La ministre de la transition écologique et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ;
Vu le règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes, notamment ses articles 4 et 12 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-5 et L. 411-6 et R. 411-31 à R. 411-37 ;
Vu l'avis du conseil scientifique territorial du patrimoine naturel de Saint-Martin n° 2020/04 en date du 18 mai 2020 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 18 décembre 2019 ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 2 juin 2020 au 23 juin 2020, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrêtent :
Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.
I. - Sont interdits sur tout le territoire de Saint-Martin et en tout temps l'introduction sur le territoire, y compris le transit sous surveillance douanière, l'introduction dans le milieu naturel, la détention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'échange, la mise en vente, la vente ou l'achat de spécimens vivants des espèces animales énumérées en annexe I du présent arrêté.
II. - L'introduction sur le territoire de Saint-Martin, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens vivants des espèces mentionnées au I peuvent être autorisés par l'autorité administrative dans les conditions prévues au II de l'article L. 411-6 du code de l'environnement.
III. - Les animaux vivants, les produits d'origine animale et les autres biens susceptibles de constituer ou de véhiculer des spécimens vivants d'espèces mentionnées au I peuvent être soumis aux contrôles prévus par l'article L. 411-7 du code de l'environnement, lorsqu'ils relèvent des codes de la nomenclature combinée établie par le règlement (CEE) n° 2658/87 du 23 juillet 1987 susvisé suivants :
- ex 0106 19 00
- ex 0106 20 00
- ex 0106 39 80
- ex 0106 49 00
- ex 0106 90 00
- ex 0301 99 18
- ex 0306 24 80
- ex 0306 29 10
- ex 0407 19 90 (œufs fertilisés destinés à l'incubation)
- ex 0511 91 90 (œufs de poisson fertiles destinés à l'éclosion).
L'interdiction de détenir prévue à l'article 2 ne porte pas sur les animaux de compagnie appartenant à l'une des espèces listées en annexe I et appartenant à la classe des mammifères, des oiseaux, des reptiles, des amphibiens et des poissons et qui étaient régulièrement détenus avant la date de publication de cet arrêté, pour autant que les conditions décrites au I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture de Saint-Martin dans un délai de 6 mois maximum après la date de publication de cet arrêté.
Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens vivants appartenant à une espèce qui vient d'être inscrite à l'annexe I du présent arrêté sont autorisés à détenir et à transporter ces spécimens, pour autant que les conditions suivantes soient remplies :
1° Le stock était régulièrement détenu avant la date de publication du présent arrêté, et le détenteur s'est déclaré auprès de la préfecture de Saint-Martin dans un délai maximum de 6 mois après cette date de publication ;
2° Afin d'épuiser le stock, les spécimens le constituant sont :
(i) soit vendus ou transférés, dans un délai maximum d'un an après la date de publication du présent arrêté, à des établissements bénéficiaires de l'autorisation prévue au II de l'article L. 411-6 du code de l'environnement ;
(ii) soit abattus ou éliminés.
La directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature et la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I
Les espèces marquées d'un astérisque (*) sont à la fois interdites dans l'Union européenne et non indigènes à St Martin.
Les espèces soulignées sont des espèces marines.
MAMMIFÈRES
Callitrichidae (Gray, 1821) : Ouistitis, tamarins, pinchés, petits singes-lions et singes-verts
* Castor canadensis (Kuhl, 1820) : Castor canadien
Cercopithecidae (Gray, 1851) : Cercopithèques, cynocéphales et macaques
* Cervus nippon (Temminck, 1838) : Cerf sika
Herpestidae (Bonaparte, 1845) : Mangoustes (dont * Herpestes javanicus : mangouste de Java)
Macropus rufogriseus (Desmarest, 1817) : Wallaby de Benett
* Muntiacus reevesi (Ogilby, 1839) : Muntjac de Chine, muntjac de Formose, cerf aboyeur
Muridae (Illiger, 1815) : Souris, rats, hamsters et gerbilles (sauf les races domestiques)
Mustelidae (Fischer, 1817) : Blaireaux, loutres, moufettes et putois, (sauf Mustela putorius (Linnaeus, 1758) : Furet domestique)
* Myocastor coypus (Molina, 1782) : Ragondin
Neovison vison (Schreber, 1777) : Vison d'Amérique
* Nyctereutes procyonoides (Gray, 1834) : Chien viverrin
* Ondatra zibethicus (Linnaeus, 1766) : Rat musqué
Procyonidae (Gray, 1825) : Ratons laveurs et coatis (dont *Nasua nasua : Coati roux, et * Procyon lotor : Raton-laveur)
Sciuridae (Fischer von Waldheim, 1817) : Écureuils et tamias (dont *Sciurus niger : Écureuil fauve, * Sciurus carolinensis : Ecureuil gris, *Calosciurus erythraeus : Écureuil à ventre rouge, * Tamia sibiricus : Tamia de Sibérie)
Sylvilagus floridanus (J. A. Allen, 1890) : Lapin américain
OISEAUX
* Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Martin triste, mainate, merle des Moluques
* Alopochen aegyptiacus (Linnaeus, 1766) : Ouette d'Egypte
Amandava amandava (Linnaeus, 1758) : Bengali rouge
Branta canadensis (Linnaeus, 1758) : Bernache du Canada
* Corvus splendens (Vieillot, 1817) : Corbeau familier
Estrilda astrild (Linnaeus, 1758) : Astrild de Sainte Helene ou Astrild ondulé
Estrilda melpoda (Vieillot, 1817) : Astrild à joues oranges
Estrilda troglodytes (Lichtenstein, MHK, 1823) : Astrild cendré
Euplectes franciscanus (Isert, 1789) : Euplecte franciscain (euplectes)
Euplectes afer (Gmelin, JF, 1789) : Euplecte vorabé (euplectes)
Foudia madagascariensis (Linnaeus, 1766) : Foudi rouge, foudi de Madagascar
Gracula religiosa (Linnaeus, 1758) : Mainate religieux
Leiothrix lutea (Scopoli, 1786) : Rossignol du Japon
Lonchura punctulata (Linnaeus, 1758) : Capucin damier
Lonchura malacca (Linnaeus, 1766) : Capucin à dos marron
Lonchura cucullata (Swainson, 1837) : Capucin nonnette
Lonchura malabarica (Linnaeus, 1758) : Capucin bec-de-plomb
Myiopsitta monachus (Boddaert, 1783) : Conure veuve
Padda oryzivora (Linnaeus, 1758) : Padda de java
Passer domesticus (Linnaeus, 1758) : Moineau domestique
Pitangus sulphuratus (Lichtenstein, 1823) : Tyran quiquivi
Porphyrio porphyrio (Linnaeus, 1758) : Talève sultane
Pycnonotus cafer (Linnaeus, 1766) : Bulbul à ventre rouge
Pycnonotus jocosus emeria (Linnaeus, 1758) : Bulbul orphée
Quelea quelea (Linnaeus, 1758) : Travailleur à bec rouge
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838) : Tourterelle turque
Streptopelia roseogrisea (Sundevall, 1857) : Tourterelle rieuse
Sturnus vulgaris (Linnaeus, 1758) : Étourneau sansonnet
* Threskiornis aethiopicus (Latham, 1790) : Ibis sacré
Vidua macroura (Pallas 1764) : Veuve dominicaine
REPTILES
Acrochordus javanicus (Hornstedt, 1787) : Serpent verruqueux
Agamidae (Spix, 1825) : Agames
Alligatoridae (Gray, 1844) : Alligators et caïmans
Amphisbaenidae (Gray, 1865) : Amphisbènes
Anilius scytale (Stejneger, 1907) : Serpent faux-corail
Anomalepididae (Taylor, 1939) : Serpents aveugles
Bipedidae (Taylor, 1951) : Amphisbènes
Blanidae (Kearney, 2003) : Amphisbènes
Boidae (Gray, 1825) : Boas et anacondas
Cadeidae (Vidal & Hedges, 2007) : Amphisbènes de Cuba
Chamaeleo calyptratus (Duméril & Bibron), 1851 : Caméléon casqué
Colubridae (Oppel, 1811) : Couleuvres
Corytophanidae (Fitzinger, 1843) : Lézards casques et basilics
Dactyloidae (Fitzinger, 1823) : Anoles (sauf :Anolis gingivinus (Cope, 1864) : Anole d'Anguilla et A. pogus (Lazell, 1972) : Anole de Saint-Martin
Dipsadidae (Bonaparte, 1838) : Serpents (sauf : Alsophis rijgersmaei (Cope, 1869) : Couresse d'Anguilla)
Emydidae (Rafinesque, 1815) : Tortue de Floride, tortue peinte et émydes (dont * Trachemys scripta : tortue de Floride)
Gekkonidae (Gray, 1825) : Geckos et phelsumes
Gymnophthalmidae (Fitzinger, 1826) : Gymnophthalmes
Iguanidae (Gray, 1827) sauf Iguana delicatissima (Laurenti, 1768)
Leiocephalidae (Frost & Etheridge, 1989) : Lézards à queue courbée sauf Leiocephalus cf. cuneus (Etheridge, 1964)
Phrynosoma cornutum (Harlan, 1824) : Lézard cornu du Texas
Pelomedusidae (Cope, 1868) : Péloméduses
Phyllodactylidae (Gamble, Bauer, Greenbaum & Jackman, 2008) : Geckos (sauf Thecadactylus oskrobapreinorum (Köhler & Vesely, 2011) : Thécadactyle de Saint-Martin et Thecadactylus rapicauda (Houttuyn, 1782) : Thécadactyle à queue turbinée)
Pythonidae (Fitzinger, 1826) : Pythons
Scincidae (Gray, 1825) : Scinques et mabuyas (sauf : Spondylurus martinae (Hedges & Conn, 2012) : Scinque de Saint-Martin ; et S. powelli (Hedges & Conn, 2012) : Scinque d'Anguilla)
Sphaerodactylidae (Underwood, 1954) : Geckos spérodactyles (sauf : Sphaerodactylus parvus (King, 1962) : Sphérodactyle de Saint-Martin ; et S. sputator (Sparrman, 1784) : Sphérodactyle d'Anguilla)
Teiidae (Gray, 1827) : Lézard à fouet (sauf Pholidoscelis plei (Duméril & Bibron, 1839) : Ameive de Plée, Pholidoscèle de Plée)
Testudinidae (Batsch, 1788) : Tortues terrestres
Typhlopidae (Merrem, 1820) : Typhlops, serpents aveugles et serpents-minute
AMPHIBIENS
Bufonidae (Gray, 1825) : Crapauds
Eleutherodactylidae (Lutz, 1954)
Hylidae (Rafinesque, 1815) : Grenouilles arboricoles
* Lithobates catesbeianus (Shaw, 1802) : Grenouille-taureau
Pelophylax spp. (Fitzinger, 1843) : Grenouilles vertes d'Europe
Pleurodema brachyops (Cope 1869)
Xenopus laevis (Daudin, 1803) : Xénope lisse
POISSONS
Ameiurus nebulosus (Lesueur, 1819) : Poisson-chat, barbotte brune
Centrarchidae (Bleeker, 1859) : Black-bass, crapets, perches-soleil (dont *Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche soleil)
Channidae (Fowler, 1934)
Cichla ocellaris (Bloch & Schneider, 1801) : Toukounaré
Clarias batrachus (Linnaeus, 1758) : Silure grenouille
Clarias gariepinus (Burchell, 1822) : Poisson-chat africain
Coptodon rendalli (Boulenger, 1897) : Tilapia à ventre rouge
Coptodon zillii (Gervais, 1848) : Tilapia à ventre rouge
Ctenopharyngodon idella (Valenciennes, 1844) : Amour blanc, carpe amour, carpe herbivore chinoise
Cyprinus carpio (Linnaeus 1758) : Carpe commune
Danio rerio (Hamilton, 1822) : Poisson zèbre (sauf les races et variétés domestiques)
Gambusia spp. : Gambusies
Hoplosternum littorale (Hancock, 1828) : Atipa
Hypophthalmichthys molitrix (Valenciennes, 1844) : Carpe argentée
Hypophthalmichthys nobilis (Richardson, 1845) : Carpe à grosse tête
Lates niloctus (Linnaeus 1758) : Perche du Nil
Loricariidae (Rafinesque, 1815) : Plécos
Mayaheros urophthalmus (Günther, 1862) : Cichlidé Maya
Oreochromis aureus (Steindachner, 1864) : Tilapia bleu
Pangio kuhlii (Valenciennes, 1846) : Kuhli, loche coolie, loche léopard, loche svelte
Parambassis ranga (Hamilton, 1822) : Perche de verre
Perca fluviatilis (Linnaeus, 1758) : Perche commune
* Perccottus glenii (Dybowski, 1877) : Goujon de l'Amour
* Plotosus lineatus (Thunberg, 1787) : Poisson-chat rayé
Polypterus endlicherii (Heckel, 1847) : Bichir sellé
Potamotrygonidae (Garman, 1877) : Raies d'eau douce
* Pseudorasbora parva (Temminck & Schlegel, 1846) : Pseudorasbora
Pterois spp. (Oken, 1817) : Rascasse volante, poisson lion
Sarotherodon occidentalis (Daget, 1962) : Tilapia de Casamance
Silurus glanis (Linnaeus, 1758) : Silure glane
Synodontis petricola (Matthes, 1959) : Poisson-chat
Tilapia mariae (Boulenger, 1899) : Tilapia à cinq bandes
Tridentiger trigonocephalus (T. N. Gill 1859) : Gobie caméléon
Xiphophorus hellerii (Heckel, 1848) : Xipho, porte-épée
CRUSTACÉS
Astacidae (Latreille, 1802) : Écrevisses (dont *Pacifastacus leniusculus : Ecrevisse signal)
Atyidae (Willem de Haan, 1849) : Crevettes
Cambaridae (Hobbs, 1942) : Écrevisses (dont *Procambarus clarkii : Ecrevisse de Louisiane, *Procambarus fallax : Ecrevisse marbrée, *Orconectes limosus : Ecrevisse américaine, *Orconectes virilis : Ecrevisse à pinces bleues)
Carcinus maenas (Linnaeus, 1758) : Crabe vert, crabe enragé
Cercopagis pengoi (Ostroumov, 1891) : Puce d'eau en hameçon
Charybdis hellerii (A. Milne-Edwards, 1867) : Crabe nageur de l'Indo-Pacifique
Daphnia lumholtzi (G. O. Sars, 1885) : Daphnie de Lumholtz
*Eriocheir sinensis (H. Milne Edwards, 1853) : Crabe chinois, crabe chinois à mitaines, crabe poilu de Shanghai
Palaemonidae (Rafinesque, 1815) : Crevettes (sauf Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836), M. carcinus (Linnaeus, 1758), M. crenulatum Holthuis, 1950, M. faustinum (de Saussure, 1857), M. heterochirus (Wiegmann, 1836), M. rosenbergii De Man, 1879 et Palaemon pandaliformis (Stimpson, 1871))
Parastacidae (Huxley, 1879) : Écrevisses
INSECTES
Acromyrmex octospinosus (Reich, 1793) : Fourmi manioc, fourmi champignonniste
Anoplolepis gracilipes (Smith, 1857)
Anoplophora glabripennis (Motschulsky, 1854) : Longicorne asiatique
Cactoblastis cactorum (Berg, 1885) : Pyrale du Cactus
Cephalotrigona capitata (Smith, 1854)
Cinara cupressi (Buckton, 1881) : Puceron des cyprès
Coptotermes formosanus (Shiraki, 1909) : Termite de Formose
Fidicina mannifera (Fabricius, 1803) : Cigale
Frieseomelitta doederleini (Friese, 1900)
Frieseomelitta varia (Lepeletier, 1836)
Heterotrigona itama (Cockerell, 1918)
Linepithema humile (Mayr, 1868)
Lymantria dispar (Linnaeus, 1758) : Disparate, spongieuse, zigzag
Metamasius callizona (Chevrolat, 1883) : Charançon mexicain des Broméliacées
Melipona spp. (Illiger, 1806)
Meliponula bocandei (Spinola, 1853)
Paratrigona subnuda (Moure, 1947)
Partamona seridoensis (Pedro & Camargo, 2003)
Partamona helleri (Friese, 1900)
Pheidole megacephala (Fabricius, 1793)
Rhynchophorus ferrugineus (Olivier, 1790) : Charançon rouge des palmiers
Scaptotrigona spp. (Moure, 1942)
Schwarziana quadripunctata (Lepeletier, 1836)
Solenopsis geminata (Fabricius, 1804) : Fourmi de feu tropicale
Solenopsis invicta (Buren, 1972) : Fourmi de feu
Tetragona clavipes (Fabricius, 1804)
Tetragona quadrangula (Lepeletier, 1836)
Tetragonisca angustula (Latreille, 1811)
Trigona spp. (Jurine, 1807)
Tetragonula iridipennis (Smith, 1854)
Trogoderma granarium (Everts, 1898) : Dermeste du grain
Vespa crabo (Linnaeus, 1758) : Frelon d'Europe
* Vespa velutina nigrithorax (Du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, frelon asiatique
Vespula vulgaris (Linnaeus, 1758) : Guêpe commune
Wasmannia auropunctata (Roger, 1863) : Fourmi rouge, fourmi électrique, petite fourmi de feu
Xyleborus glabratus (Eichhoff, 1877) : Scolyte des lauriers
ARACHNIDES
Amblyomma variegatum (Fabricius, 1794) : Tique sénégalaise
Raoiella indica (Hirst, 1924) : Mite rouge des palmiers
Rhipicephalus microplus (Canestrini, 1888) : Tique créole
Rhipicephalus sanguineus (Latreille, 1806) : Tique du chenil ou tique brune du chien
MOLLUSQUES
Amerianna carinata (H. Adams, 1861)
Biomphalaria kuhniana (Clessin, 1883)
Corbula amurensis (Schrenck, 1861) : Palourde chinoise
Dreissena polymorpha (Pallas, 1771) : Moule zébrée
Euglandina rosea (Férussac, 1821) : Euglandine, glandine, escargot carnivore
Gyraulus chinensis (Dunker, 1848)
Helisoma duryi (Wetherby, 1879) : Planorbe de Floride
Indoplanorbis exustus (Deshayes, 1834)
Lissachatina fulica (Férussac, 1821) : Achatine, escargot géant d'Afrique
Melanoides tuberculatus (O.F. Müller, 1774) : Mélanie tropicale
Physa acuta (Draparnaud, 1805) : Physe voyageuse
Polygyra cereolus (Mühlfeld, 1816)
Pomacea canliculata (Lamarck, 1828) : Escargot pomme, ampullaire brune
Pseudosuccinea columella (Say, 1817) : Ambrette aquatique
Sarasinula marginata (Semper, 1885)
Tamayoa decolorata (Drouët, 1859)
Tarebia granifera (Lamarck, 1816)
Thiara scabra (O.F. Müller, 1774) : Thiara des Pagodes
Veronicella sloanii (Cuvier, 1817)
Zachrysia provisoria (L. Pfeiffer, 1858) : Escargot de Cuba
PLATHELMINTHES
* Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard (1999) : Ver plat de Nouvelle-Zélande
Bipalium spp. (Stimpson, 1857) : Vers plats à têtes de marteau
Diversibipalium spp. (Kawakatsu, Ogren, Froehlich & Sasaki, 2002) : Vers plats à têtes de marteau
Platydemus manokwari (Beauchamp, 1963) : Plathelminthe de Nouvelle-Guinée
ECHINODERMES
Acanthaster planci (Linnaeus, 1758) : Acanthaster pourpre
Asteria amurensis (Lütken, 1871) : Étoile de mer japonaise
CNIDAIRES
Tubastraea coccinea (Lesson, 1829) : Tubastrée orange
Fait le 30 novembre 2020.
La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'eau et de la biodiversité,
O. Thibault
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service compétitivité et performance environnementale,
S. Lhermitte
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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