Décision n° 2022-688 du 9 novembre 2022 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1

Version INITIALE


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26, 30-1 et 30-2 ;
Vu l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis ;
Vu la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 ;
Vu les informations communiquées par la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée.
    L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 1er décembre 2022.
    L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 12 décembre 2022.
    L'annexe 3 entre en vigueur à compter du 13 décembre 2022.
    L'annexe 4 entre en vigueur à compter du 14 décembre 2022.
    L'annexe 5 entre en vigueur à compter du 5 janvier 2023.
    L'annexe 6 entre en vigueur à compter du 10 janvier 2023.
    L'annexe 7 entre en vigueur à compter du 12 janvier 2023.
    L'annexe 8 entre en vigueur à compter du 9 février 2023.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) ainsi qu'aux différents éditeurs autorisés sur le multiplex et sera publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE 1


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude
      maximale
      de l'antenne
      (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Morzine 1

      Téléphérique du Plenay

      1508

      36,1 W (1)

      37 H

      Saint-Urcize

      Rignac

      1218

      650 mW (2)

      33 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      19

      270

      19

      10

      1

      100

      0

      190

      25

      280

      17

      20

      3

      110

      2

      200

      19

      290

      15

      30

      4

      120

      4

      210

      30

      300

      11

      40

      1

      130

      6

      220

      25

      310

      8

      50

      1

      140

      8

      230

      25

      320

      6

      60

      4

      150

      11

      240

      30

      330

      4

      70

      3

      160

      15

      250

      19

      340

      2

      80

      1

      170

      17

      260

      25

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (2) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      15

      180

      23

      270

      31

      10

      0

      100

      20

      190

      20

      280

      32

      20

      0

      110

      25

      200

      19

      290

      25

      30

      0

      120

      32

      210

      20

      300

      20

      40

      1

      130

      31

      220

      23

      310

      15

      50

      3

      140

      27

      230

      25

      320

      11

      60

      5

      150

      26

      240

      27

      330

      8

      70

      8

      160

      27

      250

      26

      340

      5

      80

      11

      170

      25

      260

      27

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 2


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude
      maximale
      de l'antenne
      (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Ussel Meymac

      Mont Bessou

      1169

      10 kW (1)

      23 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      9

      180

      1

      270

      8

      10

      6

      100

      7

      190

      0

      280

      7

      20

      6

      110

      7

      200

      0

      290

      7

      30

      9

      120

      8

      210

      1

      300

      8

      40

      10

      130

      6

      220

      4

      310

      10

      50

      7

      140

      4

      230

      7

      320

      8

      60

      6

      150

      5

      240

      5

      330

      6

      70

      8

      160

      7

      250

      4

      340

      7

      80

      10

      170

      4

      260

      6

      350

      10

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 3


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude
      maximale
      de l'antenne
      (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Moÿ-de-l'Aisne

      Au sud-ouest de Moÿ-de-l'Aisne

      100

      6,4 W (1)

      48 H

      Poncin

      Sud-Ouest

      403

      19,2 W (2)

      38 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      3

      180

      10

      270

      17

      10

      2

      100

      3

      190

      13

      280

      25

      20

      1

      110

      1

      200

      17

      290

      25

      30

      0

      120

      0

      210

      21

      300

      20

      40

      1

      130

      0

      220

      22

      310

      17

      50

      2

      140

      1

      230

      24

      320

      14

      60

      3

      150

      2

      240

      31

      330

      11

      70

      3

      160

      4

      250

      20

      340

      8

      80

      3

      170

      7

      260

      16

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (2) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      2

      180

      14

      270

      1

      10

      3

      100

      3

      190

      17

      280

      1

      20

      2

      110

      6

      200

      11

      290

      1

      30

      1

      120

      11

      210

      6

      300

      2

      40

      1

      130

      16

      220

      3

      310

      3

      50

      1

      140

      13

      230

      2

      320

      2

      60

      1

      150

      13

      240

      1

      330

      1

      70

      0

      160

      13

      250

      0

      340

      0

      80

      1

      170

      13

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 4


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude maximale de l'antenne (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Cahors 3

      La Caissine

      229

      3,7 W (1)

      37 H

      Perrier

      Puy de Mercoeur

      532

      15 W (2)

      25 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      0

      180

      1

      270

      1

      10

      14

      100

      1

      190

      2

      280

      2

      20

      17

      110

      1

      200

      3

      290

      3

      30

      12

      120

      1

      210

      1

      300

      7

      40

      6

      130

      1

      220

      1

      310

      13

      50

      3

      140

      3

      230

      1

      320

      16

      60

      2

      150

      2

      240

      1

      330

      13

      70

      1

      160

      1

      250

      0

      340

      13

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (2) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      22

      90

      0

      180

      23

      270

      0

      10

      22

      100

      0

      190

      23

      280

      0

      20

      19

      110

      1

      200

      25

      290

      1

      30

      10

      120

      3

      210

      14

      300

      2

      40

      7

      130

      6

      220

      11

      310

      4

      50

      6

      140

      9

      230

      9

      320

      6

      60

      4

      150

      11

      240

      6

      330

      7

      70

      2

      160

      14

      250

      3

      340

      10

      80

      1

      170

      25

      260

      1

      350

      19

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 5


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude maximale
      de l'antenne
      (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Labastide-Rouairoux 1

      La Croix

      562

      2 W (1)

      22 H

      Saint-Épain 2

      Les Quatre Bornes

      141

      23,1 W (2)

      42 V

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      18

      90

      7

      180

      2

      270

      5

      10

      18

      100

      5

      190

      2

      280

      7

      20

      28

      110

      3

      200

      4

      290

      10

      30

      20

      120

      1

      210

      4

      300

      15

      40

      18

      130

      0

      220

      2

      310

      28

      50

      22

      140

      0

      230

      0

      320

      22

      60

      28

      150

      2

      240

      0

      330

      18

      70

      15

      160

      4

      250

      1

      340

      20

      80

      10

      170

      4

      260

      3

      350

      28

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (2) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      8

      180

      5

      270

      0

      10

      4

      100

      7

      190

      7

      280

      1

      20

      3

      110

      5

      200

      7

      290

      3

      30

      3

      120

      3

      210

      7

      300

      5

      40

      4

      130

      1

      220

      7

      310

      7

      50

      6

      140

      0

      230

      6

      320

      8

      60

      9

      150

      0

      240

      3

      330

      8

      70

      9

      160

      1

      250

      1

      340

      10

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      9

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 6


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude
      maximale
      de l'antenne
      (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Caunes-Minervois

      Le Carme

      222

      4 W (1)

      32 V

      Vallée de la Vésubie

      Fort de Flaut

      1233

      14 W (2)

      23 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      17

      180

      28

      270

      26

      10

      0

      100

      22

      190

      28

      280

      22

      20

      0

      110

      26

      200

      28

      290

      18

      30

      1

      120

      28

      210

      28

      300

      14

      40

      2

      130

      26

      220

      26

      310

      10

      50

      4

      140

      25

      230

      25

      320

      7

      60

      7

      150

      25

      240

      25

      330

      5

      70

      10

      160

      26

      250

      26

      340

      3

      80

      13

      170

      28

      260

      28

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (2) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      26

      180

      4

      270

      3

      10

      11

      100

      34

      190

      3

      280

      2

      20

      15

      110

      28

      200

      3

      290

      1

      30

      21

      120

      23

      210

      3

      300

      0

      40

      25

      130

      17

      220

      4

      310

      0

      50

      25

      140

      13

      230

      5

      320

      1

      60

      22

      150

      10

      240

      5

      330

      1

      70

      20

      160

      8

      250

      5

      340

      3

      80

      21

      170

      6

      260

      4

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 7


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude
      maximale
      de l'antenne
      (mètres)
      [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Cordes

      Puech Gaubel

      347

      22 W (1)

      35 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      30

      90

      12

      180

      2

      270

      4

      10

      24

      100

      9

      190

      1

      280

      6

      20

      24

      110

      6

      200

      1

      290

      9

      30

      30

      120

      4

      210

      2

      300

      12

      40

      20

      130

      2

      220

      2

      310

      16

      50

      21

      140

      0

      230

      1

      320

      19

      60

      22

      150

      0

      240

      0

      330

      22

      70

      19

      160

      1

      250

      0

      340

      21

      80

      16

      170

      2

      260

      2

      350

      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    • ANNEXE 8


      PARTIE A : CANAUX
      et caractéristiques techniques autorisés

      NOM DU SITE

      Lieu d'émission

      Altitude
      maximale
      de l'antenne
      (mètres) [a]

      PAR maximale
      et PAR minimale
      [b]

      Canal
      et polarisation
      [c]

      Guer

      L'Abbaye

      117

      4,8 W (1)

      26 H

      [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
      [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
      [c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
      Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs -1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      (1) Limitation du rayonnement :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      2

      270

      14

      10

      9

      100

      0

      190

      2

      280

      10

      20

      11

      110

      2

      200

      2

      290

      7

      30

      9

      120

      3

      210

      3

      300

      6

      40

      8

      130

      3

      220

      5

      310

      7

      50

      8

      140

      1

      230

      7

      320

      7

      60

      5

      150

      2

      240

      11

      330

      6

      70

      2

      160

      4

      250

      14

      340

      5

      80

      1

      170

      4

      260

      15

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


Fait à Paris, le 9 novembre 2022.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre