substitut (Aurillac).
    Mme Horbette, épouse Roche, substitut à l'administration centrale.
    Mme Huillemot, épouse Ferrando, juge (Montpellier), tribunal d'instance.
    Mlle Issenjou, substitut (Marseille).
    Mme Jarno, épouse Salem, juge des enfants (Nanterre).
    M. Jeay, juge (Avranches), tribunal d'instance.
    Mme Jenny, juge (Paris).
    Mme Joigneau, épouse Jacob, juge (Mâcon), tribunal d'instance.
    Mme Jouanneau, épouse Secret, juge (Poitiers).
    M. Keating-Hart (de), juge (Evry), tribunal d'instance (Juvisy).
    Mme Khayat, épouse Fiori, juge (Marseille).
    M. Labbouz, juge (Nice), tribunal d'instance (Menton).
    Mlle Labaye, juge (Chartres), tribunal d'instance (Dreux).
    M. Lagauche, substitut à l'administration centrale.
    Mlle Lamy, substitut (Rouen).
    Mme Langellier, juge (Tours), tribunal d'instance.
    Mme Lathelier, substitut à l'administration centrale.
    Mme Le Bigot, épouse Boissy, juge (Pontoise).
    M. Lebrun, juge de l'application des peines (Carpentras).
    Mme Lelievre, épouse Tome, magistrat du siège (détaché).
    Mlle Leproux de la Riviere, juge de l'application des peines (Castres).
    M. Leproux, juge de l'application des peines (Annecy).
    M. Lhugnot, substitut (Paris).
    Mme Lortholarie, juge de l'application des peines (Tulle).
    M. Maman, juge d'instruction (Paris).
    M. Maout, juge (Rennes).
    Mme Malbec, épouse Berardi, substitut (Périgueux).
    M. Marchal, substitut (Nancy).
    M. Marro, juge d'instruction (Nanterre).
    M. Martin-Saint-Léon, juge d'instruction (Besançon).
    Mme Massa, épouse Martin-Saint-Léon, substitut (Besançon).
    Mme Mattei, épouse Poli-Sonntag, juge (Bastia), tribunal d'instance.
    Mlle Maubert, juge d'instruction (Metz).
    M. Mazard, juge (Poitiers), tribunal d'instance (Châtellerault).
    M. Meffre, substitut (Grenoble).
    Mme Megret, épouse Dausse, juge (Orléans).
    M. Menabe, juge (Versailles), tribunal d'instance (Rambouillet).
    Mlle Merchan de la Penna, substitut au service de documentation et d'études à la Cour de cassation.
    Mlle Meyson, juge d'instruction (Paris).
    M. Mocaer, juge d'instruction (Bordeaux).
    Mme Montpied, substitut à l'administration centrale (détaché).
    Mme Moreau, épouse Delatte, juge (Dijon).
    Mme Morin, épouse Dubreuil, substitut à l'administration centrale.
    M. Moulis, substitut (Toulouse).
    Mlle Natta, juge d'instruction (Marseille).
    M. Nivose, juge (Paris).
    Mme Norie, épouse Van Schendel, juge de l'application des peines (Paris).
    Mme Ormezzano, veuve Barbier, juge (Nanterre), tribunal d'instance (Antony).
    M. Ouart, substitut à l'administration centrale (détaché).
    M. Oules, juge (Toulouse), tribunal d'instance (Muret).
    M. Parant, juge d'instruction (Nanterre).
    Mme Paucot, épouse Bilger, auditeur à la Cour de cassation.
    M. Paul-Loubiere, juge (Versailles).
    Mlle Paon, juge (Versailles).
    Mme Pelletier, substitut (Versailles).
    Mlle Poinssot, substitut à l'administration centrale.
    Mme Polge, épouse Destruel, substitut (Paris).
    M. Pollet, juge de l'application des peines (Bourg-en-Bresse).
    Mlle Pollez, juge (Paris), tribunal d'instance (10e).
    M. Pomet, juge d'instruction (Melun).
    Mme Potocki, juge (Paris).
    Mme Pous, juge d'instruction (Nouméa).
    M. Pouyssegur, juge (Auch), tribunal d'instance.
    M. Pruneau, substitut (Vannes).
    Mlle Quantin, juge d'instruction (Chartres).
    M. Ramy, juge (Draguignan).
    M. Ralincourt, juge (Tours), tribunal d'instance.
    M. Ratie, juge (Vannes).
    M. Reoyo, juge (Bordeaux).
    M. Revel, substitut à l'administration centrale.
    M. Reygrobellet, substitut (Paris).
    M. Ricard (Dominique), juge (Saint-Denis-de-la-Réunion).
    Mme Rinuy, épouse Soulmagnon, juge d'instruction (Nanterre).
    Mme Rivet, juge (Strasbourg).
    Mme Robert, épouse Robert, juge (Pau).
    Mme Rongier, épouse Violette, juge (Epinal).
    M. Rossignol, juge des enfants (Toulouse).
    Mlle Rottier, juge (Nanterre), tribunal d'instance (Antony).
    M. Rouchayrole, substitut à l'administration centrale.
    Mme Saada, épouse Halfon, juge (Pointe-à-Pitre), tribunal d'instance.
    M. Salmon, juge (Compiègne).
    Mme Sayous, épouse Guerin, juge d'instruction (Marseille).
    Mme Schewin, épouse Dumuis, substitut à l'administration centrale.
    Mme Schvester, épouse Cochet, juge (Bordeaux).
    M. Semeriva, juge (Nice).
    Mme Soler, épouse Lanfranchi, juge d'instruction (Bordeaux).
    M. Sorieul, substitut à l'administration centrale (détaché).
    Mlle Steckler, juge (Metz), tribunal d'instance.
    M. Sturlese, substitut à l'administration centrale.
    M. Szysz, juge (Niort), tribunal d'instance.
    M. Theurey, substitut (Dijon).
    M. Thomas, juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance.
    Mme Tinseau, épouse Ledru, juge (Pontoise).
    M. Toulier. juge des enfants (Valence).
    Mme Truche, épouse Clozel, juge (Lyon), tribunal d'instance.
    Mme Valeur, épouse Godichet, juge (Douai), tribunal d'instance.
    Mlle Valot, juge (Charleville-Mézières), tribunal d'instance.
    M. Vernaz, substitut (Papeete).
    M. Vieillard, juge (Evry), tribunal d'instance (Longjumeau).
    M. Vigier, substitut (Bordeaux).
    M. Vrignaud, juge des enfants (Amiens).
    Mlle Wagenaar, juge de l'application des peines (Basse-Terre).
    M. Weber (Bernard), juge (Epinal), tribunal d'instance (Mirecourt).


  • LISTE D'APTITUDE SPECIALE AUX FONCTIONS DE CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GRADE, SECOND GROUPE

    28 inscrits


    Déjà inscrits en 1989: 10


    Mme Arras (d'), épouse Toulemonde, substitut à l'administration centrale.
    M. Ingall-Montagnier, procureur de la République (Fontainebleau).
    M. Louvel (Bertrand), président (Aurillac).
    M. Ludet, substitut à l'administration centrale (détaché).
    M. Matagrin, substitut à l'administration centrale.
    M. Monnet (Alain), substitut chargé du secrétariat général du parquet du tribunal de grande instance de Paris.
    Mlle Pénichon, substitut à l'administration centrale (détaché).
    Mlle Rebboh, vice-président (Chaumont).
    M. Servoz, substitut (Paris).
    M. Steinmann, magistrat du siège (détaché).



  • Nouveaux inscrits: 18


    M. Baillet, juge d'instruction (Lyon).
    Mlle Batut, premier juge (Fontainebleau).
    Mlle Bitter, juge d'instruction (Paris).
    M. Calvet, substitut à l'administration centrale (détaché).
    Mme Carblanc, substitut à l'administration centrale.
    Mme Chaussade, magistrat du siège (détaché).
    M. Echappe, juge d'instruction (Paris).
    Mlle Geerssen, substitut à l'administration centrale.
    Mme Girard, épouse Thuilier, substitut à l'administration centrale.
    Mme Lelievre, épouse Tome, magistrat du siège (détaché).
    M. Maman, juge d'instruction (Paris).
    M. Menabe, juge (Versailles), tribunal d'instance (Rambouillet).
    Mme Mosdier, épouse Bignon, juge (Paris).
    M. Nivose, juge (Paris).
    M. Pronier, juge (Paris), tribunal d'instance (14e).
    Mme Sauvage, vice-président (Pointe-à-Pitre).
    Mme Schvester, épouse Cochet, juge (Bordeaux).
    M. Sorieul, substitut à l'administration centrale (détaché).
    Arrêté le 27 novembre 1989.

Le premier président de la Cour de cassation,

président de la commission d'avancement,

P. DRAI