Arrêté du 12 septembre 1990 portant modification de l'arrêté du 15 février 1979 relatif à la création du conservatoire botanique de Porquerolles

Version INITIALE

NOR : PRME9061445A

Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature;
Vu l'arrêté du 15 février 1979 relatif à la création du conservatoire botanique de Porquerolles,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 15 février 1979 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
    < < < < physiologie des semences, etc.).
    < < >
  • Art. 2. - Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 septembre 1990.

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX

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