Arrêté du 16 octobre 2007 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE



  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des différentes catégories d'usagers :


    Agriculture



    Suppléant : M. Daniel Grandclair, en remplacement de M. Philippe Valdenaire.
    Suppléant : M. Bernard Wendling, en remplacement de M. Gérard Schwein.