Arrêté du 11 juillet 2012 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Version INITIALE

NOR : INTE1228647A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/7/11/INTE1228647A/jo/texte

Texte n°20

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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Le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'intérieur et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget,
Vu le code des assurances, notamment ses articles L. 111-5, L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A125-1 et suivants ;
Vu les avis rendus le 21 septembre 2010 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophe naturelle ;
Vu les avis rendus le 21 juin 2012 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophe naturelle,
Arrêtent :


  • En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.
    Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.
    Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.


  • L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
    En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.


  • La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté dans les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.
    Pour ces communes, le nombre de ces constatations figure entre parenthèses, dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, sauf les constatations effectuées par l'arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi la présente constatation.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E S
      A N N E X E I
      Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
      DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Abrest, Bayet (1), Bellerive-sur-Allier, Billy, Biozat, Bressolles (1), Chantelle (1), Château-sur-Allier (1), Châtel-de-Neuvre (1), Cindré (1), Domérat (2), Espinasse-Vozelle, Montaiguët-en-Forez (1), Noyant-d'Allier (1), Saint-Félix, Vendat (1), Vichy, Villefranche-d'Allier (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Vallon-en-Sully (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Besson (1), Cognat-Lyonne.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Creuzier-le-Vieux, Cusset, Magnet (1), Montluçon (1), Rongères (1), Saint-Pont (1), Ussel-d'Allier (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Barberier (1), Monteignet-sur-l'Andelot.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011
      Commune d'Autry-Issards (1).


      DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Saint-Pierre-Avez (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bourg-Saint-Andéol (1), Chomérac (1), Coux (2), Rochemaure (2), Ruoms (2), Saint-Julien-du-Serre (1), Saint-Marcel-d'Ardèche (1), Saint-Priest (1), Toulaud (2).


      DÉPARTEMENT DES ARDENNES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Sorcy-Bauthémont (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Linay (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 15 novembre 2011


      Commune de Fléville (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Gabre (1).


      DÉPARTEMENT DE L'AUBE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Montigny-les-Monts (1).


      DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Saint-Victor-et-Melvieu (1), Causse-et-Diège (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Compeyre (1), Millau (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Creissels (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Commune de Versols-et-Lapeyre (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Rivière-sur-Tarn (1), Tournemire (1).


      DÉPARTEMENT DU CALVADOS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Marolles (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune d'Heuland (1).


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011


      Commune de Roullet-Saint-Estèphe (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Alloue (1), Ambérac (1), Balzac (3), Bardenac (3), Chalais (3), Champmillon (2), Champniers (4), Chantillac (1), Charras (1), Châteauneuf-sur-Charente (2), Couronne (La) (3), Cressac-Saint-Genis (1), Dignac (3), Dirac (1), Essards (Les) (1), Etriac (1), Feuillade (1), Gond-Pontouvre (1), Grassac (1), Isle-d'Espagnac (L') (2), Jarnac (4), Magnac-sur-Touvre (2), Mainzac (1), Médillac (2), Mouthiers-sur-Boëme (2), Nersac (2), Pérignac (1), Pleuville (1), Puymoyen (2), Rouzède (2), Ruelle-sur-Touvre (2), Saint-Martial (1), Saint-Michel (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Séverin (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (3), Tourriers (1), Touvérac (2), Vouzan (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Ars (2), Genté (3), Saint-Avit (1), Saint-Laurent-de-Céris (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Barbezieux-Saint-Hilaire (1), Chasseneuil-sur-Bonnieure (3), Châteaubernard (1), Chazelles (1), Claix (1), Fléac (4), Gimeux (1), Roumazières-Loubert (1), Magnac-Lavalette-Villars (2), Marthon (1), Mazières (1), Montbron (1), Oradour-Fanais (1), Pranzac (2), Saint-Projet-Saint-Constant (2), Salles-Lavalette (1), Sireuil (1), Vieux-Cérier (Le) (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Gardes-le-Pontaroux (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Touvre (2).


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Arthenac (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Archiac (3), Ardillières (3), Arthenac (2), Asnières-la-Giraud (1), Berneuil (1), Bourcefranc-le-Chapus (3), Brie-sous-Mortagne (2), Burie (1), Chapelle-des-Pots (La) (3), Château-d'Oléron (Le) (3), Coux (2), Etaules (3), Fouras (3), Marans (3), Médis (4), Migron (3), Polignac (3), Rochelle (La) (3), Romegoux (1), Royan (3), Saint-Augustin (3), Sainte-Colombe (2), Saint-Denis-d'Oléron (3), Saint-Germain-de-Lusignan (4), Saint-Porchaire (3), Saintes (4), Vanzac (1), Vénérand (3), Port-des-Barques (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Communes de Clam (1), Saint-Georges-des-Coteaux (4).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Arvert (3), Saint-Germain-du-Seudre (3), Saint-Martial-de-Vitaterne (4), Vergeroux (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Expiremont (3), Grandjean (1), Ronde (La) (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Fontcouverte (3), Mazeray (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 mai 2011


      Commune de Boutenac-Touvent (3).


      DÉPARTEMENT DU CHER
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bengy-sur-Craon (1), Berry-Bouy (1), Brinon-sur-Sauldre (1), Chapelle-d'Angillon (La) (1), Chapelle-Saint-Ursin (La) (2), Fussy (1), Ids-Saint-Roch (2), Levet (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher (2), Nohant-en-Graçay (1), Ourouer-les-Bourdelins (1), Saint-Doulchard (2), Saint-Eloy-de-Gy (2), Saint-Hilaire-en-Lignières (1), Saint-Pierre-les-Bois (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Trouy (1).


      DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Brive-la-Gaillarde (1), Objat (1), Sainte-Fortunade (1), Saint-Pantaléon-de-Larche (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 5 décembre 2011
      Commune de Goulles (1).


      DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Corgoloin (1), Labergement-Foigney (1), Saulieu (1).


      DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juillet 2011


      Communes de Chalais (1), Saint-Martial-d'Albarède (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 4 juin 2011


      Commune de Saint-Martial-d'Artenset (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 10 juin 2011


      Communes de Saint-Antoine-d'Auberoche (1), Saint-Pierre-de-Chignac (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juillet 2011


      Commune de Nontron (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Agonac (3), Ajat (1), Alles-sur-Dordogne (3), Annesse-et-Beaulieu (3), Antonne-et-Trigonant (1), Atur, Bayac (1), Beaumont-du-Périgord (2), Beaupouyet (3), Beauregard-et-Bassac (1), Bergerac (3), Boisse (1), Boulazac, Bouniagues (2), Bourrou (2), Brantôme (1), Buisson-de-Cadouin (Le) (2), Bussac (2), Carves (1), Cause-de-Clérans (2), Celles (1), Chalagnac (2), Champagnac-de-Belair (1), Champcevinel, Chancelade, Chantérac (1), Chapelle-Aubareil (La) (1), Chapelle-Faucher (La) (2), Chapelle-Montmoreau (La) (1), Colombier (2), Conne-de-Labarde (2), Cornille (3), Coulounieix-Chamiers, Cours-de-Pile (2), Creyssac (2), Creysse (3), Creyssensac-et-Pissot (2), Cunèges (3), Domme (2), Douzillac (2), Echourgnac (1), Eglise-Neuve-de-Vergt (2), Eygurande-et-Gardedeuil (1), Eyliac (3), Eymet (1), Eyvirat (1), Fanlac (2), Festalemps (1), Flaugeac (1), Fleix (Le) (3), Florimont-Gaumier (1), Fossemagne (2), Fouleix (2), Gageac-et-Rouillac (2), Ginestet (2), Gonterie-Boulouneix (La) (1), Grignols (1), Issac (2), Jaure (1), Journiac (1), Labouquerie (1), Lacropte (3), Force (La) (3), Lalinde (2), Lembras (2), Ligueux (1), Limeuil (1), Limeyrat (2), Liorac-sur-Louyre (3), Lisle (1), Lolme (1), Lunas (1), Lusignac (2), Manzac-sur-Vern (4), Marnac (1), Marquay (1), Marsac-sur-l'Isle, Marsalès (2), Marsaneix (3), Mensignac (3), Molières (2), Monbazillac (3), Montagnac-d'Auberoche (1), Montagnac-la-Crempse (2), Montagrier (1), Montcaret (2), Montpon-Ménestérol (3), Montrem (2), Moulin-Neuf (2), Nabirat (1), Nailhac (1), Neuvic (2), Nojals-et-Clotte (2), Notre-Dame-de-Sanilhac, Paunat (3), Paussac-et-Saint-Vivien (2), Périgueux, Petit-Bersac (1), Pizou (Le) (3), Pomport (3), Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (2), Prats-de-Carlux (2), Prigonrieux (3), Queyssac (3), Rampieux (2), Razac-d'Eymet (1), Ribérac (1), Roque-Gageac (La) (1), Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac (2), Rouffignac-de-Sigoulès (3), Sainte-Alvère (2), Saint-Amand-de-Coly (1), Saint-André-d'Allas (3), Saint-Aquilin (1), Saint-Astier (4), Saint-Aubin-de-Cadelech (1), Saint-Avit-de-Vialard (1), Saint-Avit-Sénieur (2), Saint-Cernin-de-Labarde (1), Saint-Etienne-de-Puycorbier (1), Sainte-Eulalie-d'Eymet (1), Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart (1), Saint-Félix-de-Villadeix (1), Saint-Front-d'Alemps (1), Saint-Front-de-Pradoux (3), Saint-Georges-de-Montclard (2), Saint-Géraud-de-Corps (1), Saint-Geyrac (2), Saint-Hilaire-d'Estissac (1), Sainte-Innocence (1), Saint-Julien-d'Eymet (1), Saint-Just (1), Saint-Laurent-des-Hommes (3), Saint-Laurent-des-Vignes (2), Saint-Martin-des-Combes (1), Saint-Martin-l'Astier (2), Saint-Maime-de-Péreyrol (2), Saint-Méard-de-Drône (1), Saint-Michel-de-Double (1), Saint-Nexans (3), Saint-Paul-de-Serre (2), Saint-Paul-Lizonne (2), Saint-Perdoux (2), Saint-Pierre-d'Eyraud (2), Saint-Privat-des-Prés (1), Saint-Rabier (1), Sainte-Radegonde (3), Saint-Rémy (3), Saint-Romain-de-Monpazier (1), Saint-Sauveur (2), Saint-Vincent-le-Paluel (1), Salles-de-Belvès (1), Salon (2), Sarlat-la-Canéda (1), Saussignac (1), Savignac-de-Miremont (1), Simeyrols (1), Sorges (2), Soudat (1), Sourzac (3), Tamniès (3), Thenon (1), Trélissac, Trémolat (1), Vallereuil (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vélines (3), Vergt (4), Villac (1), Villamblard (2), Villefranche-de-Lonchat (2), Villetoureix (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Capdrot (3), Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier (1), Cherveix-Cubas (1), Clermont-d'Excideuil (2), Excideuil (1), Eyzerac (1), Génis (1), Lempzours (1), Loubejac (1), Lussas-et-Nontronneau (3), Mialet (2), Nanthiat (1), Négrondes (1), Saint-Estèphe (1), Saint-Front-sur-Nizonne (1), Saint-Jory-de-Chalais (2), Saint-Martial-de-Valette (2), Saint-Martin-de-Fressengeas (1), Saint-Martin-le-Pin (2), Saint-Paul-la-Roche (2), Saint-Romain-et-Saint-Clément (1), Salagnac (1), Soulaures (1), Teyjat (2), Vaunac (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Campagnac-lès-Quercy (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Lavaur (1), Piégut-Pluviers (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Archignac (1), Aubas (1), Baneuil (3), Cendrieux (3), Château-l'Evêque, Plaisance (1), Milhac-d'Auberoche (2), Monmarvès (1), Mouleydier (3), Saint-Capraise-de-Lalinde (1), Saint-Cyprien (3), Saint-Julien-de-Crempse (2), Thénac (2), Tocane-Saint-Apre (2), Valeuil (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Communes d'Anlhiac (1), Mazeyrolles (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Badefols-d'Ans (1), Bars (1), Breuilh (3), Douville (1), Eglise-Neuve-d'Issac (1), Faux (2), Fleurac (2), Fonroque (1), Lanquais (2), Maurens (2), Mescoules (1), Saint-Antoine-de-Breuilh (2), Saint-Capraise-d'Eymet (1), Saint-Crépin-d'Auberoche (1), Saint-Germain-et-Mons (2), Saint-Jean-d'Eyraud (1), Sainte-Marie-de-Chignac (3), Saint-Médard-de-Mussidan (2), Saint-Pantaly-d'Excideuil (1), Saint-Sulpice-de-Roumagnac (1), Varennes (1), Villars (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Prats-du-Périgord (1), Thiviers (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 2 mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Ménesplet (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Sainte-Nathalène (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune d'Allemans (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Verdon (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Sainte-Eulalie-d'Ans (1).


      DÉPARTEMENT DU DOUBS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune d'Arc-et-Senans (1).


      DÉPARTEMENT DE L'EURE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 21 juin 2011


      Communes de Civières (1), Ecos (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Andelys (Les) (1), Fouqueville (1), Reuilly (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune d'Evreux (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune d'Angerville-la-Campagne (1).


      DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Voves (1).


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aussonne, Blajan (1), Bouloc, Bretx, Drudas, Fronton, Labastide-Clermont (1), Lévignac, Lherm, Pelleport, Saint-Alban, Sainte-Livrade, Salvetat-Saint-Gilles (La), Thil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Garidech.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Ayguesvives (1), Cambiac (1), Caragoudes (1), Castelmaurou, Clermont-le-Fort (1), Eaunes, Francarville (1), Gratentour, Labastide-Saint-Sernin, Lagardelle-sur-Lèze, Lapeyrouse-Fossat, Venerque (2), Villariès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Cépet, Pechbonnieu, Toulouse.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Cabanac-Séguenville, Castéra (Le), Montastruc-la-Conseillère, Montjoire, Puysségur.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Drémil-Lafage, Saint-Jean, Saint-Loup-Cammas.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Labarthe-sur-Lèze, Vallesvilles (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Bazus.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 décembre 2011


      Commune d'Odars (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011.


      Commune de Tournefeuille.


      DÉPARTEMENT DU GERS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aignan (1), Auch, Bascous (1), Castelnau-d'Arbieu (1), Castex-d'Armagnac (1), Castillon-Debats, Caussens (2), Cazaubon (1), Cazaux-d'Anglès, Dému (1), Flamarens (1), Fleurance, Lannepax (1), Lasséran (1), Lauraët (1), Lias-d'Armagnac (1), Marsan, Maurens, Miramont-Latour (1), Montréal, Pujaudran, Romieu (La) (1), Saint-Elix, Saint-Martin-de-Goyne (1), Saint-Sauvy, Sion (1), Termes-d'Armagnac (1), Tourdun (1), Valence-sur-Baïse (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Montaut-les-Créneaux, Pessan (1), Preignan, Tourrenquets, Vic-Fezensac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 juillet 2011


      Commune d'Aubiet.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Montiron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Castéra-Verduzan (1), Giscaro.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Auradé, Monbrun, Saint-Cricq.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Commune de Biran (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Beaumarchés, Puycasquier.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011


      Commune d'Ordan-Larroque (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011
      Commune d'Escornebœuf.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Castillon-Savès.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 avril 2011 au 15 octobre 2011


      Commune de Mérens (1).


      DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Arveyres (2), Auros (3), Ayguemorte-les-Graves (1), Bassens (5), Baurech (1), Beautiran (1), Belvès-de-Castillon (2), Bernos-Beaulac (1), Blanquefort (4), Blasimon (1), Blaye (2), Blésignac (1), Bonnetan (1), Bordeaux (5), Bouliac (3), Brouqueyran (1), Bruges (4), Cabara (1), Cambes (1), Camblanes-et-Meynac (4), Castres-Gironde (1), Cénac (2), Civrac-de-Blaye (2), Coutras (3), Créon (2), Croignon (1), Eyrans (3), Fargues-Saint-Hilaire (2), Fieu (Le) (1), Fronsac (1), Frontenac (1), Générac (1), Gornac (2), Haillan (Le) (3), Haux (1), Juillac (1), Labarde (2), Brède (La) (3), Latresne (4), Léognan (4), Lèves-et-Thoumeyragues (Les) (2), Lignan-de-Bordeaux (1), Lugasson (1), Macau (3), Maransin (2), Martignas-sur-Jalle (3), Mérignac (4), Mombrier (3), Mourens (1), Paillet (1), Parempuyre (1), Peintures (Les) (2), Pessac (4), Pineuilh (2), Pompignac (2), Pout (Le) (1), Préchac (1), Puisseguin (4), Quinsac (2), Réole (La) (3), Riocaud (2), Ruch (1), Sadirac (3), Saint-André-et-Appelles (2), Saint-Antoine-sur-l'Isle (2), Saint-Aubin-de-Médoc (3), Saint-Caprais-de-Bordeaux (1), Saint-Christoly-de-Blaye (2), Saint-Ciers-de-Canesse (3), Saint-Ciers-sur-Gironde (3), Saint-Côme (1), Sainte-Eulalie (3), Saint-Genès-de-Blaye (1), Saint-Genès-de-Fronsac (2), Saint-Germain-du-Puch (2), Saint-Girons-d'Aiguevives (2), Saint-Léon (1), Saint-Loubès (1), Saint-Martin-Lacaussade (2), Saint-Médard-en-Jalles (3), Saint-Paul (2), Sainte-Radegonde (1), Saint-Sulpice-de-Faleyrens (1), Saint-Sulpice-et-Cameyrac (2), Saint-Vincent-de-Paul (2), Saint-Vivien-de-Blaye (2), Sallebœuf (2), Saugon (2), Sauve (La) (1), Tabanac (1), Taillan-Médoc (Le) (3), Talais (1), Talence (3), Tauriac (3), Tourne (Le) (1), Tresses (3), Verdon-sur-Mer (Le) (2), Villenave-de-Rions (3), Villenave-d'Ornon (4), Yvrac (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune d'Aubiac (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Artigues-près-Bordeaux (4), Bonzac (3), Bossugan (2), Canéjan (3), Carignan-de-Bordeaux (3), Donnezac (1), Eysines (3), Lormont (3), Mongauzy (1), Plassac (3), Saint-André-de-Cubzac (2), Saint-Sève (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bègles (4), Camarsac (3), Cavignac (2), Escaudes (1), Landerrouat (3), Pian-Médoc (Le) (3), Roaillan (4), Sainte-Colombe (2), Saint-Yzan-de-Soudiac (1), Soulignac (1), Tizac-de-Lapouyade (2), Villegouge (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Baron (1), Carbon-Blanc (3).


      DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Murviel-lès-Béziers (1).


      DÉPARTEMENT DE L'INDRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Azay-le-Ferron, Blanc (Le), Bouges-le-Château, Buxières-d'Aillac (2), Celon, Châteauroux (1), Châtillon-sur-Indre, Déols (1), Diors (1), Douadic, Dun-le-Poëlier, Fougerolles (1), Gehée, Luçay-le-Mâle, Lys-Saint-Georges (1), Mâron (1), Meunet-sur-Vatan (1), Montierchaume (1), Mosnay, Moulins-sur-Céphons, Néret (1), Palluau-sur-Indre, Parnac, Paulnay, Pellevoisin, Pérouille (La) (1), Poinçonnet (Le) (3), Saint-Martin-de-Lamps, Tournon-Saint-Martin (2), Vendœuvres (1), Veuil, Vicq-Exemplet (1), Vicq-sur-Nahon, Villiers.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Murs, Rouvres-les-Bois.


      DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Amboise (1), Artannes-sur-Indre (2), Athée-sur-Cher (2), Auzouer-en-Touraine (1), Azay-sur-Cher (2), Ballan-Miré (2), Chambray-lès-Tours (2), Chanceaux-sur-Choisille (2), Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La) (1), Château-Renault (2), Cinq-Mars-la-Pile (1), Cormery (3), Cussay (1), Druye (2), Esvres (2), Ferrière-sur-Beaulieu (1), Descartes (1), Joué-lès-Tours (2), Larçay (2), Loches (2), Loché-sur-Indrois (1), Manthelan (2), Membrolle-sur-Choisille (La) (2), Mettray (2), Montbazon (2), Montlouis-sur-Loire (1), Montrésor (1), Monts (2), Notre-Dame-d'Oé (1), Parçay-Meslay (1), Pernay (1), Pont-de-Ruan (1), Riche (La) (1), Rochecorbon (2), Saint-Antoine-du-Rocher (1), Saint-Branchs (2), Saint-Etienne-de-Chigny (2), Saint-Roch (2), Savigné-sur-Lathan (2), Savonnières (2), Semblançay (2), Tours (2), Truyes (1), Villandry (2), Villedômer (1), Vouvray (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Saint-Cyr-sur-Loire (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Bossay-sur-Claise (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Fondettes (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 31 mars 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Couesmes (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Chapelle-de-Surieu (La) (2).


      DÉPARTEMENT DU JURA
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Villette-lès-Dole (1).


      DÉPARTEMENT DES LANDES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Peyrehorade (1).


      DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Blois (2), Châtillon-sur-Cher (1), Chaumont-sur-Loire (2), Chémery (2), Ferté-Imbault (La) (1), Mennetou-sur-Cher (1), Romorantin-Lanthenay (2), Saint-Ouen (2), Salbris (2), Sassay (1), Soings-en-Sologne (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Pontlevoy (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 24 juin 2011


      Commune de Chailles (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 5 avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Choue (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 10 juin 2011


      Commune d'Oisly (2).


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aiguilhe (1), Blanzac (1), Chadrac (1), Coubon (1), Cussac-sur-Loire (1), Espaly-Saint-Marcel (1), Malrevers (1), Puy-en-Velay (Le) (1).


      DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 10 mai 2011


      Commune de Saint-Aignan-Grandlieu (3).


      DÉPARTEMENT DU LOIRET
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Beaune-la-Rolande (2), Bussière (La) (1), Ervauville (1), Ligny-le-Ribault (1), Marigny-les-Usages (2), Montcresson (1), Montliard (1), Olivet (2), Orléans (2), Ouzouer-sur-Trézée (1), Saint-Germain-des-Prés (2), Tivernon (1), Varennes-Changy (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Rebréchien (1).


      DÉPARTEMENT DU LOT
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Capdenac (1), Crayssac (1), Faycelles (2), Felzins (1), Lauzès (1), Luzech (1), Montcuq (2), Saint-Cyprien (1), Saint-Paul-de-Loubressac (2), Saint-Pierre-Lafeuille (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011


      Commune de Soturac (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Labastide-Murat (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Cahors (1), Figeac (2), Nuzéjouls (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Cazals (2), Flaugnac (1), Saint-Projet (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 15 mai 2011


      Commune de Bio (1).


      DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011


      Commune de Casteljaloux.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Agen, Agnac, Allez-et-Cazeneuve, Armillac (2), Astaffort, Auradou (4), Baleyssagues (1), Bias, Bouglon, Bourgougnague, Brax, Brugnac (1), Cahuzac (1), Cancon, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Cauzac (2), Cavarc (1), Cazideroque, Clairac, Cours (2), Croix-Blanche (La), Cuq (1), Dausse, Doudrac (1), Duras, Fals, Fieux, Frespech, Gavaudun, Granges-sur-Lot (1), Hautefage-la-Tour (2), Lacaussade (3), Lagarrigue (1), Laperche (1), Laplume, Lasserre, Lavardac, Layrac, Lougratte, Lusignan-Petit (2), Marmande, Massels (1), Moirax, Monbalen, Montignac-de-Lauzun (3), Montignac-Toupinerie (1), Nomdieu (3), Pardaillan, Pinel-Hauterive, Port-Sainte-Marie, Prayssas (3), Puymiclan, Puysserampion (2), Rayet, Réunion (La), Rives, Saint-Antoine-de-Ficalba (4), Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères (1), Saint-Etienne-de-Villeréal, Saint-Eutrope-de-Born, Sainte-Gemme-Martaillac (1), Saint-Géraud (1), Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Duras, Saint-Martin-Petit (1), Saint-Maurin, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Pierre-de-Buzet (1), Saint-Romain-le-Noble (2), Saint-Sernin, Saint-Sylvestre-sur-Lot (5), Sauvetat-de-Savères (La), Savignac-de-Duras (2), Savignac-sur-Leyze (1), Ségalas (3), Soumensac, Temple-sur-Lot (Le), Tournon-d'Agenais, Villebramar (1), Virazeil.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Fumel, Montayral.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Beauville (2), Casseneuil, Grayssas, Miramont-de-Guyenne, Poudenas (1), Sainte-Maure-de-Peyriac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Moulinet (1), Sauvetat-sur-Lède (La), Trentels, Xaintrailles (1).


      DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bourgneuf-en-Mauges (5), Meigné-le-Vicomte (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Fougeré (1).


      DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Nay (1).


      DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Dommartin-lès-Toul (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Neuves-Maisons (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 5 mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Vaudeville (1).


      DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Illange (1), Kirviller (1), Marly (1), Thionville (1), Valmestroff (1), Verny (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Louvigny (1).


      DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Annay (1), Arleuf (1), Bona (1), Chaulgnes (1), Chougny (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Isenay (1), Moulins-Engilbert (1), Nevers (1), Saint-Parize-le-Châtel (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 6 avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Celle-sur-Loire (La) (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Charité-sur-Loire (La) (1).


      DÉPARTEMENT DU NORD
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aubers (1), Blaringhem (1), Nieurlet (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 20 mai 2011 au 20 juin 2011


      Commune de Wemaers-Cappel (1).


      DÉPARTEMENT DE L'OISE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Chambly (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Maysel (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Giraumont (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ORNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Mauves-sur-Huisne (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Ceton (2).


      DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Clairmarais (1), Neufchâtel-Hardelot (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Longfossé (1).


      DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aydat (1), Chanonat (1), Effiat (1), Saint-Bonnet-près-Orcival (1), Saint-Jacques-d'Ambur (1), Vensat (1).


      DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Sauveterre-de-Béarn (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Lahonce (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Salies-de-Béarn (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Commune de Castagnède (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011


      Communes d'Orthez (1), Saint-Pierre-d'Irube (1).


      DÉPARTEMENT DU RHÔNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Arbresle (L') (1), Arnas (1), Bully (3), Limas (1), Oingt (1), Sain-Bel (1), Savigny (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 6 mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Grézieu-la-Varenne (1).


      DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bissy-sous-Uxelles (1), Fontaines (1), Saint-Bonnet-de-Cray (1), Saint-Eugène (1), Saint-Vincent-Bragny (1), Vitry-sur-Loire (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Chaudenay (1).


      DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Courgenard (1), Joué-l'Abbé (2), Mansigné (2), Noyen-sur-Sarthe (2), Saint-Vincent-du-Lorouër (1), Solesmes (1), Surfonds (1), Thorigné-sur-Dué (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Sceaux-sur-Huisne (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune d'Yvré-l'Evêque (2).


      DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011


      Commune de Croissy-Beaubourg (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Boissy-le-Châtel (2), Chalifert (1), Coulommiers (1), Courtry (2), Crégy-lès-Meaux (3), Dampmart (3), Lagny-sur-Marne (5), Lésigny (1), Montévrain (5), Presles-en-Brie (1), Saint-Augustin (2), Saint-Fargeau-Ponthierry (1), Saint-Ouen-en-Brie (1), Savigny-le-Temple (1), Thorigny-sur-Marne (2), Torcy (3), Vaux-le-Pénil (2), Villecerf (1), Villevaudé (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Saint-Thibault-des-Vignes (4).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Machault (1), Samois-sur-Seine (1).


      DÉPARTEMENT DES YVELINES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Ablis (1), Auteuil, Boissy-sans-Avoir (2), Breuil-Bois-Robert (1), Bréval, Cernay-la-Ville (1), Chevreuse (1), Essarts-le-Roi (Les) (1), Lainville-en-Vexin (3), Neauphlette (1), Rambouillet (2), Soindres (1).


      DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011


      Commune d'Oroux (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aiffres (2), Bessines (2), Crèche (La) (2), Bressuire (3), Brûlain (2), Chauray (2), Cours (1), Forges (Les) (1), Luzay (1), Magné (2), Massais (1), Mauzé-sur-le-Mignon (1), Mauzé-Thouarsais (2), Missé (5), Nueil-les-Aubiers (2), Peyratte (La) (1), Prahecq (2), Saint-Généroux (2), Saint-Georges-de-Noisné (1), Saint-Jean-de-Thouars (4), Saint-Léger-de-la-Martinière (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (2), Saint-Maxire (1), Saint-Varent (2), Thénezay (2), Vanneau-Irleau (Le) (2), Verruyes (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bouillé-Saint-Paul (2), Lageon (2), Tessonnière (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Celles-sur-Belle (1), Vasles (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Coulonges-Thouarsais (1), Luché-Thouarsais (1).


      DÉPARTEMENT DU TARN
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Gaillac, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d'Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Labessière-Candeil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Appelle, Briatexte, Brousse, Busque, Cadalen, Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Damiatte, Fiac, Graulhet, Labruguière, Lacrouzette, Lasgraisses, Lavaur, Moulayrès, Poudis, Puycalvel, Puylaurens, Saint-Avit, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Germain-des-Prés, Saïx, Sorèze, Teyssode, Villefranche-d'Albigeois.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 janvier 2011


      Commune de Montcabrier.


      DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juin 2011


      Commune de Puylagarde.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011


      Commune de Golfech.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Albias, Angeville, Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Bressols, Castelferrus, Castelmayran, Causé (Le), Caussade, Corbarieu, Cordes-Tolosannes, Durfort-Lacapelette, Fabas, Gasques, Gensac, Lachapelle, Larrazet, Lauzerte, Lavit, Mas-Grenier, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Pommevic, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Réalville, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Arroumex, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Jean-du-Bouzet, Sainte-Juliette, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Saint-Vincent-Lespinasse, Savenès, Sérignac, Varennes, Verdun-sur-Garonne, Villebrumier, Villemade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Puylaroque, Varen.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Commune de Bardigues.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Lavaurette, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Georges, Saint-Projet.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Goas, Golfech, Labarthe, Lafrançaise, Montbeton, Vazerac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Bioule, Campsas, Génébrières, Ville-Dieu-du-Temple (La), Meauzac, Orgueil, Vigueron.


      DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Langon (Le) (1), Magnils-Reigniers (Les) (3), Maillé (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Marsais-Sainte-Radégonde (2), Poiré-sur-Velluire (Le) (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune d'Essarts (Les) (1).


      DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011


      Commune de Montmorillon (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Aslonnes (1), Asnois (1), Bellefonds (3), Béruges (3), Biard (3), Blanzay (1), Bonneuil-Matours (2), Brion (1), Buxerolles (2), Celle-Lévescault (2), Chalandray (2), Champagné-Saint-Hilaire (2), Chapelle-Bâton (La) (2), Chapelle-Montreuil (La) (2), Charroux (2), Château-Garnier (2), Château-Larcher (1), Chauvigny (2), Chenevelles (1), Cissé (3), Croutelle (2), Dienné (1), Dissay (1), Ferrière-Airoux (La) (2), Fleix (1), Fontaine-le-Comte (3), Gençay (2), Genouillé (2), Gizay (1), Haims (1), Iteuil (3), Jardres (1), Joussé (2), Latillé (2), Lésigny (1), Lhommaizé (2), Ligugé (2), Lusignan (2), Marçay (3), Marnay (2), Mignaloux-Beauvoir (3), Montamisé (3), Monthoiron (2), Montreuil-Bonnin (3), Nieuil-l'Espoir (2), Nouaillé-Maupertuis (3), Pleumartin (1), Poitiers (3), Pouillé (1), Pressac (1), Quinçay (1), Roches-Prémarie-Andillé (3), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (2), Saint-Julien-l'Ars (2), Saint-Martin-l'Ars (3), Saint-Maurice-la-Clouère (2), Saint-Secondin (1), Savigné (2), Savigny-Lévescault (2), Senillé (3), Sèvres-Anxaumont (3), Sillars (2), Smarves (3), Surin (2), Valdivienne (2), Vernon (2), Villedieu-du-Clain (La) (3), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011


      Communes de Saint-Benoît (3), Tercé (3).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011


      Communes d'Archigny (2), Fleuré (2), Jaunay-Clan (2), Journet (1), Liglet (1), Payré (1), Saint-Pierre-de-Maillé (3), Saint-Romain (2), Usson-du-Poitou (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Lavausseau (2), Vouillé (1).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Puye (La) (1).


      DÉPARTEMENT DE L'YONNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Chevannes (1), Diges (1), Lainsecq (1), Monéteau (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1), Villefargeau (1).


      DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Communes de Gagny (1), Pantin (1), Romainville (1).


      DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Sucy-en-Brie (2).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011


      Commune de Plessis-Trévise (Le) (4).


      A N N E X E I I
      Communes non reconnues
      en état de catastrophe naturelle
      DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Bressolles.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bellerive-sur-Allier, Billy, Cindré, Espinasse-Vozelle.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011


      Commune de Saint-Félix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Château-sur-Allier.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 décembre 2011


      Commune de Bellerive-sur-Allier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 septembre 2011
      Commune de Vendat.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011


      Communes de Rongères, Ussel-d'Allier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
      Communes d'Abrest, Espinasse-Vozelle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 novembre 2011
      Commune de Noyant-d'Allier.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 août 2011


      Commune de Saint-Pont.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 26 août 2011


      Commune de Châtel-de-Neuvre.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 août 2011


      Commune de Domérat.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011


      Communes de Barberier, Chantelle, Cusset, Monteignet-sur-l'Andelot.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Bayet, Cognat-Lyonne.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011


      Communes d'Autry-Issards, Billy, Biozat, Creuzier-le-Vieux, Montaiguët-en-Forez.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Communes de Cindré, Magnet, Vichy.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011


      Commune de Bressolles.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Communes de Besson, Montluçon.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bayet, Chantelle, Château-sur-Allier, Montaiguët-en-Forez.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Abrest, Châtel-de-Neuvre.


      DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 juillet 2011


      Commune de Pierrerue.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune d'Oraison.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat.


      DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Saint-Pierre-Avez.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Commune de Saint-Pierre-Avez.


      DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Antibes, Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Mougins.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Levens.


      DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bourg-Saint-Andéol, Coux, Ruoms, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Priest, Toulaud.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse


      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011
      Communes de Chomérac, Coux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011
      Commune de Saint-Julien-du-Serre.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 novembre 2011


      Commune de Saint-Priest.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 octobre 2011


      Commune de Bourg-Saint-Andéol.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 décembre 2011


      Commune de Rochemaure.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 septembre 2011
      Commune de Ruoms.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Toulaud.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Chomérac.


      DÉPARTEMENT DES ARDENNES
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011


      Commune de Sorcy-Bauthémont.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Sorcy-Bauthémont.


      DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Gabre.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Communes d'Issards (Les), Mirepoix.


      DÉPARTEMENT DE L'AUBE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Montigny-les-Monts.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
      Commune de Montigny-les-Monts.


      DÉPARTEMENT DE L'AUDE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Montauriol.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 24 octobre 2011


      Commune de Durban-Corbières.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 avril 2011


      Commune de Montbrun-des-Corbières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Fraisse-Cabardès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Belvianes-et-Cavirac, Ribaute.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Brézilhac, Villepinte.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 25 octobre 2011


      Commune de Palaja.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011


      Commune de Pezens.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2011 au 30 octobre 2011


      Commune de Pomarède (La).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 juin 2011 au 30 septembre 2011


      Commune de Saint-Martin-Lalande.


      DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Compeyre, Millau, Saint-Victor-et-Melvieu, Causse-et-Diège.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Causse-et-Diège.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Commune de Saint-Victor-et-Melvieu.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 décembre 2011
      Commune de Millau.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 28 octobre 2011


      Commune de Compeyre.


      DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune d'Allauch.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).


      DÉPARTEMENT DU CALVADOS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011


      Commune de Marolles.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Commune d'Heuland.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Marolles, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury.


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 octobre 2011


      Commune de Bréville.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Alloue, Charras, Châteauneuf-sur-Charente, Grassac, Mouthiers-sur-Boëme, Nersac, Puymoyen, Roullet-Saint-Estèphe, Rouzède, Saint-Martial, Saint-Michel, Saint-Yrieix-sur-Charente.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 2 septembre 2011


      Commune d'Isle-d'Espagnac (L').


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011


      Communes de Pérignac, Pranzac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
      Communes de Dirac, Touvre.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 octobre 2011


      Commune de Saint-Martial.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 juillet 2011


      Commune de Châteaubernard.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 octobre 2011


      Commune de Montbron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes d'Essards (Les), Feuillade, Fléac, Grassac, Jarnac, Saint-Projet-Saint-Constant, Saint-Séverin, Salles-Lavalette.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011


      Communes de Champniers, Oradour-Fanais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Ars, Balzac, Barbezieux-Saint-Hilaire, Bardenac, Chantillac, Claix, Couronne (La), Dignac, Genté, Gimeux, Roumazières-Loubert, Marthon, Mazières, Nersac, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Avit, Saint-Laurent-de-Céris, Saint-Michel, Saint-Saturnin, Sireuil, Touvérac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011


      Communes de Chalais, Chazelles, Cressac-Saint-Genis, Gardes-le-Pontaroux, Magnac-Lavalette-Villars, Vieux-Cérier (Le).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Communes de Charras, Châteauneuf-sur-Charente, Puymoyen, Roullet-Saint-Estèphe, Rouzède.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011


      Communes de Chasseneuil-sur-Bonnieure, Mouthiers-sur-Boëme, Tourriers.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Communes d'Ambérac, Etriac, Magnac-sur-Touvre, Mainzac, Vouzan.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011


      Commune de Boutiers-Saint-Trojan.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Chalais, Champniers, Dignac, Feuillade, Gond-Pontouvre, Magnac-sur-Touvre, Pérignac, Ruelle-sur-Touvre, Touvérac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 août 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure.


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 13 juin 2009 au 30 juin 2009


      Commune d'Arthenac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Vénérand.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bourcefranc-le-Chapus, Marans, Saint-Augustin.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011


      Commune de Grandjean.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
      Commune d'Arvert.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 18 novembre 2011


      Commune d'Archiac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011


      Commune d'Arthenac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011


      Commune de Vénérand.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011


      Communes de Polignac, Saint-Porchaire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Coux, Etaules, Expiremont, Mazeray, Migron, Romegoux, Ronde (La), Sainte-Colombe, Saint-Germain-du-Seudre, Saint-Martial-de-Vitaterne, Vanzac, Vergeroux.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011


      Communes de Berneuil, Chapelle-des-Pots (La), Saint-Augustin.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Communes de Marans, Saintes.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011


      Commune d'Asnières-la-Giraud.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Communes de Bourcefranc-le-Chapus, Rochelle (La), Port-des-Barques.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Archiac, Asnières-la-Giraud, Clam, Médis, Polignac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Sainte-Colombe.


      DÉPARTEMENT DU CHER
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bengy-sur-Craon, Berry-Bouy, Brinon-sur-Sauldre, Chapelle-d'Angillon (La), Chapelle-Saint-Ursin (La), Fussy, Ids-Saint-Roch, Méry-sur-Cher, Ourouer-les-Bourdelins, Saint-Doulchard, Saint-Eloy-de-Gy, Saint-Hilaire-en-Lignières, Saint-Pierre-les-Bois, Santranges, Savigny-en-Sancerre.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011


      Commune de Trouy.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 3 novembre 2011


      Commune de Chapelle-Saint-Ursin (La).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 novembre 2011


      Commune d'Ids-Saint-Roch.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 18 octobre 2011


      Commune de Saint-Eloy-de-Gy.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011


      Communes de Levet, Nohant-en-Graçay.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Communes de Chapelle-d'Angillon (La), Méry-sur-Cher, Saint-Pierre-les-Bois, Savigny-en-Sancerre.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Berry-Bouy.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Levet.


      DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Sainte-Fortunade, Saint-Pantaléon-de-Larche.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011


      Commune d'Objat.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 décembre 2011


      Commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011


      Commune de Sainte-Fortunade.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011


      Commune de Brive-la-Gaillarde.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Brive-la-Gaillarde, Objat.


      DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Corgoloin, Labergement-Foigney.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Saulieu.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 juillet 2011


      Commune de Corgoloin.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Labergement-Foigney.


      DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 1er novembre 2011
      Commune de Saint-Antoine-d'Auberoche.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Campagnac-lès-Quercy, Cause-de-Clérans.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Agonac, Celles, Chalagnac, Chancelade, Chantérac, Creyssac, Eymet, Lacropte, Lembras, Lisle, Manzac-sur-Vern, Marnac, Marsac-sur-l'Isle, Marsaneix, Mensignac, Négrondes, Paussac-et-Saint-Vivien, Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, Rouffignac-de-Sigoulès, Saint-Astier, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Martin-de-Fressengeas, Saint-Martin-des-Combes, Saint-Vincent-le-Paluel, Saussignac, Simeyrols, Trémolat, Vanxains, Vaunac, Villac, Villetoureix.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er août 2011


      Commune d'Eygurande-et-Gardedeuil.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011


      Communes de Festalemps, Trémolat.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011


      Communes de Bourrou, Chapelle-Faucher (La), Creyssensac-et-Pissot, Montpon-Ménestérol, Nabirat, Ribérac, Saint-André-d'Allas.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011


      Communes de Bergerac, Razac-d'Eymet, Villamblard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011
      Communes de Périgueux, Roque-Gageac (La), Villefranche-de-Lonchat.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Communes de Pomport, Saint-Georges-de-Montclard.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 6 juillet 2011


      Commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 7 novembre 2011


      Commune de Lacropte.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 septembre 2011


      Commune de Cornille.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 décembre 2011


      Commune d'Allemans.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 11 décembre 2011


      Commune de Lembras.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 11 octobre 2011


      Commune de Beaumont-du-Périgord.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 décembre 2011


      Commune de Marsac-sur-l'Isle.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 octobre 2011


      Commune de Gageac-et-Rouillac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 13 juillet 2011


      Communes de Saint-Géraud-de-Corps, Saint-Rémy.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 octobre 2011


      Commune de Plaisance.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011


      Communes de Buisson-de-Cadouin (Le), Lusignac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011


      Communes de Chancelade, Fanlac, Lalinde, Sainte-Alvère, Sainte-Eulalie-d'Ans.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011


      Communes de Brantôme, Prats-de-Carlux, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Avit-Sénieur.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
      Communes de Monbazillac, Montrem, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Sourzac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 18 octobre 2011


      Communes de Saint-Romain-de-Monpazier, Salon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 octobre 2011
      Communes de Bussac, Domme.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 décembre 2011
      Commune de Beauregard-et-Bassac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 octobre 2011
      Communes de Labouquerie, Marquay, Saint-Nexans, Tamniès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 août 2011
      Commune de Nailhac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 novembre 2011
      Commune de Cours-de-Pile.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 septembre 2011
      Commune de Vergt.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 octobre 2011
      Communes d'Annesse-et-Beaulieu, Marnac, Rampieux, Sainte-Marie-de-Chignac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 novembre 2011
      Commune d'Eglise-Neuve-de-Vergt.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 octobre 2011
      Communes de Fleurac, Saint-Julien-d'Eymet, Saint-Pierre-d'Eyraud.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 novembre 2011
      Commune de Mouleydier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 octobre 2011
      Commune de Boulazac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 septembre 2011
      Commune de Ménesplet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 août 2011
      Commune de Monmarvès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 novembre 2011
      Commune de Montagnac-la-Crempse.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011
      Communes de Paunat, Saint-Cyprien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011
      Commune de Paussac-et-Saint-Vivien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes de Cause-de-Clérans, Chapelle-Montmoreau (La), Faux, Flaugeac, Jaure, Lolme, Marsaneix, Notre-Dame-de-Sanilhac, Saint-Julien-de-Crempse, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Martin-des-Combes, Saint-Paul-Lizonne, Sarlat-la-Canéda, Soudat, Varaignes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Boisse, Bouniagues, Douville, Lanquais, Mescoules, Milhac-d'Auberoche, Sainte-Eulalie-d'Eymet, Saint-Geyrac, Sainte-Innocence, Saint-Just, Sainte-Nathalène, Saint-Vincent-le-Paluel, Simeyrols, Varennes, Villars.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Agonac, Ajat, Alles-sur-Dordogne, Antonne-et-Trigonant, Archignac, Aubas, Baneuil, Champagnac-de-Belair, Champcevinel, Château-l'Evêque, Coulounieix-Chamiers, Florimont-Gaumier, Fonroque, Fossemagne, Ginestet, Issac, Limeuil, Marsalès, Molières, Montagrier, Montcaret, Moulin-Neuf, Neuvic, Nojals-et-Clotte, Pizou (Le), Prigonrieux, Queyssac, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Saint-Aquilin, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Cernin-de-Labarde, Saint-Crépin-d'Auberoche, Saint-Etienne-de-Puycorbier, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Vignes, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Michel-de-Double, Saint-Pantaly-d'Excideuil, Saint-Privat-des-Prés, Savignac-de-Miremont, Thenon, Tocane-Saint-Apre, Trélissac, Vélines, Verdon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Communes de Breuilh, Fleix (Le), Fouleix, Lisle, Saint-Antoine-de-Breuilh, Saint-Maime-de-Péreyrol, Saint-Paul-de-Serre.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Badefols-d'Ans, Carves, Celles, Chalagnac, Chantérac, Creyssac, Creysse, Echourgnac, Eymet, Manzac-sur-Vern, Mensignac, Rouffignac-de-Sigoulès, Saint-Germain-et-Mons, Saint-Sauveur, Salles-de-Belvès, Saussignac, Vanxains, Villetoureix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Communes d'Atur, Beaupouyet, Cunèges, Saint-Hilaire-d'Estissac, Villac
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Bars, Bayac, Cendrieux, Chapelle-Aubareil (La), Eglise-Neuve-d'Issac, Gonterie-Boulouneix (La), Journiac, Force (La), Liorac-sur-Louyre, Lunas, Maurens, Petit-Bersac, Saint-Amand-de-Coly, Saint-Astier, Saint-Capraise-d'Eymet, Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart, Saint-Jean-d'Eyraud, Saint-Martin-l'Astier, Saint-Rabier, Sainte-Radegonde, Sorges, Thénac, Valeuil, Vallereuil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Beauregard-et-Bassac, Boisse, Bouniagues, Capdrot, Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Chapelle-Aubareil (La), Chapelle-Montmoreau (La), Clermont-d'Excideuil, Colombier, Conne-de-Labarde, Creysse, Eglise-Neuve-de-Vergt, Festalemps, Flaugeac, Gageac-et-Rouillac, Grignols, Ligueux, Liorac-sur-Louyre, Montrem, Petit-Bersac, Pizou (Le), Ribérac, Saint-André-d'Allas, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Michel-de-Double, Saint-Nexans, Saint-Perdoux, Sainte-Radegonde, Saint-Sauveur, Sorges, Soudat, Trélissac, Varaignes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Saint-Jory-de-Chalais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011
      Commune de Clermont-d'Excideuil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 4 octobre 2011
      Commune de Salagnac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 novembre 2011
      Commune d'Eyzerac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 octobre 2011
      Commune de Loubejac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 18 octobre 2011
      Communes de Capdrot, Soulaures.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 24 novembre 2011
      Commune de Saint-Martin-de-Fressengeas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 28 octobre 2011
      Commune de Lempzours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2011
      Communes de Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Cherveix-Cubas, Prats-du-Périgord.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Lavaur, Saint-Paul-la-Roche.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Excideuil, Saint-Martial-de-Valette.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Mialet, Nanthiat, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Romain-et-Saint-Clément, Teyjat.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Marquay, Rampieux, Saint-Martial-d'Artenset, Tamniès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Lusignac, Razac-d'Eymet, Vergt.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Beaumont-du-Périgord, Labouquerie.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 25 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Bussac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Saint-Avit-Sénieur.


      DÉPARTEMENT DU DOUBS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Commune d'Arc-et-Senans.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune d'Arc-et-Senans.


      DÉPARTEMENT DE LA DRÔME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010
      Commune de Clansayes.


      DÉPARTEMENT DE L'EURE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Andelys (Les), Fouqueville, Reuilly.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 juillet 2011
      Commune d'Angerville-la-Campagne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 décembre 2011
      Commune d'Andelys (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Fouqueville, Reuilly.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune d'Evreux.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 21 mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Civières, Ecos.


      DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Voves.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 15 décembre 2011
      Commune de Bû.


      DÉPARTEMENT DU GARD


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Calmette (La).


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Nailloux.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Aussonne, Blajan, Bouloc, Bretx, Drudas, Fronton, Lévignac, Lherm, Saint-Alban, Sainte-Livrade, Salvetat-Saint-Gilles (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011
      Commune de Labastide-Clermont.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Castéra (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Montastruc-la-Conseillère, Pelleport.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Cabanac-Séguenville, Espanès, Montjoire, Salvetat-Saint-Gilles (La), Thil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Aussonne, Blajan, Bretx, Drudas, Fronton, Lévignac, Lherm, Saint-Alban, Sainte-Livrade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Bouloc, Puysségur.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Labastide-Clermont.


      DÉPARTEMENT DU GERS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Aignan, Castelnau-d'Arbieu, Castex-d'Armagnac, Castillon-Debats, Caussens, Dému, Flamarens, Fleurance, Lannepax, Lias-d'Armagnac, Marsan, Pessan, Pujaudran, Romieu (La), Saint-Martin-de-Goyne, Saint-Sauvy, Termes-d'Armagnac, Tourrenquets, Vic-Fezensac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Castelnau-d'Arbieu.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Termes-d'Armagnac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 octobre 2011


      Commune de Bascous.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 octobre 2011


      Commune de Sion.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Communes de Lauraët, Puycasquier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011
      Commune de Castillon-Savès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011
      Commune de Maurens.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011


      Commune de Pujaudran.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Saint-Cricq.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011


      Commune d'Auradé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Cazaux-d'Anglès, Dému, Flamarens, Monbrun, Montréal, Romieu (La), Valence-sur-Baïse.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011


      Communes de Miramont-Latour, Saint-Elix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Lannepax, Saint-Sauvy.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Communes d'Aignan, Beaumarchés, Cazaubon, Fleurance, Lias-d'Armagnac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bascous, Cazaubon, Miramont-Latour, Preignan, Sion, Tourdun, Valence-sur-Baïse.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Tourrenquets.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Preignan.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Saint-Elix.


      DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Coutras, Maransin.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Bassens, Bordeaux, Brouqueyran, Bruges, Camblanes-et-Meynac, Eyrans, Brède (La), Lugasson, Mourens, Quinsac, Réole (La), Saint-André-et-Appelles, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Vincent-de-Paul, Talence, Tresses.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Saint-André-et-Appelles.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011


      Commune de Juillac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011
      Commune de Coutras.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011


      Communes de Bonzac, Cavignac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 juillet 2011


      Commune de Saint-Girons-d'Aiguevives.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011


      Commune de Frontenac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Commune de Saint-Médard-en-Jalles.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011


      Communes de Baron, Bègles, Blasimon, Saint-Sève, Saint-Yzan-de-Soudiac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 16 décembre 2011
      Commune de Quinsac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes de Bernos-Beaulac, Macau, Mérignac, Préchac, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Paul, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vivien-de-Blaye, Villegouge.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011


      Commune de Fargues-Saint-Hilaire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Artigues-près-Bordeaux, Auros, Ayguemorte-les-Graves, Beautiran, Blanquefort, Bordeaux, Bossugan, Canéjan, Carignan-de-Bordeaux, Castres-Gironde, Escaudes, Eysines, Générac, Haillan (Le), Labarde, Landerrouat, Léognan, Lormont, Lugasson, Martignas-sur-Jalle, Paillet, Parempuyre, Peintures (Les), Pessac, Pian-Médoc (Le), Pineuilh, Plassac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Loubès, Sainte-Radegonde, Saint-Vincent-de-Paul, Soulignac, Tauriac, Verdon-sur-Mer (Le), Villenave-de-Rions.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011


      Communes de Bassens, Ruch, Saint-Ciers-de-Canesse, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saugon, Talais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Bouliac, Camblanes-et-Meynac, Eyrans, Réole (La), Riocaud, Saint-Côme, Sainte-Eulalie, Talence, Tresses, Villenave-d'Ornon.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011


      Communes de Cabara, Mongauzy, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Colombe, Saint-Martin-Lacaussade.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011


      Communes d'Arveyres, Baurech, Belvès-de-Castillon, Blaye, Blésignac, Bonnetan, Bruges, Camarsac, Cambes, Cénac, Civrac-de-Blaye, Créon, Croignon, Donnezac, Fieu (Le), Fronsac, Gornac, Haux, Brède (La), Latresne, Lèves-et-Thoumeyragues (Les), Lignan-de-Bordeaux, Pompignac, Pout (Le), Puisseguin, Roaillan, Sadirac, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Antoine-sur-l'Isle, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Léon, Sallebœuf, Sauve (La), Tabanac, Tizac-de-Lapouyade, Tourne (Le), Yvrac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Arveyres, Aubiac, Ayguemorte-les-Graves, Baurech, Beautiran, Bonnetan, Bouliac, Cambes, Cénac, Civrac-de-Blaye, Créon, Croignon, Fronsac, Haux, Latresne, Lignan-de-Bordeaux, Peintures (Les), Pineuilh, Pompignac, Pout (Le), Ruch, Sadirac, Saint-Antoine-sur-l'Isle, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Léon, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vivien-de-Blaye, Sallebœuf, Sauve (La), Tabanac, Taillan-Médoc (Le), Tourne (Le).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Tauriac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Taillan-Médoc (Le).


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 19 mars 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Blésignac.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 25 février 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Saint-Girons-d'Aiguevives.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 31 janvier 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Saint-Côme.


      DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 20 octobre 2011


      Commune de Bassan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Béziers.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 28 février 2011


      Commune de Bassan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Castelnau-de-Guers, Fabrègues, Lavérune, Saint-Drézéry, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Servian, Vendargues.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Prades-le-Lez, Sussargues.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Montferrier-sur-Lez.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011


      Communes de Montpeyroux, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Jean-de-Védas.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011


      Commune de Villeneuve-lès-Béziers.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011


      Commune de Teyran.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Murviel-lès-Béziers.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2011 au 31 août 2011


      Commune de Valflaunès.


      DÉPARTEMENT DE L'INDRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 mars 2011


      Communes de Châteauroux, Villiers.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes de Châtillon-sur-Indre, Néret.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Azay-le-Ferron, Blanc (Le), Bouges-le-Château, Buxières-d'Aillac, Celon, Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Déols, Diors, Douadic, Dun-le-Poëlier, Fougerolles, Gehée, Luçay-le-Mâle, Lys-Saint-Georges, Mâron, Meunet-sur-Vatan, Montierchaume, Mosnay, Moulins-sur-Céphons, Murs, Néret, Palluau-sur-Indre, Parnac, Paulnay, Pellevoisin, Pérouille (La), Poinçonnet (Le), Rouvres-les-Bois, Saint-Martin-de-Lamps, Tournon-Saint-Martin, Vendœuvres, Veuil, Vicq-Exemplet, Vicq-sur-Nahon, Villiers.


      DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011


      Commune de Ballan-Miré.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Savigny-en-Véron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune d'Azay-le-Rideau.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011


      Communes d'Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine, Azay-sur-Cher, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Château-Renault, Cinq-Mars-la-Pile, Cormery, Cussay, Druye, Esvres, Ferrière-sur-Beaulieu, Descartes, Joué-lès-Tours, Larçay, Loches, Loché-sur-Indrois, Manthelan, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Monts, Parçay-Meslay, Pont-de-Ruan, Riche (La), Rochecorbon, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Branchs, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Roch, Savigné-sur-Lathan, Savonnières, Semblançay, Tours, Villandry, Villedômer, Vouvray.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune d'Amboise.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011


      Commune de Fondettes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 novembre 2011
      Commune d'Auzouer-en-Touraine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 9 décembre 2011
      Commune de Saint-Roch.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 décembre 2011
      Commune de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 13 décembre 2011
      Commune de Savigné-sur-Lathan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 décembre 2011
      Commune de Savonnières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 août 2011
      Commune de Truyes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011
      Commune de Monts.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Communes de Membrolle-sur-Choisille (La), Saint-Etienne-de-Chigny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 16 novembre 2011
      Commune de Cussay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 décembre 2011
      Commune de Cormery.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 novembre 2011
      Commune de Saint-Antoine-du-Rocher.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 novembre 2011
      Commune d'Azay-sur-Cher.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011
      Commune d'Artannes-sur-Indre.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 novembre 2011
      Communes de Ferrière-sur-Beaulieu, Saint-Branchs.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 26 octobre 2011
      Commune de Château-Renault.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 octobre 2011
      Commune de Chambray-lès-Tours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 décembre 2011
      Communes de Mettray, Montrésor.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 juillet 2011
      Commune de Notre-Dame-d'Oé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 septembre 2011
      Commune de Villedômer.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes de Joué-lès-Tours, Vouvray.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Ballan-Miré, Bossay-sur-Claise, Couesmes, Druye.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Athée-sur-Cher, Chanceaux-sur-Choisille, Cinq-Mars-la-Pile, Esvres, Descartes, Larçay, Loches, Loché-sur-Indrois, Montlouis-sur-Loire, Parçay-Meslay, Pont-de-Ruan, Riche (La), Rochecorbon, Semblançay, Tours, Villandry.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Montbazon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Montbazon, Saint-Cyr-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Saint-Cyr-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Membrolle-sur-Choisille (La).


      DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Chapelle-de-Surieu (La).


      DÉPARTEMENT DU JURA


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Villette-lès-Dole.


      DÉPARTEMENT DES LANDES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Peyrehorade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 décembre 2011
      Commune de Peyrehorade.


      DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 octobre 2011
      Commune de Vievy-le-Rayé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Saint-Amand-Longpré.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Châtillon-sur-Cher, Saint-Ouen, Salbris.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Blois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Chémery.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 août 2011
      Commune de Châtillon-sur-Cher.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011
      Commune de Soings-en-Sologne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Choue.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Ferté-Imbault (La), Pontlevoy, Saint-Ouen.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Salbris.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Mennetou-sur-Cher.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Blois, Chémery, Ferté-Imbault (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 février 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Romorantin-Lanthenay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Chaumont-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Soings-en-Sologne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 septembre 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Villechauve.


      DÉPARTEMENT DE LA LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Sail-les-Bains.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er août 2011
      Commune de Mably.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 20 juin 2011
      Commune de Feurs.


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Paulhac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Aiguilhe, Blanzac, Chadrac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Malrevers, Puy-en-Velay (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Aiguilhe, Blanzac, Chadrac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Malrevers, Puy-en-Velay (Le).


      DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Saint-Aignan-Grandlieu.


      DÉPARTEMENT DU LOIRET


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 7 novembre 2010 au 31 décembre 2010
      Commune de Saint-Ay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Coulmiers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011
      Communes de Chécy, Ladon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Chapelle-Saint-Mesmin (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Beaugency, Ormes, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Semoy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Ingré, Mareau-aux-Bois, Messas, Saint-Ay, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Beaune-la-Rolande, Ligny-le-Ribault, Marigny-les-Usages, Montcresson, Olivet, Orléans, Ouzouer-sur-Trézée, Saint-Germain-des-Prés, Tivernon, Varennes-Changy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Rebréchien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Montliard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Beaune-la-Rolande, Chailly-en-Gâtinais, Marigny-les-Usages, Ouzouer-sur-Trézée.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Montcresson, Olivet, Orléans.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Ligny-le-Ribault, Varennes-Changy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 août 2011
      Commune de Cour-Marigny (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 17 juillet 2011
      Commune de Villevoques.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mai 2011
      Commune de Chevillon-sur-Huillard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune d'Ervauville.


      DÉPARTEMENT DU LOT


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Luzech.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Capdenac, Crayssac, Labastide-Murat, Saint-Pierre-Lafeuille.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Saint-Cyprien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011
      Commune de Cazals.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 octobre 2011
      Commune de Luzech.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011
      Commune de Saint-Projet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 octobre 2011
      Commune de Saint-Pierre-Lafeuille.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Faycelles, Montcuq.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Cahors, Felzins, Flaugnac, Nuzéjouls, Saint-Paul-de-Loubressac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Commune de Figeac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Capdenac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Crayssac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Faycelles, Soturac.


      DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Rayet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Brugnac, Temple-sur-Lot (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Agen, Agnac, Allez-et-Cazeneuve, Armillac, Auradou, Baleyssagues, Bouglon, Bourgougnague, Brax, Cahuzac, Casteljaloux, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Cavarc, Cazideroque, Clairac, Cours, Croix-Blanche (La), Cuq, Fals, Fumel, Hautefage-la-Tour, Lagarrigue, Laperche, Laplume, Lavardac, Lusignan-Petit, Marmande, Moirax, Monbalen, Montayral, Montignac-de-Lauzun, Montignac-Toupinerie, Pinel-Hauterive, Port-Sainte-Marie, Puymiclan, Puysserampion, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Maurin, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvetat-de-Savères (La), Ségalas, Soumensac, Virazeil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Granges-sur-Lot.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011
      Commune de Saint-Colomb-de-Lauzun.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011
      Commune de Dausse.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes d'Armillac, Bias, Brugnac, Cazideroque, Doudrac, Duras, Gavaudun, Lacaussade, Laperche, Marmande, Montignac-Toupinerie, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Sernin, Temple-sur-Lot (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Prayssas, Saint-Martin-Petit, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvetat-sur-Lède (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Agen, Agnac, Beauville, Cancon, Casseneuil, Castelmoron-sur-Lot, Cauzac, Cours, Lagarrigue, Laplume, Lusignan-Petit, Monbalen, Moulinet, Pinel-Hauterive, Poudenas, Sainte-Maure-de-Peyriac, Saint-Pardoux-Isaac, Virazeil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Communes de Frespech, Massels.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Allez-et-Cazeneuve, Auradou, Baleyssagues, Brax, Cahuzac, Castella, Cavarc, Croix-Blanche (La), Cuq, Fals, Lavardac, Moirax, Montignac-de-Lauzun, Port-Sainte-Marie, Puymiclan, Puysserampion, Saint-Antoine-de-Ficalba, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Maurin, Sauvetat-de-Savères (La), Soumensac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Bouglon, Bourgougnague, Clairac, Grayssas, Layrac, Miramont-de-Guyenne, Pardaillan, Réunion (La), Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Jean-de-Duras, Savignac-de-Duras, Tournon-d'Agenais, Trentels, Villebramar, Xaintrailles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 mars 2011
      Commune de Rayet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Astaffort, Bias, Doudrac, Gavaudun, Lougratte, Prayssas, Réunion (La), Rives, Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Eutrope-de-Born, Saint-Géraud, Saint-Pierre-de-Buzet, Savignac-sur-Leyze, Villebramar.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Fumel.


      DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 septembre 2011
      Commune de Brain-sur-l'Authion.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 20 décembre 2011
      Commune de Saint-Jean-des-Mauvrets.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
      Communes d'Angers, Neuillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 mai 2011
      Commune d'Alleuds (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Varrains.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 15 avril 2011
      Commune de Beaufort-en-Vallée.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 19 novembre 2011
      Commune de Vauchrétien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 novembre 2011
      Commune de Longué-Jumelles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 26 septembre 2011
      Commune de Feneu.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Beaucouzé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Martigné-Briand, Sarrigné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Bourgneuf-en-Mauges, Meigné-le-Vicomte.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Fougeré.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Commune de Corné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Bourgneuf-en-Mauges, Meigné-le-Vicomte.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Commune d'Avrillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Mozé-sur-Louet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Pellouailles-les-Vignes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 15 novembre 2011
      Commune de Tancoigné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 29 novembre 2011
      Commune de Bouchemaine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 mai 2011
      Commune de Bauné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 août 2011
      Commune de Saint-Saturnin-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Coudray-Macouard (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 mai 2011 au 9 décembre 2011
      Commune de Contigné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 15 septembre 2011
      Commune de Genneteil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 15 août 2011
      Commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 septembre 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Beaufort-en-Vallée.


      DÉPARTEMENT DE LA MANCHE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 5 octobre 2010 au 31 décembre 2010
      Commune de Nay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Nay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Nay.


      DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Dommartin-lès-Toul.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Dommartin-lès-Toul, Neuves-Maisons, Vaudeville.


      DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Illange, Thionville, Valmestroff.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Louvigny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011
      Commune de Kirviller.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011
      Commune d'Illange.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Marly, Thionville, Valmestroff.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Kirviller.


      DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Nevers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 7 octobre 2011
      Commune d'Annay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011
      Commune de Chougny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
      Commune de Charité-sur-Loire (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes d'Arleuf, Isenay, Saint-Parize-le-Châtel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Celle-sur-Loire (La), Cosne-Cours-sur-Loire, Nevers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Bona.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Chaulgnes, Moulins-Engilbert.


      DÉPARTEMENT DU NORD


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune d'Aubers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Blaringhem, Nieurlet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune d'Aubers.


      DÉPARTEMENT DE L'OISE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 août 2011
      Commune de Gouvieux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Chambly, Maysel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Chambly.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Giraumont.


      DÉPARTEMENT DE L'ORNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011
      Commune de Mauves-sur-Huisne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Commune de Ceton.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Mauves-sur-Huisne.


      DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Clairmarais, Neufchâtel-Hardelot.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 juillet 2011
      Commune de Longfossé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Clairmarais, Neufchâtel-Hardelot.


      DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Bouzel, Cendre (Le), Champagnat-le-Jeune, Chas, Clermont-Ferrand, Cournon-d'Auvergne, Crest (Le), Lempdes, Mirefleurs, Moissat, Orcet, Pérignat-lès-Sarliève, Plauzat, Pont-du-Château, Randan, Riom, Saint-Cirgues-sur-Couze, Saint-Denis-Combarnazat, Saint-Georges-sur-Allier, Saint-Rémy-de-Chargnat, Tallende, Vertaizon, Veyre-Monton.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Aydat, Chanonat, Effiat, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Jacques-d'Ambur, Vensat.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Aydat, Chanonat, Effiat, Issoire, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Jacques-d'Ambur, Vensat.


      DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er octobre 2011
      Commune de Saint-Médard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011
      Commune de Gan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Saint-Jean-Poudge.


      DÉPARTEMENT DU RHÔNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 13 décembre 2011
      Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 26 octobre 2011
      Commune de Nuelles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er octobre 2011
      Commune de Saint-Etienne-des-Oullières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 8 novembre 2011
      Commune de Gleizé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune d'Arbresle (L').
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011
      Commune d'Arnas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 décembre 2011
      Commune de Sain-Bel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 décembre 2011
      Commune de Limas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011
      Commune d'Arbresle (L').
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Savigny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Bully, Oingt.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Grézieu-la-Varenne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Châtillon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 26 octobre 2011
      Commune de Frontenas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune d'Arnas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Limas.


      DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Chaudenay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Communes de Saint-Vincent-Bragny, Vitry-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Communes de Bissy-sous-Uxelles, Fontaines, Saint-Bonnet-de-Cray.


      DÉPARTEMENT DE LA SARTHE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Sceaux-sur-Huisne, Thorigné-sur-Dué.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Thorigné-sur-Dué.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Courgenard, Saint-Vincent-du-Lorouër, Solesmes, Surfonds.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Communes de Mansigné, Sceaux-sur-Huisne, Yvré-l'Evêque.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Communes de Joué-l'Abbé, Noyen-sur-Sarthe.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Mansigné, Noyen-sur-Sarthe, Surfonds.


      DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Boissy-le-Châtel, Courtry, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Montévrain, Presles-en-Brie, Saint-Fargeau-Ponthierry, Savigny-le-Temple, Torcy, Vaux-le-Pénil, Villecerf, Villevaudé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Commune de Boissy-le-Châtel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes de Coulommiers, Courtry, Saint-Thibault-des-Vignes, Villevaudé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Chalifert, Samois-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Communes de Machault, Presles-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Crégy-lès-Meaux, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Montévrain, Saint-Augustin, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Ouen-en-Brie, Savigny-le-Temple, Torcy, Vaux-le-Pénil, Villecerf.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Dampmart.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 juin 2011
      Commune de Beaumont-du-Gâtinais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Thorigny-sur-Marne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Beaumont-du-Gâtinais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 28 octobre 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Croissy-Beaubourg.


      DÉPARTEMENT DES YVELINES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Celle-Saint-Cloud (La), Longnes, Médan, Perdreauville, Triel-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Ablis, Auteuil, Boissy-sans-Avoir, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Cernay-la-Ville, Chevreuse, Essarts-le-Roi (Les), Lainville-en-Vexin, Neauphlette, Rambouillet, Soindres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 juillet 2011
      Commune de Lainville-en-Vexin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011
      Commune de Cernay-la-Ville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Ablis, Auteuil, Boissy-sans-Avoir, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Chevreuse, Essarts-le-Roi (Les), Neauphlette, Rambouillet, Soindres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Dannemarie.


      DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 août 2011
      Commune de Thouars.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Bouillé-Loretz.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 décembre 2011
      Commune de Sainte-Radegonde.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Cersay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Brie, Brion-près-Thouet, Oiron, Saint-Jouin-de-Marnes, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Martin-de-Mâcon, Taizé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Aiffres, Bessines, Crèche (La), Bressuire, Chauray, Cours, Forges (Les), Luzay, Magné, Mauzé-sur-le-Mignon, Mauzé-Thouarsais, Nueil-les-Aubiers, Oroux, Peyratte (La), Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Varent, Thénezay, Vanneau-Irleau (Le), Verruyes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 4 août 2011
      Commune de Bouillé-Saint-Paul.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 septembre 2011
      Commune de Celles-sur-Belle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011
      Commune de Missé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Commune de Coulonges-Thouarsais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
      Commune de Luché-Thouarsais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Saint-Léger-de-la-Martinière.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Louzy, Mauzé-sur-le-Mignon, Vasles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Commune de Thénezay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Aiffres, Bessines, Crèche (La), Bressuire, Chauray, Cours, Forges (Les), Lageon, Luzay, Magné, Mauzé-Thouarsais, Nueil-les-Aubiers, Peyratte (La), Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Varent, Tessonnière, Vanneau-Irleau (Le), Verruyes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Massais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Missé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 29 septembre 2011
      Commune de Saint-Cyr-la-Lande.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 31 août 2011
      Commune de Sainte-Verge.


      DÉPARTEMENT DU TARN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 17 avril 2010 au 31 décembre 2010
      Commune de Saint-Sulpice.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 25 octobre 2010 au 31 décembre 2010
      Commune de Trévien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 septembre 2010 au 31 décembre 2010
      Commune de Lavaur.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Gaillac, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d'Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes d'Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d'Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Gaillac.


      DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes d'Angeville, Auvillar, Bardigues, Beaumont-de-Lomagne, Castelferrus, Castelmayran, Caussade, Cordes-Tolosannes, Durfort-Lacapelette, Fabas, Gasques, Golfech, Lachapelle, Lauzerte, Lavit, Mas-Grenier, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Pommevic, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Puylaroque, Réalville, Saint-Arroumex, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Jean-du-Bouzet, Sainte-Juliette, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Savenès, Varen, Verdun-sur-Garonne, Villebrumier, Villemade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Causé (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011
      Commune de Golfech.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011
      Commune de Puygaillard-de-Lomagne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 16 octobre 2011
      Commune de Ville-Dieu-du-Temple (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 novembre 2011
      Commune de Cordes-Tolosannes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 juillet 2011
      Commune de Fabas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes d'Albias, Bourg-de-Visa, Génébrières, Goas, Montalzat, Orgueil, Saint-Cirq.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Bressols, Meauzac, Montech, Puycornet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Angeville, Auvillar, Campsas, Castelferrus, Gensac, Lachapelle, Lafrançaise, Larrazet, Mas-Grenier, Montauban, Pommevic, Saint-Arroumex, Saint-Jean-du-Bouzet, Saint-Vincent-Lespinasse, Varennes, Vigueron, Villebrumier, Villemade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Commune de Montbeton.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelmayran, Caussade, Durfort-Lacapelette, Gasques, Lauzerte, Lavit, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Nègrepelisse, Réalville, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Savenès, Verdun-sur-Garonne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Bioule, Labarthe, Saint-Amans-de-Pellagal, Sérignac, Vazerac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Bourg-de-Visa, Causé (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Puylaroque.


      DÉPARTEMENT DU VAR


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mai 2011
      Commune de Garde (La).


      DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Cabrières-d'Avignon, Gargas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 21 septembre 2011
      Commune de Bédarrides.


      DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Magnils-Reigniers (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011
      Commune d'Essarts (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Commune de Maillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Marsais-Sainte-Radégonde, Poiré-sur-Velluire (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Commune de Langon (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Magnils-Reigniers (Les).


      DÉPARTEMENT DE LA VIENNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011
      Commune de Varennes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Celle-Lévescault, Chalandray, Saint-Julien-l'Ars, Sèvres-Anxaumont, Voulon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er novembre 2011
      Commune de Charrais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 15 novembre 2011
      Commune de Colombiers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 17 juillet 2011
      Commune de Mouterre-Silly.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 29 novembre 2011
      Commune d'Ingrandes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 décembre 2011
      Commune de Migné-Auxances.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011
      Commune de Naintré.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Chaussée (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Beuxes, Châtellerault, Loudun.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Bellefonds, Béruges, Biard, Bonneuil-Matours, Brion, Chapelle-Montreuil (La), Château-Garnier, Cissé, Dienné, Dissay, Ferrière-Airoux (La), Fontaine-le-Comte, Gençay, Genouillé, Gizay, Iteuil, Joussé, Latillé, Lésigny, Lhommaizé, Ligugé, Lusignan, Mignaloux-Beauvoir, Montamisé, Montmorillon, Nouaillé-Maupertuis, Pleumartin, Poitiers, Pouillé, Quinçay, Roches-Prémarie-Andillé, Saint-Benoît, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Valdivienne, Saint-Secondin, Senillé, Sillars, Smarves, Tercé, Villedieu-du-Clain (La), Vouneuil-sous-Biard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011
      Commune de Bonneuil-Matours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011
      Communes de Charroux, Ferrière-Airoux (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
      Commune de Roches-Prémarie-Andillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 6 décembre 2011
      Commune de Vouneuil-sous-Biard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 7 décembre 2011
      Commune de Villedieu-du-Clain (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 novembre 2011
      Commune de Marnay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 11 octobre 2011
      Commune de Montreuil-Bonnin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 octobre 2011
      Commune de Dissay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 septembre 2011
      Commune d'Iteuil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011
      Communes de Monthoiron, Puye (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
      Communes de Lusignan, Savigny-Lévescault.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 décembre 2011
      Commune de Saint-Secondin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 octobre 2011
      Commune de Pouillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011
      Commune de Cissé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 décembre 2011
      Commune de Chapelle-Montreuil (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 décembre 2011
      Commune de Biard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 octobre 2011
      Commune de Brion.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 août 2011
      Commune de Blanzay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 septembre 2011
      Commune de Genouillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011
      Communes de Chauvigny, Pleumartin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
      Communes de Chalandray, Lésigny, Nieuil-l'Espoir, Saint-Julien-l'Ars, Savigné, Usson-du-Poitou, Voulon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
      Communes de Champagné-Saint-Hilaire, Marçay, Surin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes d'Asnois, Celle-Lévescault, Chapelle-Bâton (La), Château-Larcher, Chenevelles, Croutelle, Dienné, Fleuré, Gizay, Jardres, Journet, Joussé, Lavausseau, Liglet, Payré, Pressac, Valdivienne, Saint-Maurice-la-Clouère, Saint-Romain, Verrue, Vouillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
      Communes d'Archigny, Buxerolles, Quinçay, Vernon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Béruges, Fontaine-le-Comte, Latillé, Lhommaizé, Montamisé, Poitiers, Saint-Pierre-de-Maillé, Senillé, Sèvres-Anxaumont, Smarves.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Saint-Martin-l'Ars.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Communes de Fleix, Gençay, Jaunay-Clan, Ligugé, Mignaloux-Beauvoir, Nouaillé-Maupertuis, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Sillars.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Moncontour.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Buxerolles, Charroux, Chauvigny, Fleix, Jardres, Marçay, Saint-Martin-l'Ars, Saint-Maurice-la-Clouère, Savigné, Vernon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Champagné-Saint-Hilaire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Leigné-sur-Usseau.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Nieuil-l'Espoir.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 26 août 2011
      Commune de Mirebeau.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Marigny-Brizay.


      DÉPARTEMENT DE L'YONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Communes de Diges, Lainsecq, Monéteau, Saint-Georges-sur-Baulche.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Chevannes, Diges, Lainsecq, Monéteau, Saint-Georges-sur-Baulche.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Villefargeau.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Chevannes.


      DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Boussy-Saint-Antoine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 30 juin 2011
      Commune d'Yerres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Montgeron, Nozay, Orsay, Palaiseau, Wissous.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Champlan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Chilly-Mazarin, Etiolles, Norville (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 juin 2011
      Commune de Longpont-sur-Orge.


      DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune d'Antony.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 4 avril 2011 au 3 juin 2011


      Commune de Sceaux.


      DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols de juin 2009 à octobre 2009


      Commune de Pavillons-sous-Bois (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Pantin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Gagny, Pantin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Romainville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Romainville.


      DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 août 2011
      Commune de Fresnes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 29 novembre 2011
      Commune d'Ormesson-sur-Marne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Nogent-sur-Marne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Sucy-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011
      Commune de Plessis-Trévise (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Sucy-en-Brie.


      DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Franconville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Maudétour-en-Vexin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 20 décembre 2011
      Commune de Frette-sur-Seine (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 novembre 2011
      Commune de Saint-Prix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011
      Communes de Courdimanche, Enghien-les-Bains.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
      Communes de Montsoult, Saint-Gratien, Vauréal.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
      Commune de Villiers-Adam.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
      Commune de Frépillon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
      Commune de Sarcelles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011
      Commune de Mours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de 1er mars 2011 au 31 octobre 2011
      Commune de Montigny-lès-Cormeilles.


Fait le 11 juillet 2012.


Le ministre de l'intérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de la sécurité civile
et de la gestion des crises,
J.-P. Kihl
Le ministre de l'économie et des finances,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice « assurances »,
M. Atig
Le ministre délégué
auprès du ministre de l'économie et des finances,
chargé du budget,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
A. Phélep

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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