L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu le code électoral ;
Vu la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 modifiée relative à l'élection des représentants au Parlement européen ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 16 ;
Vu le décret n° 79-160 du 28 février 1979 modifié portant application de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen ;
Vu le décret n° 2024-226 du 12 mars 2024 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen ;
Vu la décision n° 2024-292 du 25 avril 2024 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue des élections européennes les 8 et 9 juin 2024 ;
Vu la décision n° 2024-422 du 21 mai 2024 en application du II de l'article 19 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 modifiée relative à l'élection des représentants au Parlement européen fixant la durée et le nombre des émissions de la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 8 et 9 juin 2024 ;
Vu la décision n° 2024-423 du 23 mai 2024 en application de l'article 19 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 modifiée relative à l'élection des représentants au Parlement européen fixant la durée et le nombre des émissions de la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 8 et 9 juin 2024 ;
Vu les résultats du tirage au sort auquel il a été procédé le jeudi 23 mai 2024 au siège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les émissions de la campagne audiovisuelle officielle sont programmées aux dates figurant dans les tableaux joints à la présente décision.
ANNEXE
CAMPAGNE AUDIOVISUELLE OFFICIELLE POUR L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN LES 8 ET 9 JUIN 2024
Premiers créneaux de diffusion
- sur France 2, vers 10 h 10 ;
- sur France 3, vers 12 h 55 du mardi 28 mai au vendredi 31 mai 2024 puis du lundi 3 juin au jeudi 6 juin 2024. Le samedi 1er juin et le dimanche 2 juin 2024, les émissions sont diffusées vers 9 h 40 ;
- sur Franceinfo :, vers 13 heures ;
- sur les services de télévision Outre-mer La 1ère, vers 7 h 20 sur Guadeloupe La 1ère, vers 7 h 35 sur Martinique La 1ère, vers 8 h 25 sur Guyane La 1ère, vers 8 h 30 sur Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère, vers 10 h 10 sur Réunion La 1ère, vers 8 heures sur Mayotte La 1ère, vers 7 h 25 sur Wallis et Futuna La 1ère, vers 7 heures sur Nouvelle-Calédonie La 1ère, vers 7 h 50 sur Polynésie La 1ère ;
- sur les services radiophoniques des stations du réseau outre- mer La 1ère, vers 8 h 20 sur Guadeloupe La 1ère, vers 8 h 15 sur Martinique La 1ère, vers 9 h 10 sur Guyane La 1ère, vers 7 h 20 sur Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère, vers 12 h 15 sur Réunion La 1ère, vers 8 h 45 sur Mayotte La 1ère, vers 7 h 45 sur Wallis et Futuna La 1ère, vers 9 heures sur Nouvelle- Calédonie La 1ère, vers 6 h 15 sur Polynésie La 1ère ;
- sur France Inter, vers 14 h 50 ;
- sur Radio France Internationale sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes, le même jour qu'en métropole, vers 12 heures (14 heures, heure de Paris) ;
- sur France 24, vers 10 h 45.
Date
Rang
Liste
Durée
Mardi 28 mai
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Mercredi 29 mai
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Jeudi 30 mai
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
3
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
4
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
5
EUROPE ECOLOGIE
2 minutes 19 secondes
Vendredi 31 mai
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
REVEILLER L'EUROPE
2 minutes 52 secondes
3
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
4
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
5
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
6
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR
2 minutes 22 secondes
Samedi 1er juin
1
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
2
GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL
2 minutes 9 secondes
3
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
4
EUROPE ECOLOGIE
2 minutes 19 secondes
Dimanche 2 juin
1
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
2
REVEILLER L'EUROPE
2 minutes 52 secondes
3
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR
2 minutes 22 secondes
4
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
5
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
6
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
Lundi 3 juin
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
EUROPE ECOLOGIE
2 minutes 19 secondes
3
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
4
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
5
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
Mardi 4 juin
1
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR
2 minutes 22 secondes
2
REVEILLER L'EUROPE
2 minutes 52 secondes
3
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
4
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
Mercredi 5 juin
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
3
GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL
2 minutes 9 secondes
4
EUROPE ECOLOGIE
2 minutes 19 secondes
5
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
6
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Jeudi 6 juin
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
3
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
4
REVEILLER L'EUROPE
2 minutes 52 secondes
5
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
6
EUROPE TERRITOIRES ECOLOGIE
2 minutes 11 secondes
Deuxièmes créneaux de diffusion
- sur France 2, vers 20 h 40, sauf le mardi 4 juin vers 22 heures ;
- sur France 3, vers 22 h 40, entre la première et la deuxième partie de soirée le mardi 28 mai et le jeudi 30 mai puis du samedi 1er juin au dimanche 2 juin puis du mardi 4 juin au jeudi 6 juin 2024. Le mercredi 29 mai, le vendredi 31 mai et le lundi 3 juin 2024, les émissions sont diffusées vers 23 h 05 ;
- sur Franceinfo :, vers 15 h 40 ;
- sur les services de télévision du réseau Outre-mer La 1ère, vers 20 h 05 sur Guadeloupe La 1ère, vers 19 h 55 sur Martinique La 1ère, vers 20 h 05 sur Guyane La 1ère, vers 19 h 15 sur Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère, vers 22 heures sur Réunion La 1ère, vers 19 h 50 sur Mayotte La 1ère, vers 19 h 45 sur Wallis et Futuna La 1ère, vers 20 heures sur Nouvelle-Calédonie La 1ère, vers 19 h 30 sur Polynésie La 1ère ;
- sur les services radiophoniques des stations du réseau outre- mer La 1ère, vers 19h03 sur Guadeloupe La 1ère, vers 18 h 20 sur Martinique La 1ère, vers 18 h 10 sur Guyane La 1ère, vers 20 heures sur Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère, vers 19 h 45 sur Réunion La 1ère, vers 19 h 10 sur Mayotte La 1ère, vers 17 h 40 sur Wallis et Futuna La 1ère, vers 20 heures sur Nouvelle-Calédonie La 1ère, vers 19 h 30 sur Polynésie La 1ère ;
- sur France Inter, vers 20 h 50 ;
- sur Radio France Internationale, sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes, le même jour qu'en métropole vers 19 h 40 (21 h 40, heure de Paris) ;
- sur France 24, vers 14 h 45 du mardi 28 mai au jeudi 30 mai puis du lundi 3 juin au jeudi 6 juin 2024. Du vendredi 31 mai au dimanche 2 juin 2024, les émissions sont programmées vers 15 h 15.
Date
Rang
Liste
Durée
Mardi 28 mai
1
CHANGER L'EUROPE
1 minute 30 secondes
2
NON! PRENONS-NOUS EN MAINS
1 minute 30 secondes
3
PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES
1 minute 30 secondes
4
LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS
1 minute 30 secondes
5
LA RUCHE CITOYENNE
1 minute 30 secondes
6
ESPERANTO LANGUE COMMUNE
1 minute 30 secondes
7
DEMOCRATIE REPRESENTATIVE
1 minute 30 secondes
Mercredi 29 mai
1
EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE
1 minute 30 secondes
2
ÉCOLOGIE AU CENTRE
1 minute 30 secondes
3
REVEILLER L'EUROPE
1 minute 30 secondes
4
«POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE!» PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS
1 minute 30 secondes
5
FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE
1 minute 30 secondes
6
FRANCE LIBRE
1 minute 30 secondes
7
GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL
1 minute 30 secondes
Jeudi 30 mai
1
POUR UNE HUMANITE SOUVERAINE
1 minute 30 secondes
2
NOUS LE PEUPLE
1 minute 30 secondes
3
PARTI PIRATE
1 minute 30 secondes
4
ALLIANCE RURALE
1 minute 30 secondes
5
POUR UNE AUTRE EUROPE
1 minute 30 secondes
6
POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION!
1 minute 30 secondes
7
LIBERTE DEMOCRATIQUE FRANÇAISE
1 minute 30 secondes
8
NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL
1 minute 30 secondes
Vendredi 31 mai
1
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
1 minute 30 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
1 minute 30 secondes
3
EUROPE ECOLOGIE
1 minute 30 secondes
4
ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE
1 minute 30 secondes
5
DEFENDRE LES ENFANTS
1 minute 30 secondes
6
L'EUROPE ÇA SUFFIT !
1 minute 30 secondes
7
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
1 minute 30 secondes
8
PARTI ANIMALISTE - LES ANIMAUX COMPTENT, VOTRE VOIX AUSSI
1 minute 30 secondes
Samedi 1er juin
1
POUR UNE DEMOCRATIE REELLE: DECIDONS NOUS-MEMES!
1 minute 30 secondes
2
LISTE ASSELINEAU-FREXIT, POUR LE POUVOIR D'ACHAT ET POUR LA PAIX
1 minute 30 secondes
3
FREE PALESTINE
1 minute 30 secondes
4
PAIX ET DECROISSANCE
1 minute 30 secondes
5
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
1 minute 30 secondes
6
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR
1 minute 30 secondes
7
PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE!
1 minute 30 secondes
8
ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES
1 minute 30 secondes
Dimanche 2 juin
1
CHANGER L'EUROPE
1 minute 39 secondes
2
NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS
1 minute 39 secondes
3
PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES
1 minute 39 secondes
4
LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS
1 minute 39 secondes
5
LA RUCHE CITOYENNE
1 minute 39 secondes
6
ESPERANTO LANGUE COMMUNE
1 minute 39 secondes
7
DEMOCRATIE REPRESENTATIVE
1 minute 39 secondes
Lundi 3 juin
1
EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE
1 minute 30 secondes
2
ÉCOLOGIE AU CENTRE
1 minute 39 secondes
3
REVEILLER L'EUROPE
1 minute 30 secondes
4
«POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE!» PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS
1 minute 39 secondes
5
FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE
1 minute 39 secondes
6
FRANCE LIBRE
1 minute 39 secondes
7
GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL
1 minute 30 secondes
Mardi 4 juin
1
POUR UNE HUMANITE SOUVERAINE
1 minute 39 secondes
2
NOUS LE PEUPLE
1 minute 39 secondes
3
PARTI PIRATE
1 minute 39 secondes
4
ALLIANCE RURALE
1 minute 39 secondes
5
POUR UNE AUTRE EUROPE
1 minute 39 secondes
6
POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION!
1 minute 39 secondes
7
LIBERTE DEMOCRATIQUE FRANÇAISE
1 minute 39 secondes
8
NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL
1 minute 39 secondes
Mercredi 5 juin
1
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
1 minute 30 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
1 minute 30 secondes
3
EUROPE ECOLOGIE
1 minute 30 secondes
4
ÉQUINOXE: ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE
1 minute 48 secondes
5
DEFENDRE LES ENFANTS
1 minute 39 secondes
6
L'EUROPE ÇA SUFFIT !
1 minute 39 secondes
7
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
1 minute 30 secondes
8
PARTI ANIMALISTE - LES ANIMAUX COMPTENT, VOTRE VOIX AUSSI
1 minute 39 secondes
Jeudi 6 juin
1
POUR UNE DEMOCRATIE REELLE: DECIDONS NOUS-MEMES!
1 minute 39 secondes
2
LISTE ASSELINEAU-FREXIT, POUR LE POUVOIR D'ACHAT ET POUR LA PAIX
1 minute 39 secondes
3
FREE PALESTINE
1 minute 39 secondes
4
PAIX ET DECROISSANCE
1 minute 39 secondes
5
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
1 minute 30 secondes
6
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR
1 minute 30 secondes
7
PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE!
1 minute 39 secondes
8
ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES
1 minute 39 secondes
Troisièmes créneaux de diffusion
- sur France 2, vers 13 h 40 ;
- sur France 3, vers 16 h 30 du mardi 28 mai au samedi 1er juin 2024 et vers 16 h 55 le dimanche 2 juin 2024. Du lundi 3 juin au mercredi 5 juin, les émissions sont diffusées vers 17 h 15, puis le jeudi 6 juin 2024 elles sont diffusées soit vers 14 h 40, soit vers 19 heures ;
- sur Franceinfo :, vers 4 h 45 ;
- sur les services de télévision Outre-mer La 1ère, vers 13 h 25 sur Guadeloupe La 1ère, vers 13 h 25 sur Martinique La 1ère, vers 13 h 15 sur Guyane La 1ère, vers 22 h 30 sur Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère, vers 16 h 05 sur Réunion La 1ère, vers 12 h 50 sur Mayotte La 1ère, vers 13 heures sur Wallis et Futuna La 1ère, vers 13 heures sur Nouvelle-Calédonie La 1ère, vers 13 heures sur Polynésie La 1ère ;
- sur les services radiophoniques des stations du réseau outre-mer La 1ère, vers 14 h 10 sur Guadeloupe La 1ère, vers 14 h 10 sur Martinique La 1ère, vers 14 h 10 sur Guyane La 1ère, vers 13 heures sur Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère, vers 15 h 45 sur Réunion La 1ère, vers 14 h 10 sur Mayotte La 1ère, vers 12 h 45 sur Wallis et Futuna La 1ère, vers 13 heures sur Nouvelle-Calédonie La 1ère, vers 12 h 15 sur Polynésie La 1ère ;
- sur France Inter, vers 23 h 10, sauf le mardi 4 juin vers 23 h 45 ;
- sur Radio France Internationale sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes, le même jour qu'en métropole, vers 17 heures (19 heures, heure de Paris) ;
- sur France 24, vers 4 h 45.
Date
Rang
Liste
Durée
Mardi 28 mai
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Mercredi 29 mai
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Jeudi 30 mai
1
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
2
REVEILLER L'EUROPE
2 minutes 52 secondes
3
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
4
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
Vendredi 31 mai
1
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
3
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
Samedi 1er juin
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
3
EUROPE ECOLOGIE
2 minutes 19 secondes
4
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
Dimanche 2 juin
1
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
2
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
3
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
Lundi 3 juin
1
REVEILLER L'EUROPE
2 minutes 52 secondes
2
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
3
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
4
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Mardi 4 juin
1
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
3
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
Mercredi 5 juin
1
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
2
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
3
EUROPE ECOLOGIE
2 minutes 19 secondes
4
LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE
2 minutes 16 secondes
Jeudi 6 juin
1
LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE
2 minutes 41 secondes
2
LA FRANCE REVIENT! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN
2 minutes 56 secondes
3
BESOIN D'EUROPE
2 minutes 37 secondes
Fait à Paris, le 23 mai 2024.
Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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