Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil,
paragraphe III:
Au lieu de: < >, lire: < sous-directeur de la fonction militaire> >.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: < >,
lire: < >.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
1. Au A, Armée de terre:
a) Au VI, Direction du service national, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de < >, lire < >;
Au lieu de: < >, lire: < >.
b) Les dispositions du VIII, Service historique de l'armée de terre, sont abrogées.
2. Au C, Armée de l'air, IV, Direction de l'infrastructure de l'air:
Remplacer le tableau par le suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/1992
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