Décision n° 2021-493 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Plus Développement pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio Plus

Version INITIALE


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions n° 2011-875 du 27 septembre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, complétée par la décision n° 2014-LY-06 du 23 mai 2014 et reconduite par la décision n° 2016-LY-83 du 10 mars 2016, et n° 2011-978 du 18 octobre 2011, reconduite par la décision n° 2016-LY-84 du 10 mars 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio Plus ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Radio Plus Développement ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par les décisions n° 2011-875 du 27 septembre 2011 et n° 2011-978 du 18 octobre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio Plus est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.


  • La SAS Radio Plus Développement est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Plus Développement et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 92,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit église de Musinens, 336, rue de Musinens, Bellegarde-sur-Valserine (01).
      Altitude du site (NGF) : 432 mètres.
      Hauteur d'antenne : 6 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      8

      100

      0

      190

      0

      280

      8

      20

      8

      110

      0

      200

      0

      290

      8

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      8

      40

      2

      130

      0

      220

      0

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      0

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      8

      70

      0

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      0

      170

      0

      260

      2

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Aime-la-Plagne.
      Fréquence : 89,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Rochette, Mâcot-la-Plagne (73).
      Altitude du site (NGF) : 2486 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      4

      10

      0

      100

      0

      190

      5

      280

      3

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      2

      40

      0

      130

      1

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      2

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      3

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      3

      250

      5

      340

      0

      80

      0

      170

      4

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Annemasse.
      Fréquence : 98,9 MHz.
      Adresse du site : Le Petit Saleve, Pierre Vieille, Monnetier-Mornex (74).
      Altitude du site (NGF) : 796 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      2

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      4

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Bourg-Saint-Maurice.
      Fréquence : 90,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Cottier, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1380 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      1

      20

      7

      110

      4

      200

      0

      290

      1

      30

      7

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      7

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      4

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Cluses.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix d'Agy, Saint-Sigismond (74).
      Altitude du site (NGF) : 1265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      18

      180

      2

      270

      0

      10

      12

      100

      22

      190

      1

      280

      0

      20

      14

      110

      20

      200

      1

      290

      0

      30

      16

      120

      14

      210

      0

      300

      1

      40

      16

      130

      9

      220

      0

      310

      1

      50

      17

      140

      8

      230

      0

      320

      3

      60

      17

      150

      6

      240

      0

      330

      4

      70

      17

      160

      5

      250

      0

      340

      6

      80

      18

      170

      3

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : La Chapelle-d'Abondance.
      Fréquence : 95,8 MHz.
      Adresse du site : télécabine de Super Châtel, Châtel (74).
      Altitude du site (NGF) : 1215 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      4

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      1

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      2

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      4

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Le Biot.
      Fréquence : 92,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Esserts, La Baume (74).
      Altitude du site (NGF) : 774 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      24

      90

      7

      180

      2

      270

      12

      10

      24

      100

      6

      190

      3

      280

      14

      20

      20

      110

      5

      200

      4

      290

      16

      30

      18

      120

      4

      210

      5

      300

      18

      40

      14

      130

      3

      220

      6

      310

      20

      50

      12

      140

      2

      230

      7

      320

      24

      60

      10

      150

      1

      240

      8

      330

      24

      70

      9

      160

      0

      250

      9

      340

      24

      80

      8

      170

      1

      260

      10

      350

      24

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Les Houches.
      Fréquence : 90,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Bellevard, Tête à l'Oignon, Les Houches (74).
      Altitude du site (NGF) : 1169 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      4

      180

      18

      270

      18

      10

      4

      100

      5

      190

      20

      280

      16

      20

      3

      110

      6

      200

      22

      290

      14

      30

      2

      120

      7

      210

      24

      300

      12

      40

      1

      130

      8

      220

      24

      310

      10

      50

      0

      140

      9

      230

      24

      320

      9

      60

      1

      150

      10

      240

      24

      330

      8

      70

      2

      160

      12

      250

      22

      340

      7

      80

      3

      170

      14

      260

      20

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Manigod.
      Fréquence : 90,5 MHz.
      Adresse du site : salle des fêtes de Manigod, Manigod (74).
      Altitude du site (NGF) : 900 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      4

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      6

      300

      4

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      2

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Moutiers.
      Fréquence : 88,7 MHz.
      Adresse du site : Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1360 mètres.
      Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      10

      270

      20

      10

      1

      100

      1

      190

      13

      280

      16

      20

      1

      110

      1

      200

      16

      290

      13

      30

      0

      120

      2

      210

      20

      300

      10

      40

      0

      130

      2

      220

      22

      310

      8

      50

      0

      140

      3

      230

      21

      320

      6

      60

      0

      150

      5

      240

      21

      330

      5

      70

      0

      160

      6

      250

      21

      340

      3

      80

      0

      170

      8

      260

      22

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-de-Sixt.
      Fréquence : 90,7 MHz.
      Adresse du site : Crêt Saint-Jean, Saint-Jean-de-Sixt (74).
      Altitude du site (NGF) : 1012 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      3

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      3

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      4

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      3

      140

      0

      230

      0

      320

      5

      60

      3

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      2

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Nicolas-de-Véroce.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : télésiège du Plan de la Croix, Saint-Gervais-les-Bains (74).
      Altitude du site (NGF) : 1448 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      4

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      3

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      3

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      2

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      1

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      3

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Samoëns.
      Fréquence : 91,6 MHz.
      Adresse du site : La Freniere, Verchaix (74).
      Altitude du site (NGF) : 1074 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      4

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      3

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      3

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      2

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      1

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      3

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Combloux - Megève - Saint-Gervais.
      Fréquence : 89,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont d'Arbois, Saint-Gervais-les-Bains (74).
      Altitude du site (NGF) : 1802 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      4

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      3

      280

      0

      20

      2

      110

      7

      200

      2

      290

      0

      30

      3

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      4

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      5

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Morzine.
      Fréquence : 94,0 MHz.
      Adresse du site : Le Plenay, Morzine (74).
      Altitude du site (NGF) : 1480 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Thonon-les-Bains.
      Fréquence : 93,0 MHz.
      Adresse du site : Montagne des Soeurs, Reyvroz (74).
      Altitude du site (NGF) : 1228 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      1

      180

      0

      270

      8

      10

      8

      100

      0

      190

      0

      280

      8

      20

      8

      110

      0

      200

      0

      290

      8

      30

      8

      120

      0

      210

      0

      300

      8

      40

      8

      130

      0

      220

      0

      310

      8

      50

      8

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      8

      150

      0

      240

      4

      330

      8

      70

      8

      160

      0

      250

      8

      340

      8

      80

      4

      170

      0

      260

      8

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Thonon-les-Bains.
      Fréquence : 98,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Port Pinard, Publier (74).
      Altitude du site (NGF) : 371 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      24

      90

      0

      180

      22

      270

      24

      10

      22

      100

      0

      190

      24

      280

      24

      20

      20

      110

      6

      200

      24

      290

      24

      30

      18

      120

      10

      210

      24

      300

      24

      40

      16

      130

      12

      220

      24

      310

      24

      50

      14

      140

      14

      230

      24

      320

      24

      60

      12

      150

      16

      240

      24

      330

      24

      70

      10

      160

      18

      250

      24

      340

      24

      80

      6

      170

      20

      260

      24

      350

      24

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Tigne.
      Fréquence : 88,7 MHz.
      Adresse du site : hôtel de l'Aiguille Percée, Tignes (73).
      Altitude du site (NGF) : 2100 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      2

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      1

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      2

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Val-d'Isère.
      Fréquence : 87,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2745 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      15

      10

      0

      100

      0

      190

      9

      280

      12

      20

      0

      110

      0

      200

      12

      290

      9

      30

      0

      120

      0

      210

      15

      300

      7

      40

      0

      130

      1

      220

      17

      310

      5

      50

      0

      140

      1

      230

      16

      320

      4

      60

      0

      150

      2

      240

      16

      330

      2

      70

      0

      160

      4

      250

      16

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      17

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Val Thorens.
      Fréquence : 88,9 MHz.
      Adresse du site : Pointe de la Masse, Les Belleville (73).
      Altitude du site (NGF) : 2763 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      11

      180

      10

      270

      6

      10

      0

      100

      14

      190

      7

      280

      8

      20

      0

      110

      18

      200

      4

      290

      8

      30

      0

      120

      20

      210

      3

      300

      7

      40

      1

      130

      19

      220

      3

      310

      6

      50

      2

      140

      18

      230

      3

      320

      5

      60

      4

      150

      16

      240

      3

      330

      4

      70

      6

      160

      15

      250

      4

      340

      3

      80

      9

      170

      13

      260

      5

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Annecy.
      Fréquence : 94,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Jeanne, station TDF, route de Semnoz, Annecy (74).
      Altitude du site (NGF) : 715 mètres.
      Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      3

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      3

      20

      0

      110

      2

      200

      6

      290

      2

      30

      0

      120

      3

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      3

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      4

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      5

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      5

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : La Radio Plus.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Julien-en-Genevois.
      Fréquence : 95,4 MHz.
      Adresse du site : casino de Saint-Julien-en-Genevois, route d'Annecy, Saint-Julien-en-Genevois (74).
      Altitude du site (NGF) : 520 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      0

      180

      0

      270

      8

      10

      11

      100

      0

      190

      0

      280

      11

      20

      8

      110

      0

      200

      0

      290

      13

      30

      6

      120

      0

      210

      1

      300

      16

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      16

      50

      3

      140

      0

      230

      2

      320

      16

      60

      2

      150

      0

      240

      3

      330

      16

      70

      1

      160

      0

      250

      5

      340

      16

      80

      1

      170

      0

      260

      6

      350

      16

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre