Par décret en date du 9 mai 1990, est approuvé tel qu'il est annexé audit décret (1), accompagné d'un rapport de présentation, le plan de sauvegarde et de mise en valeur de Chambéry qui comprend:
1o Un plan polychrome à l'échelle de 1/500;
2o Un règlement;
3o Les annexes suivantes:
a) Une liste des emplacements réservés;
b) Un plan des servitudes d'utilité publique;
c) Les schémas des réseaux d'eau et d'assainissement existants.
1o Un plan polychrome à l'échelle de 1/500;
2o Un règlement;
3o Les annexes suivantes:
a) Une liste des emplacements réservés;
b) Un plan des servitudes d'utilité publique;
c) Les schémas des réseaux d'eau et d'assainissement existants.
(1) Ce plan pourra être consulté à la préfecture de la Savoie, à la direction départementale de l'équipement, au service départemental de l'architecture et à la mairie de Chambéry.