Par arrêté du Premier ministre et du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 5 août 1991, les attachés d'administration centrale de 2e classe dont les noms suivent sont promus attachés principaux d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 à compter du 1er janvier 1990: M. Le Charles (Yvon); M. Coste (Michel); M. Coutand (Vincent); M. Paris (Daniel); M. Noblecourt (Patrice).