L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés n° 88-359 du 8 septembre 1988 modifiée par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2010-279 du 23 mars 2010, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-872 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 92-1171 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 92-1172 du 25 février 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 93-900 du 9 février 1993 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2000-653 du 17 octobre 2000 portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2010-278 du 23 mars 2010 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la société nationale de programme Radio France ;
Vu les avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à VIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe IX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 88-359 du 8 septembre 1988 modifiée susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-872 du 22 février 1991 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1171 du 8 décembre 1992 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XII à XIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1172 du 25 février 1992 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 93-900 du 9 février 1993 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2000-653 du 17 octobre 2000 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2010-278 du 23 mars 2010 susvisée.
La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : France Inter.
Zone géographique : Besançon.
Fréquence : 90,0 MHz.
Adresse du site : Le Haut du Lomont, Vyt-lès-Belvoir (25).
Altitude du site (NGF) : 842 mètres.
Hauteur d'antenne : 82 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 20 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
7
180
5
270
0
10
5
100
7
190
4
280
0
20
7
110
9
200
5
290
3
30
11
120
8
210
3
300
4
40
9
130
6
220
2
310
2
50
7
140
7
230
2
320
2
60
6
150
8
240
2
330
2
70
7
160
10
250
3
340
3
80
9
170
7
260
2
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : France Musique.
Zone géographique : Besançon.
Fréquence : 92,9 MHz.
Adresse du site : Le Haut du Lomont, Vyt-lès-Belvoir (25).
Altitude du site (NGF) : 842 mètres.
Hauteur d'antenne : 82 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 20 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
7
180
5
270
0
10
5
100
7
190
4
280
0
20
7
110
9
200
5
290
3
30
10
120
8
210
3
300
4
40
9
130
6
220
2
310
2
50
6
140
6
230
1
320
1
60
6
150
8
240
2
330
1
70
7
160
10
250
3
340
3
80
8
170
7
260
2
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : France Culture.
Zone géographique : Besançon.
Fréquence : 97,7 MHz.
Adresse du site : Le Haut du Lomont, Vyt-lès-Belvoir (25).
Altitude du site (NGF) : 842 mètres.
Hauteur d'antenne : 82 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 20 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
7
180
5
270
0
10
5
100
7
190
5
280
0
20
8
110
8
200
4
290
3
30
9
120
7
210
3
300
3
40
8
130
6
220
1
310
2
50
6
140
6
230
1
320
1
60
5
150
7
240
1
330
1
70
6
160
8
250
2
340
2
80
8
170
7
260
2
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : France Bleu Besançon.
Zone géographique : Besançon.
Fréquence : 101,4 MHz.
Adresse du site : Le Haut du Lomont, Vyt-lès-Belvoir (25).
Altitude du site (NGF) : 842 mètres.
Hauteur d'antenne : 82 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 20 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
7
180
5
270
0
10
5
100
7
190
5
280
1
20
8
110
8
200
4
290
3
30
8
120
6
210
2
300
2
40
8
130
5
220
1
310
1
50
6
140
6
230
1
320
1
60
5
150
7
240
1
330
1
70
5
160
7
250
2
340
2
80
7
170
7
260
2
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : France Bleu Nord.
Zone géographique : Maubeuge.
Fréquence : 88,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Camp de Falise, Rousies (59).
Altitude du site (NGF) : 149 mètres.
Hauteur d'antenne : 71 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
6
180
5
270
2
10
5
100
4
190
4
280
4
20
6
110
2
200
5
290
6
30
9
120
1
210
5
300
8
40
15
130
0
220
4
310
10
50
20
140
1
230
2
320
13
60
13
150
2
240
1
330
20
70
10
160
4
250
0
340
15
80
8
170
5
260
1
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : France Culture.
Zone géographique : Maubeuge.
Fréquence : 90,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Camp de Falise, Rousies (59).
Altitude du site (NGF) : 149 mètres.
Hauteur d'antenne : 71 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
7
180
5
270
2
10
5
100
4
190
5
280
4
20
6
110
2
200
5
290
7
30
9
120
1
210
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300
9
40
14
130
0
220
4
310
11
50
19
140
1
230
2
320
15
60
15
150
2
240
1
330
19
70
11
160
4
250
0
340
14
80
9
170
5
260
1
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone géographique : Maubeuge.
Fréquence : 95,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Camp de Falise, Rousies (59).
Altitude du site (NGF) : 149 mètres.
Hauteur d'antenne : 71 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
7
180
6
270
2
10
4
100
4
190
6
280
4
20
6
110
2
200
6
290
7
30
9
120
1
210
5
300
11
40
13
130
0
220
3
310
14
50
17
140
1
230
2
320
18
60
18
150
2
240
1
330
17
70
14
160
3
250
0
340
13
80
11
170
5
260
1
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : France Inter.
Zone géographique : Maubeuge.
Fréquence : 100,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Camp de Falise, Rousies (59).
Altitude du site (NGF) : 149 mètres.
Hauteur d'antenne : 71 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
7
180
7
270
2
10
4
100
4
190
8
280
4
20
6
110
2
200
7
290
7
30
10
120
1
210
5
300
12
40
13
130
0
220
3
310
17
50
15
140
1
230
2
320
18
60
18
150
2
240
1
330
15
70
17
160
3
250
0
340
13
80
12
170
5
260
1
350
10
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : France Info.
Zone géographique : Limoges.
Fréquence : 105,5 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Chevailles, Boisseuil (87).
Altitude du site (NGF) : 402 mètres.
Hauteur d'antenne : 61 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
3
180
8
270
1
10
0
100
4
190
8
280
1
20
0
110
5
200
8
290
0
30
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120
6
210
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300
0
40
0
130
7
220
6
310
0
50
0
140
8
230
5
320
0
60
1
150
8
240
4
330
0
70
1
160
8
250
3
340
0
80
2
170
8
260
2
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : France Inter.
Zone géographique : Cormeilles.
Fréquence : 90,5 MHz.
Adresse du site : Les Hêtrots, Saint-Pierre-de-Cormeilles (27).
Altitude du site (NGF) : 132 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
2
90
0
180
7
270
20
10
1
100
0
190
9
280
18
20
1
110
0
200
12
290
15
30
0
120
1
210
15
300
12
40
0
130
1
220
18
310
9
50
0
140
2
230
20
320
7
60
0
150
3
240
19
330
6
70
0
160
4
250
19
340
4
80
0
170
6
260
19
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : France Info.
Zone géographique : Mazamet.
Fréquence : 105,2 MHz.
Adresse du site : Les Vénations, Rec d'Azemar, Mazamet (81).
Altitude du site (NGF) : 299 mètres.
Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
5
180
6
270
0
10
0
100
5
190
5
280
0
20
0
110
6
200
5
290
0
30
1
120
6
210
4
300
0
40
1
130
6
220
3
310
0
50
1
140
7
230
2
320
0
60
2
150
7
240
1
330
0
70
3
160
6
250
1
340
0
80
4
170
6
260
1
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone géographique : Tulle.
Fréquence : 88,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Treize Vents, Tulle (19).
Altitude du site (NGF) : 390 mètres.
Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
6
180
4
270
0
10
1
100
6
190
3
280
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20
1
110
7
200
2
290
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30
2
120
7
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1
300
0
40
3
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6
220
1
310
0
50
4
140
6
230
1
320
0
60
5
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5
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0
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6
170
5
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone géographique : Tulle.
Fréquence : 93,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Treize Vents, Tulle (19).
Altitude du site (NGF) : 390 mètres.
Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
6
180
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1
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0
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6
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0
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0
80
6
170
5
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone géographique : Tulle.
Fréquence : 98,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Treize Vents, Tulle (19).
Altitude du site (NGF) : 390 mètres.
Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
6
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0
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6
250
0
340
0
80
6
170
5
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : France Info.
Zone géographique : Maubeuge.
Fréquence : 106,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Camp de Falise, Rousies (59).
Altitude du site (NGF) : 149 mètres.
Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
3
90
11
180
3
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1
10
5
100
5
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3
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0
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9
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4
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2
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2
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2
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28
170
3
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1
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : France Bleu Lorraine Nord.
Zone géographique : Metz.
Fréquence : 98,5 MHz.
Adresse du site : lieudit Ferme de Grimont, Saint-Julien-lès-Metz (57).
Altitude du site (NGF) : 262 mètres.
Hauteur d'antenne : 57 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
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0
4
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1
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1
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80
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2
260
2
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5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : Mouv'.
Zone géographique : Limoges.
Fréquence : 107,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Chevailles, Boisseuil (87).
Altitude du site (NGF) : 402 mètres.
Hauteur d'antenne : 61 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
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(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 28 juin 2023.
Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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