Arrêté du 11 mai 1990 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPSS9001074A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 11 mai 1990,
conformément aux dispositions de l'article R.123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, en qualité de représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole:
Titulaire. - M. Avoine (Serge), directeur général, en remplacement de M.
Mouly (André).
Suppléants:
M. Amis (Claude), vice-président, en remplacement de M. Lasne (Jacques);
M. Gallet (Guy-Marie), directeur général adjoint, en remplacement de M.
Joncour (François).
Le mandat des intéressés prendra fin le 10 juin 1991.