Arrêté du 3 décembre 1990 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : AGRU9002407A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu les décrets du 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement,
  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt:



  • Conseillers auprès du ministre


    M. Georges Morin.
    M. Jean-Pierre Philippe.



  • Conseiller technique


    M. Jacques Bernard.



  • Attaché parlementaire


    M. Olivier Blanchard.



  • Chef du secrétariat particulier


    Mme Josée Vincent.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 décembre 1990.

LOUIS MERMAZ

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Edition annexe (version papier numérisée)

PDF - 31,2 Mo

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 32,9 Mo