Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie,
Vu les articles L. 641-4 et L. 641-5 du code de l'énergie ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 28 février 2017 modifié relatif aux caractéristiques du gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL,
Décide :
Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 cité ci-dessus, sont listés en annexes I, II et III.
La présente décision sera consultable sur le point de distribution du gazole XTL afin que le consommateur puisse vérifier la compatibilité de son véhicule.
ANNEXES
ANNEXE I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL
Tout véhicule (véhicule léger ou camionnette), non répertorié ci-dessous, mais identifié par un marquage spécifique « XTL », sur le réservoir carburant ou sur la trappe à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole XTL. Il est conseillé de consulter le manuel d'utilisation et de se conformer aux recommandations.
BMW : tous les véhicules Diesel commercialisés à partir de 2000 sont compatibles.
Ford : les véhicules FORD à motorisation Diesel compatibles sont :
- Transit 2.0L EcoBlue ;
- Transit Custom 2.0L EcoBlue ;
- Tourneo Custom 2.0L EcoBlue ;
- Ranger 2.0L EcoBlue/ 3.0L EcoBlue ;
- Transit / Tourneo Connect 1.5L EcoBlue ;
- Nouveau Transit Connect 2.0L EcoBlue ;
- Nouveau Tourneo Connect 2.0L EcoBlue ;
- Transit Courier 1.5L Duratorq ;
- Nouveau Transit Courier 1.5L EcoBlue.
ISUZU : aucun véhicule n'est compatible avec le gazole XTL.
Mercedes-Benz - Véhicules Particuliers et Véhicules Utilitaires : seuls les véhicules portant le marquage spécifique « XTL » sur le réservoir sont compatibles. Dans tous les cas, consulter la notice d'utilisation.
MINI : tous les véhicules Diesel commercialisés à partir de 2001 sont compatibles.
Renault Group : tous les véhicules Diesel des marques de Renault Group (Renault et Dacia) répondant aux normes émissions Euro 6 sont compatibles avec le gazole XTL.
Véhicules utilitaires homologués selon les normes véhicules légers :
Gamme
Euro 3
Euro 4
Euro 5
Euro 6
Mascott
Non Compatible
Non Compatible
Master
Non Compatible
Non Compatible
Non Compatible
Compatible
Trafic
Non Compatible
Non Compatible
Non Compatible
Compatible
Stellantis :
Les véhicules Diesel des marques Peugeot, Citroën, DS et Opel/Vauxhall équipés d'un sticker sur la trappe à carburant et d'une information écrite dans le manuel de bord d'utilisation du véhicule sont compatibles avec le gazole XTL.
Pour toutes les autres marques du Groupe Stellantis (Fiat, Alfa Romeo, Abarth, Lancia, Chrysler et Jeep), les véhicules Euro 6 produits après le 1er septembre 2014 équipés d'un moteur Diesel 1.3 L, 1.6 L, 2.0 L, 2.2 L sont compatibles avec le gazole XTL.
Toyota Motor Corporation : seuls les modèles Toyota équipés du marquage spécifique « XTL » mentionnés ci-dessous sont compatibles avec le gazole XTL :
- Toyota Hilux (2,4 L et 2,8 L) et Toyota Landcruiser produits pour l'Europe de l'Ouest après fin janvier 2023 étiquetés avec l'étiquette XTL sur la trappe à carburant et mentionnant XTL dans le manuel d'utilisation ;
- tous les véhicules Diesel Toyota ProAce équipés de l'étiquette XTL sur la trappe à carburant et mentionnant XTL dans le manuel du propriétaire.
Tous les autres modèles des marques Toyota et Lexus ne sont pas compatibles.
Volkswagen groupe : Pour les véhicules des marques VW, SEAT, CUPRA, AUDI, SKODA et VW Véhicules Utilitaires : seuls les véhicules disposant du marquage spécifique « XTL » sur la trappe à carburant sont compatibles.
Volvo Car : aucun véhicule n'est compatible avec le gazole XTL.
ANNEXE II
VÉHICULES LOURDS ET DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL
DAF : Liste des modèles compatibles avec le gazole XTL :
Série
Type de moteur
Classe
d'émissions Euro
Année de mise
en circulation
Cylindrée (cm3)
XF95
XE
Euro III (et normes antérieures)
1987
11630
CF65
CE
Euro III (et normes antérieures)
1991
5883
CF75
PE
Euro III (et normes antérieures)
1991
9186
LF
CE
Euro III (et normes antérieures)
1991
5883
CF65
BE
Euro III (et normes antérieures)
1991
3922
LF
BE
Euro III (et normes antérieures)
1991
3922
CF85
XE
Euro III (et normes antérieures)
1992
11630
CF65
FR
Euro IV / V
2006
4462
CF65
GR
Euro IV / V
2006
6692
CF75
PR
Euro IV / V
2006
9186
CF85
MX
Euro IV / V
2006
12902
LF
FR
Euro IV / V
2006
4462
LF
GR
Euro IV / V
2006
6692
XF105
MX
Euro IV / V
2006
12902
CF
PX-7
Euro VI
2012
6700
LF
PX-4
Euro VI
2012
3800
LF
PX-5
Euro VI
2012
4500
LF
PX-7
Euro VI
2012
6700
CF MY2017
MX-11
Euro VI
2017
10837
CF MY2017
MX-13
Euro VI
2017
12902
XF MY2017
MX-11
Euro VI
2017
10837
XF MY2017
MX-13
Euro VI
2017
12902
XF NGD
MX-11
Euro VI
2021
10837
XF NGD
MX-13
Euro VI
2021
12902
XG
MX-11
Euro VI
2021
10837
XG
MX-13
Euro VI
2021
12902
XG+
MX-11
Euro VI
2021
10837
XG+
MX-13
Euro VI
2021
12902
XD
MX-11
Euro VI
2022
10837
XDC
MX-11
Euro VI
2023
10837
XFC
MX-11
Euro VI
2023
10837
XFC
MX-13
Euro VI
2023
12902
EVOBUS :
Moteurs EvoBus/Daimler Buses (marques Mercedes-Benz et Setra) Catégorie M3 compatibles avec le gazole XTL :
Moteur
Norme
OM 934
Euro VI E
OM 936/936 h
Euro VI E
OM 470 FE0/FE1
Euro VI E
OM 471 FE0/FE1
Euro VI E
Moteurs EvoBus/Daimler Buses (marques Mercedes-Benz) Catégorie M2 et M3 compatibles avec le gazole XTL :
Moteur
Norme
OM 654
Euro VI E
IVECO :
CAMIONS IVECO : La compatibilité des camions IVECO avec le gazole XTL est attesté par la présence d'une étiquette indiquant la compatibilité avec le gazole XTL sur leurs réservoirs.
Listes des véhicules compatibles uniquement en cas de présence de l'étiquette « XTL » sur le réservoir :
Modèles
Motorisation
Date 1re immatriculation
Classe environnementale
(champ V9 de la carte grise)
EUROCARGO
TECTOR 5 (4,5 L) et TECTOR 7 (6,7 L)
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181 EURO6
S-WAY
X-WAY
T-WAY
CURSOR 9 (8.7 L)
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181EURO6
S-WAY
X-WAY
CURSOR 11 (11,1L)
A partir du 01/09/2019
595/2009*2018/932EURO6
S-WAY
X-WAY
T-WAY
Cursor 13 (12,9 L)
A partir du 01/09/2019
595/2009*2018/932EURO6
VEHICULES UTILITAIRES IVECO :
A partir de 2024, la compatibilité des IVECO Daily avec le gazole XTL est attestée par la présence d'une étiquette au niveau des réservoirs ou de la trappe à carburant.
Pour les Daily plus anciens, ne disposant pas d'étiquette au niveau des réservoirs ou de la trappe à carburant, la compatibilité est fonction de leur motorisation et de leur classe environnementale.
Listes des véhicules compatibles :
Véhicules Utilitaire IVECO compatibles avec le gazole XTL
Modèles
Motorisation
Date 1re immatriculation
Classe environnementale
(champ V9 de la carte grise)
Option nécessaire
DAILY
F1A (2.3 L) Light Duty
A partir du 1er janvier 2022
715/2007*2018/1832EURO6
-
DAILY
F1A (2.3 L) Heavy Duty
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181EURO6
-
DAILY
F1C (3.0 L) Heavy Duty
A partir du 1er janvier 2022
595/2009*2020/1181EURO6
Option 72391 « Caractéristiques spéciales carburant » obligatoire
MAN :
Type de véhicule
Appellation MAN
Type Moteur
Norme
Compatible XTL
Camion
TGL
D0834
Euro 6C/D/E
OUI
TGL
D0836
Euro 6C/D/E
OUI
TGM
D0836
Euro 6C/D/E
OUI
TGS
D1556 / D2066
Euro 6C/D/E
OUI
TGS
D2676
Euro 6C/D/E
OUI
TGX
D2676
Euro 6C/D/E
OUI
TGX
D3876
Euro 6C/D/E
OUI
TGL
D0834
Euro 6A
NON
TGL
D0836
Euro 6A
NON
TGM
D0836
Euro 6A
NON
TGS
D1556
Euro 6A
NON
TGS
D2676
Euro 6A
NON
TGX
D2676
Euro 6A
NON
TGX
D3876
Euro 6A
NON
CARS et BUS
R60 - R61 - R62
D0836
Euro 6A/B/C
NON
R60 - R61 - R62
D0836
Euro 6D/E
OUI
R60 - R61 - R62
D1556
Euro 6E
OUI
R07-R10-P21-P10
D0836
Euro 6A/B/C
NON
R07-R10-P21-P10
D0836
Euro 6D/E
OUI
R07-R10-P21-P10
D1556
Euro 6E
OUI
R08-R09-P20-P22
D2676
Euro 6A/B
NON
R08-R09-P20-P22
Euro 6C/D/E
OUI
P06
D2676
Euro 6A/B
NON
P06
Euro 6C/D/E
OUI
10C-12C-18-19C
D0836
Euro 6D/E
OUI
10C-12C-18-19C
D1556
Euro 6E
OUI
32C-33C-42C-43C
D0836
Euro 6D/E
OUI
32C-33C-42C-43C
D1556
Euro 6D/E
OUI
Utilitaire
TGE
Toutes motorisations à partir de production semaine 25/2021
OUI
Mercedes-Benz Trucks :
Marque
Modèle
Date de production
Type moteur
Cylindrée (cm3)
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
20/02/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
20/02/2015
OM470
10677
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
20/02/2015
OM471
12809
Mercedes-Benz
Actros / Arocs
01/04/2018
OM473
15569
Mercedes-Benz
Antos
20/02/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Antos
20/02/2015
OM470
10677
Mercedes-Benz
Antos
20/02/2015
OM471
12809
Mercedes-Benz
Atego
10/03/2015
OM934
5132
Mercedes-Benz
Atego
10/03/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Econic
20/07/2015
OM936
7698
Mercedes-Benz
Unimog
03/08/2015
OM934
5132
Mercedes-Benz
Unimog
03/08/2015
OM936
7698
Renault Trucks : les véhicules qui peuvent fonctionner au gazole XTL :
Gamme
Euro III
Euro IV
Euro V
Euro VI
Mascott
Non compatible
Non compatible
Master
Non compatible
Non compatible
Non compatible
Compatible
Midlum / D
Compatible
Compatible
Compatible
Compatible
Premium / Lander / D Wide / C cab 2.3
Compatible
Compatible
Compatible
DTI 8 : Compatible
DTI 11 : Euro VI step C et + / fabrications post juillet 2016
Magnum
Compatible
Compatible
Compatible
T-C-K
Compatible
Compatible
Compatible
Euro VI step C et + / fabrications post juillet 2016
SCANIA :
Scania approuve l'utilisation du gazole XTL dans ses moteurs Diesel Euro 3, Euro 4, Euro 5 et Euro 6 pour camions et bus. A l'exception du DC07 101.
Les n° de châssis à partir desquels ce carburant peut être utilisé sont les suivants :
Site de production
Type de moteur
Numéro de série
de châssis, Camion
Numéro de série
de châssis, Bus
Angers
DC9, DC12, DC12
9172513
DC16
9172445
Södertälje
DC9, DC12, DC13
2082023
1883515
DC16
2081940
Zwolle
DC9, DC12, DC13
5307129
DC16
5306396
Volvo Trucks : Compatibilité des véhicules avec le gazole XTL :
Gamme
Euro III
Euro IV
Euro V
Euro VI
FL6/FL
Non compatible
Compatible
Compatible
Compatible
FE
Compatible
Compatible
Compatible
FM-FH-FMX-FH16
Compatible
Compatible
Compatible
A partir de Step C (fabrications post juillet 2016)
ANNEXE III
AUTRES ENGINS À MOTEURS DIESEL COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE XTL
Seuls les autres engins à moteur Diesel, identifiés par un marquage spécifique « XTL », au niveau du réservoir à carburant, sont des engins compatibles avec l'utilisation du gazole XTL (selon la norme européenne EN15940).
Fait le 2 juillet 2024.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur de l'énergie,
J. Sevestre-Giraud
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 237,2 Ko