ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 25 avril 1991 portant promotion et nomination

Version INITIALE

NOR : DEFM9101316D

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 25 avril 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 9 janvier 1991 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:


  • Pour le grade de commandeur


    DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


    Pélegrin (Marc, Joseph), ingénieur général de 1re classe. Officier du 26 mai 1976.



  • SERVICE DE SANTE DES ARMEES


    Sebban (Charles, André), chirurgien-dentiste en chef. Officier du 26 février 1978.



  • SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES


    Denizot (Guy, Joseph, Achille), ingénieur en chef de 1re classe. Officier du 22 avril 1981.



  • ARMEE DE TERRE


    Cestac (Roger, Louis, Auguste), colonel, génie. Officier du 23 juin 1974.
    Chaupe (Georges, Louis, Adrien), ingénieur général de 2e classe.
    Chotard (Jacques), colonel, infanterie.
    Courrier (Jacques, Louis), colonel, artillerie. Officier du 4 septembre 1977. Decoux (Jacques), colonel, artillerie. Officier du 30 septembre 1973.
    Devaux-Charbonnel (Jean, Maurice, Gaston), colonel, artillerie. Officier du 29 janvier 1973.

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